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Ma salle de sport décale le préavis de résiliation jusqu'à la réouverture Posée par Félifée, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 3121 vues Je suis inscrite dans une salle de sport depuis plus d'un an . lors du 1er confinement, j'ai souhaité suspendre mon abonnement . j'ai donc fais opposition aux prélèvements de 48€/mois en leur signalant. ils ont tout... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif? Posée par REPHSPORT, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 3985 vues Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Prélèvement même après résiliation avec ar Posée par Aurel, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître de VILLELE - 3218 vues Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me... Participer |
Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Limites des obligations du sponsorisé Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2944 vues Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que... Participer |
Demande de résiliation en salle de sport Posée par Kevin, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2435 vues Je me suis inscrit dans une salle de sport et cela fait à peine deux mois et je voudrai résilier alors que mon engagement est sur un an ? que puis-je faire ?... Participer |
Remboursement abonnement basic fit Posée par Elmo49.3, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 3752 vues J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Harcèlement - coach sportif Posée par TW, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 6325 vues Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument... Consulter la réponse deMaître AMANOU |
Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation Posée par NatArt54, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 6233 vues Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de... Consulter la réponse deMaître Djae |
Organiser un evenement lucratif Posée par Paul, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 2133 vues Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement... Consulter la réponse deMaître COTTO |
Résiliation salle de sport - sans nouvelle des gestionnaires Posée par MelPIPO, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 4707 vues J'ai souscris en mars 2017 à un abonnement en salle de sport à durée indéterminée. lors de ma souscription, le commercial m'a dit que je pourrai résilier ce contrat sous deux raisons : maladie, déménagement... Participer |
Déménagement et résiliation salle de sport Posée par Céline, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4067 vues J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Contrat de sponsoring Posée par Christophe, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 4894 vues Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé... Participer |
Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ? Posée par Anita, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2185 vues Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Association loi 1901 - crossfit Posée par LAETITIAVIGLINO, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 4537 vues J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des... Compléter |
Remboursement séances d'aquabike Posée par bijoucmoi, il y a 6 mois dans Sport 1 réponse, il y a 6 mois - 2508 vues J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Résiliation salle de sport Posée par Louiza13, il y a 8 ans dans Sport 1 réponse, il y a 8 ans par Maître berliner - 5952 vues J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un... Participer |
Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat Posée par Anonyme, il y a 2 semaines dans Sport 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 394 vues Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Pratiquer le rugby avec deux discopathie Posée par Quentinchizat, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3057 vues J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas, alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs... Participer |
Validité d'une commisssion d'appel Posée par Greg, il y a 5 mois dans Sport 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 1355 vues Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif... Participer |
Je reçois des mis lettre huissier pour non paiement de ma salle de sport de depu Posée par AMINATAAA, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 9024 vues Je me suis inscrite à une salle de sport derrière chez moi en février 2016, sur mon contrat d'inscription il y a écrit que je devais payé: copie de la facture transmis le jour de mon inscription "forfait : 102 - toutes... Consulter la réponse deMaître MONESTIER |
Droit à l'image Posée par Bachelor, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1862 vues Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un... Participer |
CrÉation d?entreprise parissportifs Posée par David33130, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2642 vues Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france... Participer |
Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (... Consulter la réponse deMaître BOURGOIN |
Abonnement mensuel fitness park Posée par Coco2A, il y a 11 mois dans Sport 1 réponse, il y a 11 mois - 1688 vues Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif... Consulter la réponse deMaître Konaté |
Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19... Consulter la réponse deMaître de VILLELE |
Refus résiliation Posée par so2b, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 2665 vues Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai... Participer |
Diminution des heures de coaching Posée par Raphye, il y a 8 mois dans Sport 1 réponse, il y a 8 mois - 2099 vues Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
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