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Rentea.t Posée par jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2869 vues Un accident de1978 rechute 2018la secu me cacul ma rente sur le salaire de 1978alors que j'ai lu que le salaire pris en compte devais etre le salaire travaillé je voudrai savoir qui a raison... Participer

Mise en demeure urssaf non reçue Posée par Agnes 2a, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1552 vues Existe-t-il un délai entre la fin du délai de réponse de 30 jours à la lettre d'observation et la réception de la mise en demeure suite à un contrôle urssaf. lettre d'observation reçue le 23/11 et aucune nouvelle à ce... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Problème de dos quis’agravent Posée par Dom, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2836 vues Je suis retraitée et j’ai de plus en plus de problèmes de dos suite à un accident du travail. je dois passer un irm en juillet. je me pose la question de la prise en charge . je perçois une rente . pouvez vous me renseigner ? merci... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Nationalité Posée par Benkada Nabil, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2191 vues J'ai des papiers (cartes d'identité nationale mère et père et carnet militaire 1960 ) de mon père décédé. je voudrai savoir es ces papier peuvent faire fois d'une en france pour obtenir une nationale une pension pour... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ? Posée par Jean, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2991 vues J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Ipp cpam taux 10% rente a vie Posée par dyloi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 3380 vues J'ai une rente d'ipp de 10% depuis le 2020 j'ai une aggravation de mon épaule il avait déja était noté pour un droitier je suis droitière, la janvier 2021 je passe une éco j'ai une rupture du tendon, j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Accident de trajet Posée par Faby, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 1941 vues J’ai eu un accident de trajet en 1990 j’ai été hospitalisé plus d’une dizaine de jours ,j’ai eu une fracture ouverte sur la jambe droite et le condil de la mâchoire droite cassée ainsi qu’une ouverture en dessous de mon... Participer

Sur dette de la caf Posée par As@101080, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître TAQUET - 2770 vues Je besoin renseignement svp. j'ai de la dette de la caf . plus que 12000.00 euros . parce que j'ai pas fait déclaration. j'ai fait mal déclaration par erreur. j'ai eu une amande de tribunal 505.00 euros plus 10%... Participer

Numéro de sécurité sociale provisoire Posée par Stony, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans - 7694 vues Je me demande est ce qu' est possible de travailler avec un numéro de sécurité sociale provisoire?... Consulter la réponse de Maître CISSE

Demande de pension invalidité pour l'année 2004 Posée par Cathy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Patrice Duponchelle - 2365 vues Voilà en 2017 convoqué par le médecin de la sécurité sociale pour mon accident de travail et la il m'annonce que je suis en invalidité catég 2 et 50% .de l'année 2004chose que je n'étais pas au courant. et en 2018 re... Participer

Remboursement de mes cotisations versées à ma caisse de retraite :la carpimko Posée par Sniper, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 3608 vues J'ai 65 ans,je n'ai cotisé que quelques années à ma caisse de retraite obligatoire: la carpimko car je suis résident en polynésie française et ce n'est pas ici une obligation. comme je me... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Asile Posée par Mdd, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 5849 vues Si tu fais une demande d'asile en italie et tu viens en france après 5 ans c'est possible de faire à nouveau une demande d'asile ?... Participer

Trop perçu caf et droits retraite Posée par Franck96B, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1550 vues La caf me réclame un trop-perçu du rsa, car, ayant plus de 65 ans, je suis censé toucher l'aspa et non le rsa. or, j'ai à plusieurs reprises fait des demandes pour bénéficier de l'aspa, mais elles ont été refusées... Consulter la réponse de BELIGHA

Revision d une rente d invalidite Posée par patrick oll1959, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2750 vues J ais etais licencier pour incapacite suite a une maladie professionelle j ais sur plusieurs accident et la maldie professionnelle 25 pour cent d handicap mais pas une n arrive a 10 pour cent etje ne... Participer

Réévaluation de ma rente suite à une rechute maladie professionnelle Posée par Sam, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 3444 vues Suite à une rechute maladie professionnelle j ais demander la réévaluation de ma rente car aggravation de mes séquelles si mon taux d ipp augmente, à partir de quel date sera prise ma demande à la date initiale de ma maladie... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Accident de trajet travail retour domicile Posée par BORTHI1, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans - 7037 vues Faut t'il obligatoirement des temoins pour que ce soit reconnu en accident de trajet travail(exemple le weekend je vais travailler avec ma voiture personel,au retour appres ma journÉe de travail au moment de rentrer chez moi... Consulter la réponse de Gutierrez

