MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Llc Posée par Hayee, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Lucas DESILES - 6093 vues Je suis de nationnalité américaine mais je suis en france pour mes etudes et je viens de créer une entreprise, du business en ligne. je vends des produits que je fait moi meme sur mon site. j'ai deja un llc mais ma question... Compléter

Opérations tva Posée par Snickiee, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2872 vues J'ai une société française qui procède aux opérations suivantes quid de la tva dans chaque cas achat et réception de marchandises en provenance d’une société canadienne : ht 300.000 €. la société fr a communiqué son numéro... Participer

Prescription Posée par Cat, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2496 vues Je voudrais juste savoir quels sont les articles de loi à mentionner lorsqu'on veut prouver à l'administration qu'une taxe foncière ou un impot sur le revenu est prescrit svp ? j'ai 1 tf de 2015 , 1 tf de 2017... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Je suis proprietaire de ma maison depuis 2002 avec mon conjoint, les impots nous Posée par juliette 78, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2493 vues étant propriétaire de ma maison avec mon conjoint les impots nous déclare en indivision, pourquoi par ailleurs nous sommes sous le régime de la communauté universelle depuis 2010. est-ce qu'il est possible d'en sortir... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Placement financier dans un autre pays : que dois-je déclarer au fisc français ? Posée par Lemon, il y a 10 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Macca - 13468 vues J'ai identifié un placement intéressant en irlande via une banque, une somme placée à taux fixe. comment se passe la déclaration fiscale de ce type de placement en france. les intérêts viennent s'ajouter à mes revenus?... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Report du déficit sur une sci à l'is dans le document impot 2572 Posée par Olivier, il y a 10 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître Gourlay - 1524 vues Nous possèdons une sci à l'is hors je vois maintenant sur le site des impôts qu'ils demandent en plus de compléter un document 2572. et 2571. nous avons environs 8000? de gain, et nous comptons notre déficit à 11500?. comment... Participer

Création d'une llc ou ltd en étant étudiant étranger en france Posée par Ismael, il y a 9 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Ismael - 1569 vues Actuellement sur ma deuxième année en france et étant étudiant étranger dans le pays, je souhaite continuer en parallèle de mes études une activité entrepreneuriale sur la prestation de service en ligne (qui n'a pas réellement... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Taxe foncière Posée par nass, il y a 8 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par nass - 844 vues Voilà avec mr on est divorcer pour l'instant c'est moi qui est dans l'appartement dont on est propriétaire, la je viens de voir qu'on a 915€ d'impôts foncier a payer je voudrais savoir qui doit les payer... Participer

Prescription fiscale, impôt sur le revenus Posée par DavidG02, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3223 vues Je suis redevable de l'impôt sur le revenue 2017 (date de mise en recouvrement : 31/07/2017), d'après l'article l274 du livre des procédures fiscales, si dans les 4 année qui suivent, aucunes procédures n'a été... Consulter la réponse de Maître AIRINEI

Résiliation contrat de formation professionnelle Posée par nounou, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin - 3757 vues Mon fils a contracté le 16 novembre un pack de formation à distance de préparation aux courcours de police. ce contrat est intitulé contrat de formation professionnelle. dans celui-ci n'est mentionné que le droit de... Participer

Trouve un avocat Posée par celiou, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2568 vues Ont na un litige avec les impot de l isere des plainte ont ete fait contre un jugement et un agent des impot le prefet un huissier et contre des procureure ces plainte ne son pas pris a la legere et justifier plainte de parti civil... Participer

Résiliation d'un contrat Posée par Babou, il y a 7 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DREYFUSS - 4389 vues Cela fait 4 mois que je suis une formation à l'ifsa et je voudrais arrêter seulement ils me disent que j'ai dépasser mon délais de rétractation donc je n'es pas le choix de continuer. je viens de lire les... Participer

Bonjour, Posée par V.S, il y a 6 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par V.S - 4024 vues Actuellement ingénieur it, je gagne un complément de salaire en faisant des test sur internet. je ne me posais pas de question au début mais maintenant les virements commencent à être conséquent. j'ai vu qu'il ne fallait... Consulter la réponse de tarek

Cours particuliers avec paiement via paypal Posée par Bass, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par stephane - 5247 vues Je donne des cours particuliers à distance en étant payé par mes élèves via paypal. après chaque heure de cours en visio, l'élève me vire 15€ sur paypal en sélectionnant "virement entre proches". je génère ainsi entre 200 et... Consulter la réponse de Maître Gouin

Don d'argent entre conjoints pacsés ? Posée par Laure, il y a 1 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Laure - 1149 vues Cher.e.s maîtres, dans le cadre d'un couple pacsé domicilié à 2 adresses distinctes (chacun disposant de son propre logement), un des conjoints peut il virer chaque mois une somme à l'autre sur son compte personnel sans besoin que... Participer

