Une question en droit pénal ?

Est ce grave de toucher une perssone qui dit oui aux dessus du pantalon est après il dit je vais déposer plainte je risque quoi...

Je aimerai savoir le papa de mon petit 6 ans à droit de le voir même se le juge demande car il donne pas de pension alimentaire ni rien mon compagnon le élevé depuis 4 ans ? je sais pas quoi faire...

Mon fils est incarcéré depuis le 27 02 2019 ayant fait quelques erreurs de jeunesse (conduite sans permis ;arrêtter pour consommation de stupéfiant etc sans gravitée je précise .avec son avocat et sa spip une demande de bracelet...

Je me suis fait agressé par un détenu avec une arme artisanale, mon adjoint a déclaré avoir vu cette arme dans mon tiroir, donc je suis mis en examen pour dénonciation calomnieuse, durant la commission rogatoire,mon autre adjoint...

Le géniteur de mes enfants refait surface après 8ans d absence...peut il obtenir des droits sachant que mes enfants ne veulent pas le voir?et depuis toutes ces années il n'a strictement rien versé pour eux...peut il y avoir...

Ma femme a usurpé mon identité en produisant probablement une fausse signature afin de faire vacciner mon fils contre la covid. cela m'embête car en cas de problème éventuels plus tard (sclérose en plaque ou autres), ma...

Un ami condamné à son absence pour des violences conjugale à 2 ans de prison . il est partie à don pays mais il n'a pas pu retournée pour l'audience . il n'a pas reçut aucun information pour le jugement mais il était...

Je m'adresse à vous aujourd'hui pour savoir ce que l'on risque si on s'attaque à une personne séropositive et de plus à une association reconnue loi 1901...

Je vais tenter de faire rapide et clair, j'ai 18 ans j'ai été addict aux jeux d'argents (ou le suis encore) et j'ai fais pas mal de factures et vol à mes parents je me sens coupable mais ma tendance au jeu...

Dénonciation pour un peintre en batiment non déclaré travaillant depuis 3 jours pour une entreprise immobilière.quels sont les risques pour l'employeur et comment diminuer les sanctions pénales. tel:0661003563...

Ma fille a été violé par son cousin de 25ans en tout il y a 3victime 2 fille et 1 garçons il a été placé sous contrôle judiciaire mais dans son ordinateur ils sont trouvé des fichier a caractère pédophile et des caméra espion ou il...

(le mise en cause est un mineur de 15 ans - vol avec arme ) suite à une détention provisoire nôtre avocat à fait une demande de mise en liberté qui a été rejetés, il fait appel de ce rejet en cour d appel, le greffe fax une...

J'ai déposé planté contre mon mari ou novembre j'ai 5 certificat médical de moins 8 jour itt et maintenant un reçu une audience du tribunal grande instance je suis toujours ensemble avec lui et maintenant je suis enceinte...

Puis-je poursuivre le magistrat qui traite la procédure en cours pour abus de pouvoir ? ou bine, en vue d'une accusation de la pars de l'autre partie, c'est à dire que je sis l'accusé dans un procès, et je veux...

J'ai acheté une voiture y a 2 mois et on dois me changer le moteur . la voiture était garantie moteur et boite ca je suis d'accord il rembourse le moteur. par contre il y a des pièces qu'on doit changer suite au...

Je dois payer une amende de 2500€ au tribunal ainsi que 3000€ de dédommagement à ma future ex. mais je ne peux financièrement. comment faire?...

Suite à plusieurs délit que j'ai commis je me retrouve au tribunal , mon audience grand pas . ou puis je trouver un avocat ? j'habite dans en seine et marne...

Mon frère doit passer en jugement il es détenu, le procès à lieu dans 1 mois il aura fait 16 mois de détention mais il n est pas seul ,en cas de report d une personne et que le report est valider comment se passe il est ce...

Est-ce-que pour une conduite sans permis, il y a presque 4 ans, on peut refuser de m'assermenter? en l'attente d'une réponse telle qu'elle soit, s'il vous plait. merci...

J'aimerai savoir si c'est possible ke je demande une annulation de mesure d'éloignement et si je peux faire quelque chose pour que mon mari n'est pas de condamnation. il est accusé de violences conjugale ms je...

Une fois juger combien de temp ai je pour payer les "victimes" ?...

Est-ce qu'un avocat est obligé d'établir une facture lorsque son client lui verse une somme d'argent ? s'il refuse de le faire et que c'est obligatoire, à qui dois-je m'adresser ?...

Je me sjus fait agressé avec une arme artisanale, j ai porté plainte mais un de mes adjoint a déclaré avoir vu cette arme dans mon tiroir et que avais inventé cette agression mon autre adjoint a déclaré avoir jeté l arme avant mon...

Je me suis constitué partie civile auprès du doyen des juges d'instructions. j'ai reçu la désignation d'un juge d'instruction. ma question est de savoir sir je peux devant ce juge d'instruction me...

Puis je divulgué qu'une personne a été mise en examen sous controle judiciaire par un juge cordialement...

Peut-on enregistrer le message individuel de répondeur de quelqu’un pour ensuite enregistrer son message à cette personne pour avoir preuve qu'on a bien appelé cette personne et on l' a bien laissé notre message ? parce...