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Voyage avec adf Posée par GBô, il y a 2 jours dans Transports Aucune réponse pour le moment - 417 vues J'aimerais savoir si de nos jours je peux voyager avec une attestation de decision favorable... Répondre

2 pv en 1 minutes Posée par Pseudo, il y a 5 jours dans Transports 1 réponse, il y a 5 jours - 959 vues J'ai déposé une me lettre. je me suis fait verbaliser par caméra dans la même minute pour stationnement gênant et stationnement très gênant. est ce normal ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

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Panne de voiture après 900kms d'utilisation Posée par Drabjo, il y a 5 jours dans Transports 1 réponse, il y a 5 jours - 407 vues Ma fille a acheté un véhicule le 06/12/2025 une peugeot 208 chez un revendeur. l e 18/03/2026, soit à peine plus de trois mois après l’achat, le véhicule a subi une avarie majeure sur la route (coupure moteur, impossibilité... Consulter la réponse de Maître KITENGE

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Qu'est ce que un saisi du navire Posée par Sadik Hassan Houssein, il y a 11 jours dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître KAYEMBE - 1478 vues Qu'est ce que un saisi du navire... Participer

Annulation compagnie aérienne non europeene Posée par Mathieu, il y a 11 jours dans Transports 1 réponse, il y a 11 jours par Maître KITENGE - 475 vues Étant en vacances en asie, ma compagnie aérienne non européenne a annulé mon retour dû aux événements au moyen orient (je passais par l' aéroport du koweït ). n'ayant toujours pas de nouvelles de la compagnie encore... Participer

Augmentation capacité financière et augmentation de capital Posée par Thaissa, il y a 2 semaines dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DAHAN - 779 vues Une société de transport avec des capitaux propres négatifs doit reconstituer sa capacité financière. pour cela elle a réalisée une augmentation de capital libéré à 25%. la deal répond que non le capital libéré à 25% ne suffit pas... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Remorquage voiture Posée par Sab, il y a 3 semaines dans Transports 5 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Ines - 801 vues Notre fils est tombé en panne de voiture samedi vers 13h nous avons appelé l assurance qui nous a envoyé un remorqueur arrivé vers 15h les garages étant fermé la voiture a été mis en dépôt dans la société de remorquage nous disant... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Suite soucis avec remorqueur Posée par Sab, il y a 2 semaines dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 440 vues Suite au remorquage de la voiture de notre fils qui a été abîmé pendant le remorquage nous avons envoyé les photos que la société nous demandait mais depuis pas de nouvelle on les a rappelé jeudi dernier ou on nous a répondu qu’il... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Convocation au tribunal sans avoir été auditionné par un opj Posée par Johann, il y a 2 semaines dans Transports 1 réponse, il y a 2 semaines - 509 vues Cela fait 1 mois que je me suis fais contrôler par la gendarmerie pour alcool au volant (1.5g dans le sang). j'ai pu récupérer ma carte grise 72h après mais pas mon permis de conduire (toujours en leur possession). a ce jour... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Voiture avec vice caché Posée par eric.jonas, il y a 3 semaines dans Transports 12 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par eric.jonas - 795 vues Je souhaiterais avoir votre avis juridique concernant une situation liée à l’achat d’un véhicule d’occasion auprès d’un professionnel. j’ai acheté un véhicule (volkswagen tcross) l'année derniere (juillet) auprès d’un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Voiture Posée par Banabelle, il y a 3 semaines dans Transports 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 320 vues Mon ex compagnon m’a offert une voiture pour l’acheter il a mis mon ancienne voiture il veux récupérer sa voiture que dois je faire merci... Participer

Mon entreprise à t'elle tout les droits Posée par War93, il y a 4 semaines dans Transports 1 réponse, il y a 4 semaines - 476 vues Cela fait 15 ans que je travail pour mon entreprise. celà fait deux mois où l'on m'a passé du jour au lendemain de nuit sans me prévenir de rien en avance ( concrètement ils ont pas le choix il y à que moi ) Étant... Consulter la réponse de Maître Assesso

Constat amiable obligatoire ? Posée par Loutre62, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 576 vues Je vous résume mon problème. j'ai eu un petit accrochage ce matin. j'ai "percuté" à 5km/h maximum l'arrière de la voiture qui était à l'arrêt devant moi. nous nous sommes arrêtés et les 2 voitures n'ont... Consulter la réponse de Maître MINARY

