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Bijoux Posée par elsazou, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par elsazou - 1387 vues Ma mère étant décedée à l'hopital, ses affaires : bijoux, cb et liquidités) sont consignées - avec scellé - auprès du tresor public qui me refuse de les récuperer et qui s'est servit des liquidités pour recouvrer les... Compléter

Coût procédure suite à un conflit de liquidation de patrimoine Posée par M.A, il y a 4 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par M.A - 1371 vues Je souhaiterais savoir combien me coûterait de faire saisir le juge pour enfin pouvoir obtenir une liquidation de patrimoine. je sais que le bien peut être mis aux enchères et j'aimerais savoir dans cette procédure combien il m'en... Compléter

Heritage et succession, Posée par Corsica.2025, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Corsica.2025 - 1369 vues Je souhaite avoir des informations concernant mon épouse, a deux sœurs et un frère. leur mère va être placée en milieux hospitalier. la maison va etre donc mise en vente mon epouse se demande ce qu auront droit les 4 enfants en... Compléter

Cousin germain de mon grand père Posée par Benjamin, il y a 6 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Benjamin - 1367 vues Mon parrain était le cousin germain de mon grand père ainsi que mes trois tante mon parrain es décédé en 2020 mais mon grand père en 2014 .et la sur la succession mon grand père n'apparaît pas quand à ces sœur oui . pourquoi... Compléter

Non prévenue du décès de mon père sous tutelle Posée par Napac, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Napac - 1362 vues En juillet 2024, je découvre le décès de mon père en avril 2022. je découvre également qu il était sous tutelle et est décédé dans un ehpad. je suis seule héritière et n ai été prévenue ni de sa tutelle , ni de l ehpad ni de son... Compléter

Dois-je rendre des comptes au juge ou à les filles ? Posée par Flo, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 1342 vues Que ce que je risque à ne pas renvoyer les comptes de gestion de mes filles,?l une a 14 ans et l autre à eu 18 ans et si je ne peux pas leurs restituer les fonds ?... Compléter

Compte de gestion de ma fille Posée par Flo, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Flo - 1333 vues Depuis 2019 on ne ma rien demandé, pourquoi d un seul coup je dois rendre des comptes de gestion pour ma fille ? pourquoi ils on attendu autant de temps,sans relance ? ece normal ?et si oui pourquoi je n ai pas reçu de... Compléter

Que faire en cas de dette successorale non réglée ? Posée par Archibald, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Archibald - 1308 vues Dans le cadre d'une installation agricole mon frère rachette 40 ha de terre à notre mère en 1995. pour ce rachat il fait un emprunt enregistré devant notaire de 30000 euros à notre mère. les clauses de l'emprunt sont les... Compléter

Ai-je le droit de prendre et de me servir sur le compte de mes enfants mineurs? Posée par Flo, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Flo - 1286 vues Car reçu compte gestion à renvoyer,que va t il de passée si j ai pris de l argent à mes filles ?... Compléter

Renonciation heritage 28ans Posée par ORANGE, il y a 9 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par ORANGE - 1277 vues Voilà je compte renoncer à mon heritage de ma mère qui est deces il y a 28 ans. elle as juste une petit maison 70000e. ma question , comme font mes enfants pour aussi renoncer à cette heritage car sur le document je trouve pas... Compléter

Sequestre Posée par mpierre7, il y a 9 mois dans Successions 1 réponse, il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 1227 vues J ai reçu en avance sur hoirie un tennement immobilier appartenant à mon papa en propre( contrat de mariage en 1964)en 1993 ils ont change de régime, ce qui est leur droit, et mon papa est décédé en 2001en 2007 nous avons voulu... Compléter

Indivision depuisplus d'un siecle et tous les heritiers ne sont pas connus Posée par EUVRARD, il y a 9 mois dans Successions 1 réponse, il y a 9 mois par jackT - 1218 vues Mafmille et coheritiere de terrains non batis dont la succession a la mort du parent proprietaires aurait du se faire en 1910 envuironles heritiers sont nombreux vraissemblamement a ce jour mais seule une petite partie sont connus je paye... Compléter

Location d une chambre de mon logement Posée par Christine, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Christine - 1212 vues En louant une chambre meublee dans mon logement, est ce que je peux perdre ma reversion( éducation nationale) ou vaut il mieux que je fasse une attestation d hébergement ?... Compléter

Quotité disponible Posée par titan, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par jackT - 1202 vues Quand 1 créance d'assistance est attribuée à 1 heritier,est ce que la quotité disponible donnée par testament très antérieur s'applique avant ou après déduction de cette créance d'assistance, svp. merci merci de vos... Compléter

Préparation succession Posée par Mimi, il y a 4 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Mimi - 1149 vues Malade. je prépare succession marié et j ai une fille ( mauvaise relation) merci de m informer : peut elle m embêter sur mon cpte personnel ( je fais bcp cb) je prépare mes volontés que me conseillez-vous d y mettre d important... Compléter

