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Reconnaître son enfant
Posée par Sonia, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Sonia - 745 vues

Ma conjointe est enceinte mais nous sommes séparés elle doit accoucher au mois de février et elle refuse de mettre mon fils à mon nom pourtant je suis prêt a reconnaître mon fils et je veux qu'il porte mon nom comment dois-je...

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Abandon du domicile par le conjoint
Posée par Victoria, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Victoria - 745 vues

Mon mari a quitté le domicile conjugal brutalement. il a fait une déclaration à la gendarmerie seulement. l’unique démarche commune a été d’ouvrir des comptes séparés mais le compte commun est toujours ouvert car des prélèvements...

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Taxe foncière personne âgée
Posée par LAURA, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par LAURA - 744 vues

J aurai besoin d'un renseignement svp. voilà, ma mère est en maison de retraite depuis 7 mois. sa maison est fermée et personne ne l habite. ma mère a de faibles revenus et à toujours été exonérée de la taxe foncière. elle a...

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École ex conjointe
Posée par Jessica2718, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Jessica2718 - 742 vues

Je suis avec mon conjoint depuis trois ans, il vient d’obtenir la garde de sa fille,la maman la vois que le week-end. le problème est qu’elle m’interdit moi ( la belle maman ) de participer au réunion d’école, même en présence du...

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Non respect du jugement a sa guise
Posée par Yan, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DE BOISVILLIERS - 741 vues

Alors voilà depuis des années la maman de ma fille fait tout pour que je ne vois plus ma fille. au bout de 2 ans de combat sans la voir j'ai réussi à la récupérer pour les vacance d octobre. cependant elle m envoi un message...

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Cour appel et registre greffe rg
Posée par Roland, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Roland - 738 vues

Un recours a été déposé suite decision du juge de l'execution; ce recours a une reference rg 24/......., or, en voulant me renseigner en ligne sur les affaires en cours d'appel de moselle, je tombe sur une serie de...

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Droits et hébergement
Posée par Lilie, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 736 vues

J'ai les enfants le week-end du 7 juin... le dernier jugement indique que les lundi je dois les ramener a l'école mais c'est un jour férié le 9.... j'ai fouillé un peu sur internet... et normalement elles sont...

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Co location
Posée par chassereauc@gmail.com, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par chassereauc@gmail.com - 735 vues

Mon frère va habiter avec papa dans la maison. peut on demander qu'il participe aux charges de papa? comment faire quand papa décidera pour que l'on puisse vendre la maison?...

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Exclusion d un lycee professionnel prive
Posée par bobigneux, il y a 11 jours dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par bobigneux - 735 vues

Est ce que l on peux demander dommage et intérêt suite a une exclusion d un lycée a 2 mois du bac mon fils ne peut suivre les cours a la maison pour sa matiere pratique. ateliers pour bac mspc...

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Achat d'une maison, non divorcé et mr sous curatelle
Posée par Isa, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Isa - 734 vues

Je suis séparée de fait depuis 2018, non divorcée (pas de contrat de mariage). mr a été place sous curatelle renforcée depuis 2025. j ai demandé une requête conjointe. je souhaite acheter un bien avec mon nouveau conjoint pus je...

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Jugement
Posée par Nath, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Nath - 721 vues

Je me permets de vous adresser ce mail afin de vous demander des explications concernant un jugement que je ne comprends pas complètement. il est stipulé " pendant les vacances scolaires la première moitié des vacances scolaires...

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durand
Posée par Didou, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 714 vues

Je ne vois plus mon fis le jugement dans un mois il a 1 ans puisse avoir la garde malgré que je suis le papa...

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Adresse postale obligatoire ou pas
Posée par Dagirl, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Dagirl - 708 vues

Depuis 2021 mon ex à quitter le domicile. le 25 novembre nous avons eu rdv avec la jaf et mr à dit qu'il n'a pas de domicile fixe pour accueillir son fils et veut le voir un dimanche par mois de 12h à 18h. je sais de...

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Bonjour mais enfants on étais placer abusifs ment
Posée par pendamady-16, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 mois par Maître ABECASSIS - 700 vues

Svp j'ai besoin d'aide...

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Suspiçion legitime magistrat et baj en incapacité.
Posée par Roland, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 699 vues

Pour suspiçion legitime,parti pris, j'ai demandé la destitution du juge contentieux,du meme barreau que la creanciere avocate . la baj informe qu'apres contact aupres de deux autres barreaux,hors juridiction,,ces derniers...

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Commission discipline enfant 13 ans
Posée par NATI, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KITENGE - 697 vues

Mon fils de 13 ans doit avoir une comission disciplinaire le lundi 15 mon fils a mis sur un groupe ferme snapchat une photo de sa prof d anglais trouve sur sur compte public face book une photo d elle sur son canape et aurait dit...

