Une question en droit pénal ?

Donc on peut rien faire ? merci...

Le 18 janvier 2024 j’ai fais une demande de parloir. le 18 mars 2024 j’ai été convoqué au commissariat de ma ville pour une enquête préfectorale qui s’est très bien passé. a ce jour, le 30 avril 2024 je n’ai toujours aucunes...

Histoire assez compliquer je suis sortis avec une mineur de 16 ans qui m'as mentis sur absolument tout de tout comme le faite d'avoir prévenu ses parents pour cette relation, elle m'as dit qu'elle avait une...

J'ai eu une relation avec un homme marié qui s'est terminée il y a quelques mois. je suis moi-même mère célibataire d'un petit garçon. j'ai mis fin à cette relation. depuis cet homme m'envoie des courriers...

Suite d'un silence ambigue d'une société de défense des images concernant ma démission et mon dénonciation aux droits de succession dont le bénéficiaire est cette société , j'ai contacté un avocat (rencontré...

Il y a 5 ans, j'ai été victime d'un vol de véhicule, les personnes ont été retrouvées et condamnées au tribunal. mon avocat ne m'ayant dit que les personnes étaient insolvables il ne pas fallais, espérer avoir quoi...

J'aurai besois de savoir si ce qui est condamnable cest simplement les appels réitéré, c'est à dire que la personne qui porte plainte pour appel malveillant, et qu'en realité il me contactait, il etait en demande...

Je viens de recevoir un courrier de cg2m basée à rouen.me demandant de l'argent,apparemment ceci ressemble à une arnarque comme leur n° de telephone plein de commentaire sur signal arnarque que doit faire...

Une personne ayant commis une infraction sous la menace d'une arme peut elle être condamnable ? je pose cette question pour aider un proche et essaie de récolter le plus de renseignements juridiques pour l'aider au mieux...

Jai une audience prochainement pour faire un apel . javais un jugememt par defqut suite a une plainte de violence conjugal. ma femme a ecrit pour le provureur et elle a expliquer quelle veux reprendre la vie avec moi pour...

J'ai été convoqué il y a une semaine par le proviseur du collège de mon fils. il m'a indiqué que ce dernier avait été accusé d'attouchements sexuels par deux camarades (qui sont ses deux exs petites copines). le principal/proviseur...

Mes parents se sont occupées depuis six ans de mon aîné, sans prendre des nouvelles de sa petite soeur de 4 ans. la justice a effectué une expertise qui indique que j'ai une psychose. laissant a part cela j'ai bénéficie...

Il faut se diriger à un avocat immobilier ou pénal si on porte plainte pour avoir subit une expulsion illégale décrite dans article 226-4-2??? merci d' avance de vos réponses...

Je suis harcelée pour payer une dette de mon ex alors que le jaf dit que c'est sa dette j'ai été jusqu'en cassation rien à faire!!! on me dit qu'il faut que je paie pour me faire rembourser ensuite!!! les...

Lors de mon audience la partie adverse a mélanger mon dossier avec celui de ma fille pour le même plaignant. (il s'agit de plainte differentes et bien distinct). les avocats et la juge ont décides de juger les affaire ensemble...

Le 7/12/12, j'ai été relaxé des charges d'agression par le tc de bobigny et la victime qui s'est constituée partie civile a été déboutée de sa demande d'indemnisation du fait de la relaxe. le ministère public a...

J aurais deux questions. ma femme esr écroué, jugé au cours d appel il y a trois jours sa demande de me téléphoner à était refusé quoi faire ? elle a fait une demande de cassation, est elle prévenu ou candamner merci de vos...

Sur facebook une personne a prise mon identité et ainsi dites des choses fausses a mon égard et sur ma copine ( comme quoi que je coucher avec etc , etc , des chausses sans grosse gravité j ai juste eu honte) j'ai était...

Je viens vers vous car mon mari a loué une voiture pour son ami d enfance ui devait aller en vacance avec sa copine, seulement "cet ami" a passé cette voiture à une fille qui l a conduit et s est fait controlé à perpignan avec 5 kg...

Une personne avait porter plainte pour harcellement moral en détournant la verité , j'ai publier un coup de geule en demandant de me laisser tranquille . et elle a fait une capture ecran en publiant rapport de police suivie de...

Est-ce légale de prêter le numéro du portable inscrit à ton nom en utilisation à quelqu'un? je veux dire pour longue période ? et si après la personne doit prouver qu'elle appelait quelqu'un de ce numéro que tu lui a...

Pour faire suite à une escroquerie d'une salariée, je viens de retrouver des papiers une vingtaine acte authentique de la chambre départemental du nord ce sont des actes numérotées pour paiement de loyer. certains sont...

Maître ces gino j'ai reçu une réponse a une demande de liberté .refuser est ils on pas l'air de vouloir me lâcher ..le jour même une lettre de mon avocat qui me dit la juge d'instruction est d'accord pour vous...