Succession Posée par Mimi, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jackT - 1059 vues J’ai une assurance vie 160000€ pour mon épouse qui a été faite suite à la vente de mon appartement( bien propre) et j’aimerais savoir si ma fille est unique peut réclamer sa part ( des 160000€) à la succession merci de me... Compléter

Fin de contrat de mariage en séparation de biens avec un enfant commun Posée par Lanuelle, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MONESTIER - 1017 vues En cas de divorce: on souhaite aujourd'hui que chacun puisse reprendre ses biens sans aucune compensation. en cas de décès, on souhaite que les biens du défunt soit attribué à nos enfants ( 1 ou plus) qu'en est il de la prestation... Compléter

Loyer d'occupation Posée par maudine, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois par jackT - 988 vues Suite au deces de mon ami, je dois verser un loyer d'occupation a ses enfants. mon bien m'appartient a 50 % le bien est en cours d'achat lots du passage chez notaire, quel facture je peux prétendre (taxe foncière, assurance maison... Compléter

J ai utilisé l argent de la succession de ma fille Posée par Flo, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 988 vues Je dois lui restituer à sa majorité ou avant ? ma fille mineur veut me les donner,ece possible ?... Compléter

Succession Posée par Louane, il y a 7 mois dans Successions 1 réponse, il y a 7 mois par jackT - 978 vues Ma grand-mère maternelle est décédée récemment et elle avait 5 enfants : ma tante, oncle, ma mère, ma tante et mon autre tante (d'un père différent et elle a refusé l'héritage). lors du nettoyage de son appartement... Compléter

Succesion et recompense Posée par Maite, il y a 4 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maite - 975 vues Ma mère est décéder en 2020 à laisser en usufruit un bien propre sa maison à mon beau pere lui même décéder en 2023une récompense est elle du par ma mère sachant que la communauté a payer les crédit restant 3 ans sur la maison qu ils... Compléter

Dossier' cloturé par le notaire Posée par nougatine, il y a 4 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BENOIT - 961 vues Mon mari dcd en mars 2016 j'ai pris contact avec un notaire que j'ai rencontré, il m'a demandé des renseignements que je lui ai fournis, puis beaucoup plus tard devant mes relances il m'a dit qu'il... Compléter

Domination Posée par Petya ilieva shtereva, il y a 2 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Petya ilieva shtereva - 957 vues Hi i like to know if i have eny domination on my name from astrid elizabeth my name is petya ilieva... Compléter

Notaire conseil Posée par Nanard, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Nanard - 927 vues Si je n ai pas d'avocat pour un partage judiciaire un autre notaire pourrait il avoir le même pouvoir qu un avocat pour me conseiller et voir s'il y a un litige si je le paie ? comme je n ai pas demandé le partage puis je... Compléter

Comment rendre l'appartement en location de mon père si je refuse la succession Posée par Mélodie, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par jackT - 918 vues J'aimerais être éclairci sur un sujet. mon pére est décédé il y a 1 mois dans son appartement et il se trouve que cet appartement était dans un état dit "diogene". nous l'avons vidé le jour de son appartement pour le... Compléter

Héritage d'un mineur : questions sur l'ordonnance et mes obligations futures Posée par bplou, il y a 3 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bplou - 908 vues Mon enfant mineur hérite du véhicule de ma compagne et de 50% de la maison, le juge des tutelles m'autorise comme représentant légal, d’accepter la succession en son nom et de vendre le véhicule de sa mère. je précise avoir... Compléter

Occupation gratuite d'une maison Posée par bambou, il y a 4 mois dans Successions 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 901 vues Maitre que signifie cette phrase d'un notaire avant le décès de votre père, cette indemnité d'occupation aurait due être demandé par cedernier. sinon vous devez démontrer que l’occupation gratuite de votre frère a... Compléter

Droit pour mon épouse Posée par Mimi, il y a 4 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 860 vues Marié mais j ai une fille unique d un premier lit. je prépare ma succession À combien a droit mon épouse ? si je veux la privegier davantage, que me conseillez-vous, en tte légalité ? merci infiniment maître... Compléter

Devoir de conseil du notaire Posée par DJ, il y a 4 mois dans Successions 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 828 vues Suite à la succession de mon épouse, signée en septembre 2021, mes beaux-enfants et moi avons vendu le dernier bien et solder la succession, fin juin 2024. a ce moment là, et après l'avoir demandé au notaire, je ne suis aperçu... Compléter

Delai pour formalités du dossier en espagne ( maison et compte bancaire) Posée par bambou, il y a 2 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 826 vues De quel délai dispose t on pour réaliser les formalités successorales de la maison détenue en espagne , ainsi que d'un compte bancaire en espagne papa étant décédé le 24.04.2024 et la succession en france a été ouverte début... Compléter