MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Fausse accusation Posée par Manu, il y a 1 an dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Manu - 1489 vues Ma fille de 12 ans m accusé d attouchement qui remonte a 6 et 2 ans fausse bien . jamais je ne ferais cela que faire? on m'a auditionné hier placé en garde à vue puis relâche o bout de 8h pour manque de claireté dans la... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Juge en charge de l'homologation Posée par Serfaty, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Serfaty - 1784 vues Quand un accord protocolaire est signé, qui est le juge en charge de l'homologation ? ici, j'ai signé une transaction avec retrait de plainte de la partie adverse. c'est le tribunal correctionnel... Participer

Convocation tribunal Posée par Nicodu21, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2189 vues Je vous contacte car j ai était convoqué à la police pour une affaire qui me concerner c était le 4 août pour menaces de réitérer j'y suis allez j ai expliquer à l officier de police que je reconnais les faits et que j ai les... Participer

Citation à prevenu Posée par Morticia69, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Morticia69 - 6436 vues Mon fils qui a 23 ans a reçu une citation à prévenu concernant une affaire de 2014. pour avoir sciemment recelé un véhicule qu' il savait provenir d un vol par effraction. nous avons reçu également un mandement de citation... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Juridiction pénale Posée par xila, il y a 1 an dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par xila - 756 vues Agé de 67 ans, j'ai été mordu dans un bois par un berger belge tenu en laisse par son maître qui m'a donné ses coordonnées. un dépôt de plainte au commissariat de police et l'umj m'a délivré un itt de 10 jours... Participer

Plus dans son dossier Posée par Niniwoody47, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Niniwoody47 - 2655 vues La juge de mon mari a autorisé à ce que l'on se parle par téléphone et a demandé les documents fait par le docteur et commission d'hygiène concernant le logement insalubre dans lequel je vis actuellement avec mes... Consulter la réponse de Maître Cassé

Vol etalage avec restitution d'objet Posée par Albertine, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Albertine - 4041 vues J'ai volé des objets dans une solderie, je me suis fait attraper et la caissière a récupérer tous les objets. j'ai réussi à partir avant que le responsable n'appelle la police. en surveillant pour récupérer mon... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

On a retrouver du cannabis chez ma sœur combien risque t elle même si ces pas a Posée par Liberté, il y a 10 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Liberté - 7356 vues Voilà 125grammes ont été retrouver chez ma petite soir une personne quel connaît a cacher sa chez elle mes se n ai pas a elle?... Compléter

Accusee de complicité Posée par aurelie12, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par assia - 2348 vues Etant convoquee en juillet 2022 au tribunal correctionnel pour complicite de vol en reunion dans un local dhabitation. mais je ne savais absolument pas que les personnees etait en train de voler, si le parquet me reconnait coupable... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Garde d enfant Posée par Mh, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mh - 2178 vues La mère de ma fille ce fait opérer et doit rester la nuit à l hôpital donc elle doit faire garder ma fille je suis prioritaire pour la garder vu qu’il y a un jugement l accord parental partagé et j’ai ma fille 1 week-end sur 2 et la... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Denonciation et attente de cecision Posée par sandrine, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par sandrine - 2432 vues Mon compagnon est en attente d'une décision d aménagement de peine et de main levee d interdiction d entrer en contact. ca fait presque 3 semaines que le juge doit rendre sa décision ! pourquoi ne le fait il pas ? en sachant... Consulter la réponse de Maître Cassé

Tribunal - archives Posée par Anaïs, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anaïs - 2523 vues Est ce que le tribunal garde une copie des conclusions et preuves de chaque partie ? bien à vous anaïs... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Saisie argent liquide, stup Posée par Julien, il y a 6 jours dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Julien - 752 vues Je suis actuellement mineur j’ai était perquisitionner pour un vole de scooter ils n’ont trouver à ce sujet mais j’avais dans une sacoche 100g de résine de cannabis en 2 bloque différent pas sachet ou de morceau détaillée retrouver... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Non respect règlement copropriété et mise en danger biens et vie d'autrui Posée par Kerouet, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kerouet - 3671 vues Syndic bénévole d'une copropriété de 4 lots, un différend m'oppose à un coproprietaire, loueur de son appartement. ses locataires utilisent un très vieil étendoir à linge extérieur accroché à l'une des fenêtres pour mettre à sécher... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Porter plainte contre la maîtresse de mon compagnon qui c'est suicidé Posée par Samoups, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Samoups - 2547 vues En mai 2018, mon compagnon de 30 ans de vie commune avec 2 filles en commun, me trompais. la femme qu'il fréquentais n'avais pas bonne réputation. il était artisan. il avait déjà des problemes financiers et nous subissons... Participer

Delais du mandataire judiciaire Posée par ray, il y a 10 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par raymond - 7574 vues Le 28 octobre 2015 , mon avocat m'informe que la partie adverse a fait l'objet d'un redressement judiciaire et qu'il va donc contacté le mandataire judiciaire désigné par le tribunal de commerce.a ce jour je... Consulter la réponse de Maître FEITUSSI