Avis d'impostion Posée par Chotdam, il y a 1 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 727 vues Je travaille sur un avis d'imposition. je vous transmets les indications, j'aimerai savoir si vous trouver quelque chose d'anormal. détail des revenus : pensions d'invalidité : 6407 euros pensions alimentaires... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Investissement productif outre-mer Posée par Ali, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ali - 2835 vues Je suis un particulier qui désire réaliser un investissement productif en guadeloupe (location saisonnière). pour cela, j'envisage d'acheter un terrain sur lequel je construirai une maison que je destinerai à la location... Consulter la réponse de Maître Gouin

Que peut on deduire pour un enfant majeur étudiant à charge? Posée par Mag29062019, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2175 vues Notre fille de 20 ans est étudiante en école d'infirmière à 70 km de la maison. nous lui avons loué un appartement meublé jusqu'en juin 2024 à notre nom, nous payions donc la totalité du loyer. ensuite en aout 2024 elle a... Consulter la réponse de BELIGHA

Taxe habitation divorce et demenagement Posée par Jul1, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3721 vues Ma femme et moi allons divorcer. notre maison va être vendu dans les prochain mois et allons déménagé chacun dans un logement en location. comment va fonctionner la taxe d'habitation, car le déménagement aura lieu après le 1er... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Cotisation sociale - profession libérale ou commerçant Posée par AAcheckmate, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AAcheckmate - 3507 vues J'ai créé (sous-traité la création) une eirl à l'is en juillet 2020 (et opté pour un exercice long se terminant le 31/12/2021) pour mon activité de joueur de poker en ligne. si j'ai bien compris j'ai le choix... Consulter la réponse de Maître Lambert

Droit de conversion retraite après mariage posthume Posée par Jean mariette, il y a 11 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par paulette - 7904 vues Pouvez.vous me dire après le décès de mon amie , duré de vie commune 36ans , j ai obtenu le mariage posthume , je suis artisan à la retraite et mon épouse ( maintenant ) était fonctionnaire ai je droit sa retraite sachant que pour... Participer

Restaurant meublé : fiscalité location meublée? Posée par Mamido, il y a 2 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 2802 vues Un bailleur loue un restaurant meublé à un preneur dans le cadre d'un bail commercial. cette location peut-elle entrer dans la catégorie des locations meublées? (fiscalité des lmnp ou lmp)... Compléter

Location à un enfant étudiant Posée par Thierry, il y a 8 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BOREL - 7941 vues Nous avons acquis un studio à paris dans lequel nous allons loger notre fille étudiante, sans revenus. nous avons fait des travaux et aménagé l'appartement (les travaux se terminent). nous cherchons à optimiser cet... Compléter

Taxe d'habitation, colocation Posée par simo, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3369 vues J'étais l'année dernier dans une colocation de 3 personnes, me 1 janvier 2020. cette année j'ai reçu un taxe d'habitation sur mon nom et le nom de d'un autre colocataire, de 900 euros... Consulter la réponse de Maître Gouin

Crédit impôt pour les travaux de jardinage Posée par Jumpy, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3366 vues Puis je cumuler le crédit sur ma résidence principal et secondaire càd 5000€+5000€?... Consulter la réponse de Maître Gouin

Résidence principale versus résidence secondaire Posée par Merci, il y a 3 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2745 vues - - je travaille à paris avec 50% de télétravail; - je suis hébergé à titre gratuit à paris chez mon amie (qui est en location) avec qui je ne suis ni marié ni pacsé; - je viens d'acheter une résidence à 2h de route de paris; -... Consulter la réponse de Maître CASELLA

Quelle suite donner aux impôts quand une reconnaissance de dette est modifiée Posée par Ia De, il y a 5 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4365 vues J'ai réechelonné à l'amiable le calendrier de remboursement d'une dette qui a fait l'objet d'un depot (non notarié) aupres des autorités fiscales. quelles démarches doit-on faire suite à cela? merci. merci... Consulter la réponse de Maître Le Guellec

La caf peut elle demander une copie des chèques déposés Posée par Expressofizz, il y a 4 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 4564 vues La caf peut elle demander une copie des chèques que j ai déposé sur mon compte bancaire en cas dd contrôle ? merci... Compléter

Étudiant étranger - création d'une ltd uk en france Posée par Flashouille, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Flashouille - 2880 vues Je suis étudiant étranger (marocain pour être plus précis) et je dispose d'un projet en parallèle de mes études : une société de e-commerce. toutefois, je me demande si la création d'une ltd en angleterre risque de poser... Compléter

Pension alimentaire pour enfant majeur, limite mensuelle? Posée par pielam, il y a 8 ans dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Diogene11 - 7501 vues J'aurais besoin d'un conseil pour la déclaration de revenus 2017. pendant cette période, après l'obtention de mon master, j'étais hébergé chez mes parents en attente de trouver un emploi, et je touchais le rsa... Compléter

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

20 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

3

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

5 problèmes résolus*

4

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

Maître Relouindé Béatrice SAWADOGO

5 problèmes résolus*

5

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer