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Nous sommes passés devant le JAF pour la garde de notre enfant et avons eu le délibéré il y a 3 mois.
Le JAF a demandé une reprise en douceur sur trois phases . La première et deuxième phases c'était juste des visites en journée .
Nous sommes actuellement sur la troisième phases: droit de visite et d'hébergement
Le premier week end de ce droit de visite c'était le weekend dernier où il a récupérer notre enfant comme prévu a l'école . Ma fille et moi avions prévu de s'appeler le soir même quelques minutes . J'ai envoyer un message au père pour le prévenir, je n'ai pas eu de réponse .j'ai donc appeler mais il n'a pas répondu .
Je lui ai envoyé un message pour lui demandé à quel moment je pouvais rappeler il m'a répondu que tout aller bien et qu'il ne souhaitais pas être sollicité afin de pouvoir profiter avec notre enfant (j'ai appeler qu'une seule fois)
Sur notre jugement il est juste stipule ceci: "en application de l'article 373-2 alinea 2 du code civil chacun des parents doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui ci avec l'autre parent"
Je précise également que quand il me demandait à parler à notre enfant j'ai jamais refuser et peut importe l'heure .
Que faire dans ce cas ?
Sachant que le père a envoyé trois courriers au procureur de la République disant que j'avais coupé tout lien et qu'il été sans nouvelle de notre enfant Chose fausse car j'ai tout les mails
Je suis parti à cette convocation auprès du délégué du procureur avec tout les échanges qui montrait que non je n'avais pas couper le lien et qu'il été en contact de temps en temps avec notre enfant (appel téléphonique qui ont eu lieu)qui a très bien compris son jeu
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Une question en droit de la famille et des personnes ?
Au vu de ce que vous indiquez, le jugement ne semble pas prévoir expressément un droit d'appel téléphonique de l'enfant avec l'autre parent pendant les périodes d'hébergement.
Dès lors, il sera difficile de reprocher au père de ne pas avoir répondu à votre appel ou de ne pas avoir organisé cet échange téléphonique, même si cela peut paraître regrettable au regard de l'apaisement des relations parentales.
En revanche, l'article 373-2 du Code civil que vous citez rappelle effectivement que chaque parent doit respecter les liens de l'enfant avec l'autre parent. Cela implique en principe de ne pas faire obstacle de manière systématique aux contacts entre l'enfant et l'autre parent.
Toutefois, dans votre situation, il s'agit apparemment du premier week-end d'hébergement après une reprise progressive décidée par le JAF. Un juge pourrait considérer qu'un refus ponctuel ou l'absence de réponse à un appel unique ne caractérise pas nécessairement une volonté de couper les liens.
Ce que je vous conseille surtout, c'est de conserver les échanges écrits :
-votre message annonçant l'appel ; -votre tentative d'appel ; -sa réponse indiquant que l'enfant allait bien mais qu'il ne souhaitait pas être sollicité.
Ces éléments pourront être utiles si ce comportement venait à se répéter régulièrement.
Pour l'instant, il me paraît préférable d'éviter toute escalade et de continuer à communiquer par écrit de manière factuelle et courtoise. Si les refus de contact deviennent systématiques ou si le père cherche à empêcher durablement tout échange entre vous et votre fille pendant les périodes d'hébergement, vous pourrez alors envisager de saisir à nouveau le JAF afin que les modalités de communication soient précisées dans une décision judiciaire.
Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.
il y a 2 mois
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