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Menace de mon avocat au baj
Posée par Sam L, il y a 11 jours dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Sam L - 690 vues

Mon avocat a formulé un appel a ma demande. hors 1 an après, je préfère tourner la page et annuler l'appel. mon avocat a annulé l'appel mais me demande maintenant la somme qu'il aurait dû recevoir vu qu'il...

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Visite mediatiser
Posée par MALOU, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par MALOU - 688 vues

Ma fille doit voir son père dans une association mediatiser, elle a fait quelques visites, mais maintenant elle ne le souhaite plus. elle ne veut plus le voir. nous passons par la suite à des violences physique,psychologique et...

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Comment faire entendre le jugement à l'autre parent?
Posée par xx, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 687 vues

Comment faire lorsque l'autre parent ne veut pas entendre le jugement tel qu'il doit être suivi ; les semaines ont été inversées par les 2 parents pensant être sur les bonnes semaines et maintenant il est difficile de...

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B.a.j incomprehensible -
Posée par Roland, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DIARRA - 684 vues

Depuis decembre 2024,une decision completive est attendue par le b.a.j pour etre assisté d'un avocat devant juge contentieux,apres 2 renvois motifs defaut représentation, ,prochaine audience 23/09/25.,toujours pas...

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Droit de garde refusés par l'autre parent
Posée par CTO, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par CTO - 676 vues

Dans la cas d'une garde partagée, quels recours lorsque l'un des parents refuse à l'autre son droit? charlotte...

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Date d'interdiction jamais la meme
Posée par familly49, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par familly49 - 673 vues

La jap ma ecrit par courrier que l'interdiction de contacte avec le pere de mes enfants se terminais le 18.09.2025 maintenant jai appris par les gendarme que cest en mars 2026 a t'elle le droit de change tt le temps de...

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Procédure en cours
Posée par Helene, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître BERGER - 673 vues

J’ai demandé en juillet une curatelle pour ma maman qui présentait de légers troubles cognitifs et qui ne savait plus gérer ses finances rdv en février au tribunal dans l’entre deux son état s’est fortement dégradé et a été placé...

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Demande de provision sur indemnité d’occupation
Posée par Giovanni08!!!, il y a 9 jours dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Giovanni08!!! - 669 vues

Je sollicite vos avis sur la faisabilité d'un référé-provision dans le cadre d'une liquidation post-divorce complexe. le contexte : je dois verser une prestation compensatoire de 55 000 € le 16 avril prochain (arrêt...

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Droit d'entrer dans la maison ?
Posée par Monalexia2605, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître MONESTIER - 664 vues

Ayant vécu en concubinage mon ex est parti vivre avec une autre femme depuis le mois de juin il est encore sur le bail jusqu'en décembre mais ne paye rien est il en droit de rentrer dans la maison ? en sachant qu'il est...

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Enfant ne veut plus aller chez son père
Posée par etoile, il y a 10 jours dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 jours par Maître MONESTIER - 663 vues

Ma fille est divorcée, mais avec son ex il n'y pas de jugement , c'etait un week en sur deux et les vacances) mais le père ne sait pas s'occuper d'enfant actions unilatérales : un parent pourrait décider, par exemple, de ne pas ramener...

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Justificatif de domicile pour mon enfant majeur
Posée par Sandu14, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 5 mois par Maître DAHAN - 661 vues

Ma fille majeure habite à notre domicile. elle souhaite exercait le métier d'assistante maternelle et pour monter son dossier, elle a besoin d'un justificatif de domicile (type titre de propriété, quittance, contrat...

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Mise sous tutelle
Posée par Elioth, il y a 2 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Elioth - 660 vues

Mon pere est en déclin cognitif depuis 1 an et sa femme (il s'est remarié) cherche a obtenir une mise sous tutelle pour le placer dans un ephad contre son gré. habitant a l'étranger, je souhaite être sur que ses intérêts...

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Placement de mon fils de presque 2an
Posée par Alanb63, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Alanb63 - 654 vues

Je vous écrit aujourd'hui un petit message car je ne sait plus où donné de la tête et où me positionner pour faire avancer les choses.. je suis un jeune papa de 25 an je suis resté pratiquement 2an avec la maman de mon fils qui...

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Vacances scolaires
Posée par Marion, il y a 3 jours dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Maître BAROUKH - 648 vues

Après un an et demi, sans avoir mes enfants a la maison, la décision du juge dit qu'il reviennent, ils viennent de passer leur troisième week-end. À la maison, mais comme je ne cède pas aux caprices de mon fils de 7ans...

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