Une question en droit des transports ?

Probleme de capacite de transport de marcha dises...

J'ai eu un accident de travail au mois d'avril suite ou je me suis fait opérer des croisés. hier j'ai appelé le garage ou mon scooter est entreposé les frais de gardiennages s’élèvent à 2340...

Dans le cas de figure où mon passager/un de mes passagers en voiture ouvre la portière et cause un accident matériels à un cycliste, un scooter, moto, qui est responsable ? qui est responsable en cas d'accident corporel ? mon...

Voilà 4 que je suis en litige avec dmp pour l'achat d'un véhicule neuf. le tribunal a donc désigner un expert afin de mesurer les dégâts. mais voilà plus de 10 mois que le dossier n'avance plus l'expert ne fait...

Je vends un vehicule en juin 2022. en juin 2024 je recois des amandes pour stationnement genant. je ne comprends pas et faire quelques recherches, et je m'apperçois que l'acheteur n'a pas changer la carte grise...

Lors de mon voyage avec corsair le 15 décembre 2024, ma valise a été égarée, contenant des effets personnels d’une valeur totale d’environ 2 300 €, incluant des présents de mon défunt père, qui ne seront malheureusement jamais...

J'ai percuté un car scolaire. le test d'alcoolémie s'est avéré positif. j'avais déjà été condamnée en 2012 pour conduite avec alcool (sans accident). que va t-il se passer maintenant ?...

Voilà mon cas. j'avais acheté auprès d'af deux billets d'avion payés avec ma carte bleue crédit mutuel lors de la pandémie. les vols étant annulés j'ai demandé le remboursement à af (non...

J'ai acheter un véhicule hier à une personne sans le contrôle technique en l'état. malheureusement entre ce que la personne ma dit et la réalité et tout autres vehicule complètement détérioré sachant qu'il...

Je suis face à une situation pour laquelle je n'ai pas d'issue et j'espère que vous pourrez m'aider, voici l'histoire : j’ai acheté ma voiture peugeot 308 en 2012 au nom de mon père car je ne pouvais pas...

Mon père a acheté un véhicule en leasing. ii s est rétracté dans le délai légal des 14 jours calendaire , date de référence indiquée sur le contrat de location longue durée ( financement hyundai) après avoir appelé le service...

J'ai reçu un pv pour " conduite d'une véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son. retrait de 3 points/ 90€ d'amande. je n'ai pas oreillette, je n'ai pas été...

Je devais récupérer des points en mars 2026 malheureusement je me suis fais arrêter j ai immédiatement fais un stage de récupération donc j aimerai savoir si je vais récupérer quand même mes points en mars ?...

Depuis le début de la crise sanitaire, beaucoup de transporteurs refusent que je signe le bon de transport papier ou dématérialisé. de ce fait, je ne peux donc pas contrôler le nombre de colis sur l'expédition, ni même émettre...

J’ai était verbaliser pour aucun titre de transport. or impossible de m’en procurer, la borne à l’arret de bus ne fonctionner pas, j’ai voulu payer à bord mais les conducteur ne vende plus de tickets, et mon opérateur telephone...

Je suis algérien résidant en france en tant qu'étudiant et j'ai donc à ce titre une carte de séjour, sachant que mon passeport a expiré récemment, et voulant aller en espagne par bus, je voudrais savoir si la présentation...