Contestation amende Posée par Max, il y a 1 mois dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 615 vues J'ai reçu un pv pour " conduite d'une véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son. retrait de 3 points/ 90€ d'amande. je n'ai pas oreillette, je n'ai pas été... Participer

Amende forfaitaire délictuelle -afd- chauffeur vtc inscription au b1/b2/b3 ? Posée par Sofar@651128, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 587 vues J'aimerai avoir si possible votre avis d'expert sur l'affirmation ci-après au sujet de l'amende forfaitaire délictuelle - afd - pour un chauffeur vtc afd payÉe = inscription au b1 uniquement (3 ans) - pas... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Stationnement handicapé Posée par Lemmal, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par Maître MINARY - 459 vues J'ai fait une demande de stationnement pour personne handicapé, le dossier a été constitué en mon nom auprès des institutions. j'ai obtenu cette place mais mon voisin s'est procuré une carte et stationne son... Participer

Problème vente de véhicules Posée par Tom, il y a 1 mois dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Tom - 639 vues Je me permets de vous contacter car j'ai vendu mon véhicule le 6 décembre. l'acheteur m'a contacté le 6 février (soit 2 mois après la vente) pour me dire que le véhicule avait une fuite. apparemment, un voyant rouge... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Cession Posée par WARNER84, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 481 vues Ma maman est décédée. elle est propriétaire d'un véhicule que je souhaite céder à ma soeur. comment se passe la cession ? qui peut vendre ou céder le véhicule ? merci... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Application du jugement contre le garagiste Posée par ptitdragonvert, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 544 vues J'ai saisi le tribunal afin de faire annuler la vente de mon véhicule(achat 29 mars 2024) pour absence de mise en conformité. le garagiste n' a jamais répondu à mes courriers ,ni venu à la conciliation, ni à... Consulter la réponse de BIRELLO-CHELLE

Vol retardé pour 'contrainte opérationnelle' Posée par rico12, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 748 vues J'ai acheté un vol à correspondance paris-porto alegre auprès d'air france. le vol au départ de paris est parti avec une heure de retard. le personnel d'air france a annoncé alors que l'embarquement prenait du... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Amende déjà payée à l'étranger Posée par cascroute, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 597 vues Lors d'un voyage en italie en 2021, nous avons eu un problème à un péage autoroutier (barrière ouverte, et du coup pas de ticket à l'entrée; le préposé, ne comprenant pas le français, nous a simplement ouvert la barrière... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

18 mois d épée d amocles Posée par Luc89, il y a 3 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1085 vues Suite à un accident de car sur un parking auto non prévu pour les auto car ma compagnie de bus ma sanctionné de 6 jours de mise a pieds accompagné d une épée d amocles de 18 mois pendant la qu'elle je ne dois pas avoir d... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Importer voiture occasion norme pollution Posée par Particulier, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 584 vues Je voudrais importer en france un véhicule toyota hzj105 d'allemagne avec plaque allemande. le véhicule à été importé de dubai, sans coc, avec homologation en allemagne. sa 1ere immatriculation date de 05/2006, son moteur... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Circulation sur domaine public Posée par jeanlouisboutonnet, il y a 2 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par jeanlouisboutonnet - 809 vues Nous projetons avec une association, de faire un petit carnaval bientôt. les chars du corso sont des caddies décorés. nous déambulerons dans les rues de la ville (semi-piétonnes) en passant pour l'essentiel sur les trottoirs... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Véhicule en attente de réparations depuis 1an chez garagiste Posée par Vejmb, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois - 737 vues Je suis tombée en panne le soir de noël 2024 sur l'autoroute à 300km de chez moi. le dépanneur a récupéré ma voiture et l'a posée dans son garage pour la réparer. après m'avoir accusée de harcèlement 1 mois plus tard... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Uber commission variable chauffeur est elle illégale Posée par Sofar@651128, il y a 2 mois dans Transports 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1181 vues Rappel des faits: les plateformes de transports de type uber sont des fournisseurs de services de mise en relation entre passagers et chauffeurs. a ce titre, lorsque l'on accepte une course, on réalise un acte d'achat... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Deux propriétaires d'une voiture Posée par itanou, il y a 2 mois dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par itanou - 1240 vues Maître, peut-il y avoir deux propriétaires pour une même voiture ? mon compagnon a acheté une voiture d'occasion chez un concessionnaire. sur la facture d'achat, il y a nos deux noms. celui de mon compagnon et le mien... Consulter la réponse de Maître Marin

Les assurances maritimes Posée par Kalil, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 687 vues Me citer les differentes assurances maritimes... Participer

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