Paiement d'un indus d'un ascendant Posée par FAF, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3042 vues Lors de décès de mon père, ma mère a omis volontairement de signaler son décès à une assurance accident de travail , elle a perçu x années cette rente. décède le 23/04/2020. la caisse en question réclamé un indus. peut-on faire un recours... Participer

Pas reçu convocation pour une audience Posée par lilas, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3161 vues Je n'ai pas reçu de convocation pour une audience au pôle social suite à une requête effectuée le 11 mai 2020 portant sur une contestation ipp et je reçois en recommandé la notification de décision déclarant caduque ma requête. comment... Participer

Indu suite erreur calcul montant d'indemnités maladie par cpam fin 2012. Posée par Mimi62, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2397 vues J'ai reçu une contrainte pour indu en 2012 par cpam.il y a 15 jours et aujourd'hui une opposition bancaire.je croyais que la prescription était de 2 ans ?ils disent m'avoir envoyé un courrier en2013, mais pas reçu.et maintenant la... Participer

Recouvrement de créance oqn Posée par loulou78, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 490 vues La cpm se rembourse des remboursements hors parcours de soins sur mes actuels remboursements, pour des soins faits entre 2019 et 2023. or je n'ai jamais reçu aucune notification et aucun détail des sommes en question. que puis je... Participer

Que faire pour ne pas rembourser cette somme Posée par Claudia, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3234 vues J'avais un maintient de salaire et la sécurité sociale m'a versé une somme car il on fait une erreur et maintenant il me demande de rembourser. erreur date du 21 02 2019 au 15 mars 2019 que faire... Compléter

Ipp cpam taux 10% rente a vie Posée par dyloi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Lakabi - 3310 vues J'ai eu un accident du travail le 01 2020 reconnu par le médecin conseil taux 10% conclusions medical raideur cervicale limitation de l'épaule droite chez une droitière reconnu comment travailleur handicapé licencier pour... Participer

Reclamation de la carsat trop perçu pension de reversion Posée par nd, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2206 vues La carsat me reclame un montant de 6225£ trop perç pension de reversion pourtant sur 2 ans. quels sont les recours pour contester car demande faite correctement. merci... Participer

Responsabilité carsat ? Posée par Pierre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2938 vues La carsat peut-elle corriger de sa propre initiative son erreur dans le calcul de mon taux at ? alors que cette correction erreur entraîne pour moi, employeur, une hausse de cotisations... Participer

Rsi au tass après sa disparition Posée par crousseau, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DUPONCHELLE - 3929 vues J'ai une question simple: le rsi qui n'a plus d'existence légale (puisqu'il n'existe plus depuis le 1er janvier) peut-il encore se présenter au tass en 2018?... Participer

Rechute at Posée par corto, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans - 3226 vues Agent edf electrocuté brulé en 1996 , fie en 2007 , taux ipp 100% , cette année grosse rechute 1 greffe rénale en avril 2021 2 carcinome amputation main octobre 2021 , médecin conseil enedis me dit que rente ne peut etre majorée ?... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Rente ipp Posée par dyloi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2702 vues Accident du travail 01 juillet 2020 reconnu comme handicapé pendant 5 ans ipp de 10% rapport médical trapézalgie droite modéré la pression en base du cou entraine une névralgie irradiant dans le membre supérieure droit jusqu'a... Participer

Remboursement indemnités grossesse Posée par Andre, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1657 vues Quel est le délais de prescription pour un remboursement demande par la cpam... Participer

Mise en demeure rsi nullité des poursuites jurisprudence Posée par Cassius, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître MANCHES - 8016 vues J'ai reçu par courriers recommandés une mise en demeure et une contrainte du rsi, procédure à laquelle j'ai fait opposition. il se trouve que les accusés de réception de ces courriers recommandés n'ont pas été signés... Participer

Retraite rsi Posée par Fanny, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Blandine hericher mazel - 3811 vues Ma mère est en retraite depuis 1 an et le rsi ne lui a toujours pas versé plusieurs appels faits et si dernier déplacement à été fait il y a 15j a l agence de rouen un agent lui a confirmé le paiement et à ce jour rien que peut... Participer

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