Dossier de surendettement Posée par CCH87, il y a 11 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Assesso - 1689 vues Je suis créancière, dans un dossier de surendettement (dette pénale incluse)et depuis le début, je dois faire part de mes observations auprès du tribunal pour défendre la situation mais. j'ai rencontré des difficultés... Compléter

Problème pour être rembourser du dépôt de consignation Posée par Nath, il y a 8 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître KITENGE - 1228 vues Depuis avril 2025, j'ai annulé auprès du tribunal judiciaire ma plainte contre ma sœur car celle ci est décédée (avis de décès transmis) malgré plusieurs relances aucun retour du tribunal. comment se fait-il que ça traîne... Compléter

Proposition d'un créancier Posée par unhabitue, il y a 8 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Brunhoff - 5252 vues Et merci d'avance de vos réponses mon fils a été condamné par le tribunal à rembourserr à un particulier 11000 € en réparation à une escroquerie qu'il a faite à son égard il y a de cela 4 ans et a remboursé jusque... Participer

Retrait d'une plainte Posée par lyllie59, il y a 8 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par TANGALAKIS - 6965 vues Je voudrais savoir comment faire pour retiré une plainte déposée contre mon mari car j'ai amplifier a ce moment là et je m'en veux la il est incarcéré depuis 2 mois comment faire cela était un malentendu meri de vos... Compléter

Interdiction d'entrer dans un magasin Posée par Dext68, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2372 vues Un directeur de magasin a t'il le droit de m'interdire l'accès du dit magasin parce que j'aurais soit disant menacé une des employées et ce sans avoir aucune preuve ?... Participer

Sms huissier Posée par Claire, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Claire - 6301 vues Depuis quelques semaines, 1 fois par semaine on m'appelle et me laisse un message vocal me disant de les rappeler pour payer une dette. a aucun moment personne de se présente ou ne présente le cabinet ni le nom du créancier... Consulter la réponse de Maître Cassé

Conduite sans permis et alcool Posée par Carotte1977, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Carotte1977 - 2191 vues Je m interroge et personne ne peut me renseigner mon conjoint est en det provisoire depuis le 6 mars et doit être jugé le 3 avril et à ce jour personne ne sait si il a pu contacter un avocat si l audience va être maintenu et à qui... Consulter la réponse de Maître MILI

Procédure d'huissier Posée par valou, il y a 11 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par valou - 24194 vues Je vous explique ce qu'il m'arrive. je suis dans l'urgence absolue. j'ai été contactée par un huissier de justice (étude selarl synergies huissiers 13) par téléphone. le monsieur que j'ai eu ma menacer de... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Peine de prison Posée par mxrcix.snts, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gorges - 2607 vues Suite à des violences conjugales psychologiques, mon conjoint a été interdit de me voir, s’approcher de notre domicile et de rentrer en contact avec moi et notre fille commune âgée de 1 mois pour une durée de 2mois. nous n’avons... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Fichier taj + naturalisation Posée par Paul23, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2760 vues J’ai fait une demande de consultation de mon fichier taj et j’ai vu que j’ai quelques affaires qui sont marquées comme « classées sans suite. » la lettre que j’ai reçue de la ministre de l’intérieur dit : « les procédures faisant... Participer

Delai entre un jugement en correctionel et un appel Posée par ho, il y a 10 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par soso - 7509 vues Juger en correctionel . jai fais appel. dans combien de temp je vais etre rejuger?... Consulter la réponse de Maître FITAS

Amende couvre feu Posée par gauphy, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par gauphy - 3242 vues J'ai reçus une amende pour non respect du couvre feu (135€) pour mon fils de 15 ans je suppose car seul le prénom est bon, le nom ne correspond pas car est mal orthographié, et le numéros de l'avenue n'est pas le bon... Consulter la réponse de Maître Minier

Après un délai de 3 ans , que puis-je faire ? Posée par Bouguerra, il y a 11 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Bouguerra - 6267 vues J'ai déposé plainte contre un président d'une association pour: "prise illégale d'intérêt et abus de biens sociaux" (suite à la disparition de la somme de 200 000 €), plus de 3 ans après , malgré mes relances , le... Consulter la réponse de Maître LEMERCIER

Demande de renseignement Posée par RGPD, il y a 1 an dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par RGPD - 1680 vues Voilà j'avais déposer plaînte sur mon mari pour violences cônjugal en novembre il devait passer en jugement le 13janvier mes l'audience à était reporter au 3 avril divorce c'était prévu 17janvier mes... Compléter

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

63 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

48 problèmes résolus*

3

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

26 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

16 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Vente de « gaz hilarant » : risquez-vous vraiment la prison ?

On en voit partout : dans les épiceries de nuit, sur les réseaux sociaux, aux abords des soirées. les cartouches de

Maître Boudinar

Par Maître Boudinar

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer