MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sport

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4814 vues Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis... Consulter la réponse de BELIGHA

Résiliation contrat salle de sport Posée par ZAZA, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4795 vues Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Stockage arme catégorie b au domicile de ses parents Posée par clj75, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4780 vues Un question me préoccupe concernant le stockage de futures armes de catégorie b. je m'explique: je suis licencié d'un club de tir de la ff tir en province, malgré tout, j'exerce une activité professionnelle à paris... Répondre

Résiliation de mon abonnement Posée par Nanou, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4779 vues Adhérente dans une salle de sport depuis 6 ans , je souhaite mettre un terme à mon contrat et j ai fourni un certificat médical d inaptitude , afin que mon abonnement prenne fin comme on me l avait spécifié. certificat fourni , on... Répondre

Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié Posée par Bruno, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4762 vues Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son... Répondre

E Posée par e, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4750 vues E... Répondre

Casque d'équitation Posée par pseudonyme, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans - 4749 vues Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?... Consulter la réponse de Korvin

Laloue de la police Posée par Idriss, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 4717 vues Pour qouoi la police fait laloua dans la rue... Participer

Mise en demeure pour non paiement Posée par Demont Isabelle, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4690 vues Je viens de recevoir une mise en demeure pour non paiement. dans l annee la salle a ete ouverte pour le covid mais a des heures ou je n ai pu y aller. ensuite elle a ete fermée le temps du covid et je n ai pu y... Répondre

Demande de recouvrement Posée par verdâtre, il y a 1 an dans Sport 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4685 vues J’ai souscrit à un abonnement orange bleue l’année dernière avec un an d’engagement. sauf que en juin dernier, la société a changé de nom et j’ai donc bloqué le prélèvement avec mon banquier car nous ne savions pas ce que c’était... Consulter la réponse de BELIGHA

Papiers de résidence Posée par Ramzi, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4669 vues J'ai une question à laquelle j'espère que vous répondrez. je suis un entraîneur de football tunisien et je suis allé en france dans un avenir proche. je vais entraîner une équipe de jeunes en france. ai-je le droit... Répondre

Suspention de prélèvement suite au covid 19 Posée par sandrine07130, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SALMON - 4667 vues Je voulais savoir si j'ai le droit de suspendre mon prélèment sachant que ma salle de sport est fermé suite au covid 19 j'ai envoyé un recommandé ou je précise que je souhaite suspension du prélèment en précisant... Participer

Résiliation abonnement Posée par Gabe, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4663 vues J'aimerais résilier mon abonnement, et je me demandais si dans mon cas la loi châtel est applicable et si les frais de préavis peuvent être évité. je suis abonnée depuis novembre 2013 et mon contrat stipule qu'il... Répondre

Est ce que la suspension de l'abonnement à une salle de sport est payant? Posée par Coco75, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4660 vues Suites aux mesures gouvernementales je ne compte pas me faire vacciner, je contacte donc ma salle de sport pour faire suspendre l'abonnement comme je l'ai fait en juillet et août et aujourd'hui, un des employés... Répondre

Abonnement de sport Posée par Mike, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4656 vues J'ai pris un abonnement en salle de sport sur 1 an avant le covid j'ai été avant le covid 2 mois à la salle après ils avaient suspendu les prèlevements automatiques car c'était fermé à cause du covid. ils ont repris... Répondre

Prélèvement impayés fitness parc Posée par Gagathe, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4635 vues Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent... Consulter la réponse de BELIGHA

Équitation et association Posée par Jpo, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TURCHETTI - 4631 vues Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m... Participer

Résiliation abonnement club de sport Posée par Audrey23, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4623 vues Je suis abonnée dans un grand club de sport depuis février 2018. j'ai un engagement d'un an mais je dois, d'ici 2 semaines, déménager de mon île (réunion) pour le département du var où je vais m'installer... Répondre

Augmentation prix crossfit notifié par mail Posée par Chris6200, il y a 2 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4622 vues Je suis engagé à un abonnement de cross fit depuis 6 mois (engagement 12 mois) et soudainement un mail d'augmentation de prix de 5€ par mois. aucune information dans le contrat est stipulé par rapport à une augmentation du... Répondre

- Posée par Tony, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4613 vues Annuler... Répondre

Caution sport Posée par Cora, il y a 10 mois dans Sport 1 réponse, il y a 10 mois - 4611 vues Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Engagement Posée par Lauriane, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 4611 vues Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce... Consulter la réponse de Laterrot

Résiliation de mon abonnement sans raison valable Posée par Anonyme78, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4605 vues Je le permets de vous contacter ici car j'aimerai en savoir plus sur les droits et devoirs concernant la radiation d'une salle de sport par le patron. je m'explique le patron ne m'apprécie guerre pour des... Répondre

Abonnement mensuel augmenté sans mon autorisation Posée par Anges, il y a 3 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gallia - 4603 vues Je fais partie d'un club d'aqua gym depuis un peu plus de 10 ans. sur mon contrat il est stipulé que le prix convenu au présent contrat restera identique tant que l'adhésion sera payée régulièrement et que toute... Participer

Inscrite en salle de sport a mon insu Posée par Sabrina, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 4598 vues Je vous écris car le père de mes fils m'a inscrit à mon insu dans une salle de sport dans laquelle je n'ai jamais mis les pieds. aujourd'hui, je reçois des courriers d'huissiers me demandant de régler une... Participer

Résiliation changement travail Posée par Rafifou24, il y a 8 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4588 vues Je suis inscris dans un salle de sport avec engagement de 27 mois (moins de 12 mois restant), et je change de travaille avec 1h de route de chez moi. mes nouveau horaire sont les même que la salle. est ce un motif suffisant pour... Répondre

Remboursement au prorata d'un trimestre de danse? Posée par echinoderme, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4585 vues Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait... Répondre

Rachat de salle et changement de conditions d'abonnement Posée par asc, il y a 1 an dans Sport 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4568 vues La salle de sport à laquelle je suis inscrite vient d'être rachetée, et le nouveau propriétaire impose un abonnement moins avantageux que celui pour lequel j'avais contracté avec l'ancienne enseigne. je lui ai... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Competition internationale et travail Posée par Paupau, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4564 vues Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Reconnaissance d'un grade sportif étranger Posée par Luc Normand, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 4562 vues Maître je suis licencié en belgique en ju-jitsu depuis dix ans et en france auprès de la ffjda. j' ai fait ce choix car mon pays ne propose pas de ju- jitsu en tant que pratique propre j' ai passé un grade en belgique, la... Participer

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Une question en droit du sport ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Abonnement en salle de sport : Prélèvement après résiliation, quels sont mes droits ?

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...

Résolue par Maître FOREST

Abonnement en salle de sport : Est-il possible de réclamer le paiement des mensualités à ses adhérents ?

Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...

Résolue par Maître EL MOUNTASSIR

Coronavirus et confinement : Est-il possible d'obtenir le remboursement de mon abonnement ?

Depuis l'annonce du confinement mon abonnement dans une salle de sport (indépendante) a été "suspendu" selon la déclaration de son...

Résolue par Maître Nicolet

Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit du sport

Procédure disciplinaire sportive : l'importance du droit de se taire

Une décision rendue le 4 août dernier par le tribunal administratif de paris (n° 2521117) dans le domaine du football

Maître BENNACER

Par Maître BENNACER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesTransportsAssociations et fondationsSportDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer