Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Taxe foncier
Posée par Gigi10, il y a 2 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Gonzalez - 1998 vues

Je vis dans la maison de mes parents, décédé eux même. sur la même parcelle du terrain, il y a aussi la maison de mon frère.. il n'y a pas de succession. mon frère est décédé en 2017, il réglait de son...

Participer
 
Création d'entreprise ecommerce chine=>france
Posée par jdeuvausse, il y a 6 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1998 vues

Je recherche un avocat fiscaliste pour m'assister et me conseiller dans une démarche de création d'entreprise. cette entreprise réalisera de la vente d'objets expédiées directement de la chine au client final...

Répondre
 
Recouvrement impots après plus de trois ans légale
Posée par michel, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Bientz - 1997 vues

Recouvrement impots après plus de 3 ans légale...

Consulter
la réponse de
Maître BENOIT
 
Exonération sur plus value
Posée par jen, il y a 2 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1996 vues

J' ai reçu une donation de mes parents il y a 2 ans.un terrain agricole.sa valeur été de 18000eur pour 6 hectares,il ya 2 ans. je viens de le vendre aux agriculteurs qui le louer.au prix de 22000eur. j ai fais une plus value...

Répondre
 
Impôts froncier
Posée par Bouby, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1996 vues

Je suis titulaire d'une rente accident de travail, est-ce que je dois la déclarer à la taxe foncière ? merci de votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Difficulté financière pour payer ma taxe foncière 2022
Posée par Marine, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1996 vues

Je ne vais pas pouvoir payer ma taxe foncière le 19 octobre 2022 cause problèmes financiers. en 2021 j avais pu la régler intégralement et j ai complètement omis de demander pour l année 2022 le prélèvement mensuel. que peut-il se...

Consulter
la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Impôts foncier pour une pergola
Posée par Flo, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1995 vues

Je viens de remarquer que nous n'avons pas déclaré au fisc que nous avions une pergola ouverte 3 côté de 19m2 depuis 2020, nous pensions que ce n'est pas nécessaire . la mairie est informé de l'existence de celle-ci...

Consulter
la réponse de
Maître RHAZZAR
 
Habitant en france je touche une pension belge dois payer la cgg crds
Posée par richard, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1995 vues

...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Cession actions non cotées pea
Posée par Jm78, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1993 vues

J’ai cédé des actions d’une entreprise non cotée le 1 mars 2023. elles étaient dans un pea depuis plus de 5 ans . j’ai fait un retrait quasi total sans clôturer le pea( il reste mois de 1 euro), à cette occasion j’ai payé les...

Répondre
 
Fiscalité immobilière des entreprises
Posée par elise4545, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1993 vues

Pour une sas dont l'activité est la cession et acquisition d'actifs (locaux commerciaux, terrains fonciers, bureaux..) comment puis-je trouver les régimes fiscaux qui pourraient s'y appliquer et être avantageux (en...

Répondre
 
Déclaration foncière inexacte
Posée par marcassigrou, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1992 vues

Il y a 20 ans j'ai acheté une maison dont l'acte de vente notarié précisait la présence de deux chambres à l'étage . il se trouve qu'au niveau des impôts et de la description de la nature du bien...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Entrepreneur individuel devenu salarié
Posée par DAVIDG, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1992 vues

Depuis la période covid, l entreprise n a pas surmonter les charges depuis octobre 2021, je suis redevenu salarié auprès d un hôpital agent contractuel mon entreprise individuel existe toujours mais aucun chiffre d affaire depuis...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
L'entreprise est elle en droit de bloquer aux salarié l'accès a son pee
Posée par Sybel, il y a 6 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1990 vues

Dans notre entreprise nous avons un pee , notre entreprise a décidé a mi mars de bloquer toutes transactions pour l'ensemble des salariés pendant une période de 8 semaines , est ce légal ? pendant cette période il sera revu la...

Répondre
 
Exonération plus-value suite à un procès
Posée par Coralisa, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1986 vues

En 2013, mon ex-compagnon et moi-même avons décidé de mettre en vente notre maison (première acquisition). vu la complexité des lieux, nous avons dû faire un bornage judiciaire. le procès a duré 10 ans. nous nous sommes séparés en 2017...

Consulter
la réponse de
Diogene11
 
Cession de parts
Posée par anto, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître ROCHE - 1986 vues

Je souhaite céder ma sarl, mon comptable me dit qu'il n'est plus possible de procéder à une modification en sas avant cession pour alléger la fiscalité sur la cession, or j'ai vendu ma précédente entreprise en...

