Obligation de lien entre demi frere et soeur qui ne se sont jamais rencontrés
Je suis en couple avec un homme qui a trois enfants : AN (l'aînée), AL (celle du milieu) et AD (le dernier, le seul garçon).
Il y a maintenant deux ans, une violente dispute éclate entre moi (la belle-mère) et AL. Une violente dispute où elle me menace physiquement et menace mon enfant in vitro (j'étais alors enceinte de deux mois). Suite à cette altercation verbale, le père ramène AN et AL chez leur mère.
Un an plus tard, surprise : on découvre que la mère a porté plainte et je dois me rendre à la gendarmerie avec mon fils de trois mois pour être auditionnée. Les deux enfants m'accusent de violence psychologique, d'être "égoïste" et "autoritaire". La dernière déclare même dans sa déposition que j'aurais menacé son plus jeune frère de "lui planter un couteau".
Il va sans dire que je suis horrifiée par de tels mensonges. Bonne nouvelle : le dossier est classé sans suite. Sauf que, suite à cette plainte, l'ASE reçoit une information préoccupante. Me voilà donc à devoir justifier de mes actes sur une plainte déposée un an avant. Évidemment, mon fils (pourtant non existant au moment de l'altercation verbale) est rajouté à l'évaluation.
Il va sans dire que mon fils a six mois, que je suis fatiguée, et que je passe les trois mois les plus longs de ma vie à me dire que, parce qu'une gamine a menti à la gendarmerie, je vais me faire retirer la garde. Le dossier de l'ASE est finalement classé sans suite, mais il me laisse un goût amer : je dois ouvrir ma porte à de parfaits étrangers, l'ASE appelle la crèche pour vérifier que je suis "une bonne mère"... Personne n'est prêt à endurer cela pour son premier enfant.
À la suite de ça, la mère demande dans l'assignation de divorce que, dû à cet événement qui a choqué AL et AN, le droit de visite et d'hébergement des filles s'exerce à l'amiable (sous-entendu : les filles ne voient leur père que si elles le décident). Mon conjoint signe son accord. Pour la garde du dernier, nous en avons la garde un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.
Mais voilà : il y a six mois, les crises de la sœur du milieu commencent au domicile maternel. L'enfant ne va plus à l'école depuis quatre mois, fume, boit et menace de se suicider, avant de commencer à frapper sa mère. Évidemment, elle demande à venir chez nous et à rencontrer son demi-frère. Je précise que lors de l'altercation verbale, elle m'avait insultée de manière triviale en affirmant que son père n'était pas le père biologique de l'enfant (ce qui donne une idée du niveau de cette enfant qui avait alors seulement treize ans).
Je précise également que je suis l'unique propriétaire de mon bien immobilier, acheté avant ma rencontre avec mon conjoint. Nous ne sommes pas là pour débattre du bien-fondé de ma position, mais j'ai une certitude et une volonté fermes : jamais les deux gamines qui m'ont traînée dans la boue, humiliée et salie ne viendront chez moi, et jamais elles ne rencontreront mon fils CH.
Au début de l'été, les problèmes recommencent : nous découvrons que la mère fait rater énormément de cours au petit dernier, qui commence lui aussi des crises pour ne plus aller à l'école (chez nous, cet enfant est un ange et a toujours été scolarisé lorsque nous l'amenons). Évidemment, l'école fait un signalement : la fille du milieu n'a pas mis les pieds dans l'établissement depuis cinq mois, et le dernier loupe énormément de cours sans motif valable (médical ou personnel). La directrice prend mon conjoint à partie, d'autant plus que les absences surviennent majoritairement les lundis et vendredis.
Pendant l'été, suite à la publication de photos nues de la gamine sur internet (de son propre fait), la mère lui confisque son téléphone. La gamine se met à frapper sa mère si violemment que cette dernière doit appeler le SAMU et les gendarmes. La mineure est internée d'office quatre jours en psychiatrie.
Puis, un événement plus grave encore se produit : un soir, AL pique une énorme crise chez sa mère devant sa plus grande sœur, AN. Elle la menace d'abord à l'arme blanche, puis menace de se suicider en voyant sa sœur appeler les gendarmes. La mère, absente avec son plus jeune fils, rentre en urgence. Le petit dernier assiste à toute la scène : sa sœur menaçant de se suicider avec un couteau et les gendarmes tentant de la raisonner.
Une nouvelle information préoccupante est lancée, mais cette fois, nous ne nous laissons pas faire. On nous convoque tous les deux (mon conjoint et moi), tandis que seules les enfants AL et AN sont entendues (l'aînée étant majeure). Je refuse de m'y rendre sans avocat, expliquant qu'il ne s'agit pas de mes enfants. On me refuse la présence d'un avocat et mes propos sont déformés. J'envoie des courriers au procureur et à la CNIL. L'évaluation se passe très mal pour mon conjoint : on lui reproche la détresse psychologique d'Alexia, prétendument due au fait qu'elle ne voit pas assez son père (alors que c'est à sa propre demande et à celle de sa mère qu'elle coupait tout contact depuis six mois, ignorant les SMS et appels). On nous reproche aussi de refuser que cette enfant rencontre mon nourrisson. À partir de là, mon conjoint refuse tout rendez-vous sans la présence de son avocat ou sans enregistrement audio, car les assistantes éducatives de l'ASE rédigent des conclusions absurdes. Elles écrivent même noir sur blanc que nous n'avons pas le droit d'être accompagnés par un avocat.
Nous venons de recevoir un document stipulant la clôture de l'IP et leur demande au procureur de la République d'une AEMO (Action Éducative en Milieu Ouvert) avec un hébergement d'urgence pour les deux enfants de mon conjoint. Concernant le dernier, l'ASE explique qu'il est concerné en raison du traumatisme causé par la scène des gendarmes.
Mes questions sont les suivantes :
Peut-on m'obliger à accepter à mon domicile une enfant dont ni mon conjoint ni moi ne voulons ? Mon conjoint continue de la rencontrer de manière sporadique, mais uniquement dans des lieux publics pour parer à de nouvelles accusations fictives de violences physiques.
Peut-on nous obliger à ce que mon fils, aujourd'hui âgé de 18 mois, rencontre cette enfant au nom de la "non-séparation" des demi-frères et sœurs ? Cette règle s'applique-t-elle même lorsque les enfants ne se sont jamais rencontrés ? Un juge des enfants a-t-il le droit d'imposer cette présentation aux deux parents lorsqu'ils s'y opposent ?
Quels sont nos recours face à une information préoccupante clairement bâclée et à charge contre nous, alors qu'aucun des faits reprochés ne s'est déroulé à notre domicile ?