Participer
 
Plu value immobilière
Posée par anais, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1985 vues

Je souhaiterai savoir si la réfection d'un toit terrasse peut être pris en compte pour diminuer la plus value lors de la vente? merci bien...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Régime fiscal indemnités licenciement
Posée par Emma, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1985 vues

Quel régime fiscal pour les indemnités de licenciement pour inaptitude ? l’administration fiscale m’informe que je dois déduire de mes revenus déclarés le montant net de indemnités de licenciement non la somme reçu et indiqué sur...

Répondre
 
Dette taxe foncière d'un défunt
Posée par isabeau, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par isabeau - 1985 vues

Divorcée depuis 2019 ,habitant la maison familiale ,mon ex mari et moi devions partager la taxe foncière.il est décédé en janvier 2022, un partage des biens /succession a été fait en novembre 2023 ;nous avions quatre enfants de 25...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Liquidation judiciaire sasu, caution personnelle et déduction impôts
Posée par Mathieu, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1985 vues

J'ai créé une sasu qui a malheureusement été mise en liquidation judiciaire sans avoir généré de ca. je n'ai donc perçu aucune rémunération. dans le cadre de la création de cette société, j'ai souscrit à un prêt...

Répondre
 
Aide fond de solidaritée
Posée par steph, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 1984 vues

Merci de vos réponse actuellement le trésor public ma demandée des document que je n'est pas en ma possession suite au aide covid, sans justificatif je risque un titre de perception ( que veut dire titre de perception) ensuite...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Don a l’église , fiscalité
Posée par Animus, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1983 vues

Je me permets de vous écrire car j’avais une question concernant les dons au cultes Étant dans une profession régie par la flat tax j’aurais souhaité savoir si cela pouvais avoir un impact en terme de défiscalisation si par exemple...

Consulter
la réponse de
Maître DEPAGNE
 
Succession et règlement d'assurance vie
Posée par jules, il y a 2 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1983 vues

Dans le cadre d'une succession avec un actif 500.000€ dont 220.000€ d'assurances vie, est-il préférable fiscalement pour les héritiers de faire entrer ces assurances dans l'actif global ou bien de les purger...

Répondre
 
Fraude fiscale de mon ex-conjoint
Posée par DCN, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1983 vues

Divorcée en mai 2023, j’ai transmis à mon ex-conjoint en juin 2023 toutes les informations nécessaires pour la déclaration des revenus 2022. comme à l’accoutumée, il a effectué la déclaration depuis son espace personnel. en...

Répondre
 
2 amendes de contraventions différentes pour excés de vitesse ?
Posée par Esclapez josé, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Esclapez josé - 1983 vues

Je viens de recevoir deux amendes pour contravention de vitesse une a 53 km et l'autre a 59 km les deux à la même date a la même heure au même endroit et par le même appareil de contrôle, que dois-je faire ? cordialement merci...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Paiement par grands parents cours de soutien scolaire avec cesu
Posée par lucien04, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1981 vues

En tant que grand parent est il possible de payer le professeur par cesu et donc de déduire ces prestations de mes impôts?  j'ai un doute... merci. merci...

Consulter
la réponse de
Maître CHAIB
 
Relance de decouvert d une sarl
Posée par dana, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 1978 vues

Pour une sarl ont me demande une dette bancaire la société a été dissolution amiable le 30/09/2016 annonce légales 07/12/2016 clôture des opération 31/01/2017 radiation rcs 31/01/2017 avec effet au 31/10/2016 vie économique le...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Résidence secondaire et taxe
Posée par Emmm, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1978 vues

J’ai déménagé de mon bien en propriété pour aller en location pour tester la vie dans une autre région. je ne sais pas encore si je souhaite vendre ce bien ou le louer ou même y retourner. comment dois -je déclarer ce bien pour...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Taxe foncière
Posée par Mme Baglan Claudine, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 1977 vues

Fisc réclame taxe 2019/2020...pas eu les clés...pas de revenus locatifs...pas de visite inventaire...maison vendue 09/2018..héritage 4700€...belle-mère ne payait pas de taxe ...decedée à 98 ans...pas vu depuis 19 ans...maison vide depuis...

Consulter
la réponse de
Maître Lambert
 
Bénéfice net
Posée par Greg, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1977 vues

Est ce que les dettes ont un impact sur le bénéfice net pour le calcul de la participation aux bénéfices des salariés ? cordialement...

Répondre
 
Declaration gains actions americaines sur declaration impots france
Posée par Cocotchen, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 1976 vues

Je cherche de l'aide pour m'aider à faire ma déclaration d'impôts en revenu exceptionnel de vente d'actions américaines en $. pouvez vous m'aider? merci...

Participer
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
17 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
11 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
10 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
3 problèmes résolus*
5
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer