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Voyage Posée par Karim, il y a 4 jours dans Transports Je voudrais savoir si je peux aller en algérie avec mon récépissé de renouvellement en france en passant par la belgique merci merci de vos réponses... Aucune réponse pour le moment. 152 vues Répondre

Coeficient 150 obligatoire ou pas.. Posée par GREG, il y a 3 semaines dans Transports J ai un contrat au forfait 200h et au coef 138 alors que d apres les conventions j ai tout les points requis pour avoir le coef 150 est une obligation ce coef 150 ou au bon vouloir du patron ?... Aucune réponse pour le moment. 220 vues Répondre

Code de la route Posée par Goéland76, il y a 4 semaines dans Transports Salut, je suis inscrit au code depuis un bout de temps j’aimerais l’avoir au plus vite, je vais demander ma date pour samedi mais je tourne entre 5 fautes est 7-8~ plus 7 que 5 mais je l’est deja passer 2 fois est j’ai fait 2 fois... 1 réponse, il y a 4 semaines 342 vues Résolue par Maître Ariel DAHAN

Ouvrir une entreprise. Posée par Parapente, il y a 1 mois dans Transports J'aurais pour projet de devenir auto-entrepreneur et proposer des vols en parapente en biplace. je suis titulaire des brevets de pilote, pilote confirmé et d'une qualification fédérale biplace mais pas d'un... 7 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Parapente 482 vues Participer

Revendre un véhicule avec différences de kilométrages Posée par Jean, il y a 1 mois dans Transports J'ai un véhicule que je souhaite mettre en vente, seulement il y a un détail important : le kilométrage réel n'est pas le kilométrage affiché . je m'explique , suite à une infiltration d'eau dans... 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Jean 411 vues Résolue par Maître Aurélie BON-MARDION

Problème avec un garage Posée par Kiloka, il y a 1 mois dans Transports Voulant changer la courroie accessoire par un garage, j’appelle une dépanneuse pour éviter de la déplacer en ne sachant pas les dégâts que cela peut occasionner, le dépanneur arrive et me demande de monter la voiture sur le plateau... Aucune réponse pour le moment. 382 vues Répondre

Remboursement d'un trop perçu par l'opérateur de transport Posée par cuicui, il y a 2 mois dans Transports Je suis abonnée chez un opérateur de transport depuis juillet 2011 (mensuel). depuis avril 2013, mon employeur a contracté pour moi un abonnement qui devait remplacer le premier. il se trouve que ces deux abonnements ont coexisté... 1 réponse, il y a 1 mois par cuicui 541 vues Participer

Vice caché sur voiture d'occasion vendue par un professionnel Posée par taousert72, il y a 1 mois dans Transports J'ai acheté une renault 19 avec ct ok du 2 novembre 2018 d'un montant de 1000 euros en paiement en 4 fois le 5 novembre 2018 aupres d'un concessionnaire sur la ville de montauban il m'avait précisé qu'il... 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Vincent BERLIOUX 503 vues Participer

Remboursement passe navigo zones un à cinq Posée par Mimi, il y a 2 mois dans Transports Mon employeur ne veut pas me rembourser à 50 % mon passe navigo sous prétexte que je suis une employée intermittente je fais 36 heures de travail par mois pour obtenir le remboursement quelle sera la procédure à adopter merci... Aucune réponse pour le moment. 437 vues Répondre

Responsabilité perte de marchandises Posée par Victor, il y a 2 mois dans Transports Des produits transportés ne sont jamais arrivés à destination. le stock du destinataire n'a jamais reçu cet approvisionnement. la facture s'élève à 1500 euros / une preuve de livraison nous a été fournie ( illisible, on distingue juste un... 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Chloé EBERT 631 vues Participer

Amende pour inobservation d un stop Posée par Joshuaja, il y a 2 mois dans Transports J ai reçu un avis de contravention pour inobservation d un panneau stop .l endroit en question a effectivement un stop mais pas de panneau signalant ce stop ,es ce un motif valable pour contester ce pv ?merci merci de vos réponses... 1 réponse, il y a 2 mois 915 vues Résolue par Maître Vincent BERLIOUX

Autorisation de circuler sur voie ouverte à la circulation Posée par S@mcro, il y a 2 mois dans Transports L'article 70bis de l'arrêté du 02 juillet 1982 relatif au transport en commun précise qu'à partir du 1er septembre 2015, les dispositions de l'article 75 bis sont applicables à tout autocar affecté à un... 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Ariel DAHAN 504 vues Participer

Indemnités suite à annulation de vol ? Posée par Ponpon2b, il y a 3 mois dans Transports Voici les faits : je reviens de new york où je suis parti en vacances par le biais d'un voyage organisé, lors de notre départ la 1er correspondance a été annulé suite à une urgence médicale (info eu lors du retour),... 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ponpon2b 953 vues Résolue par Maître Lionel DREYFUSS

Peut on conduire un scooter après suspension du permis de conduire ( stupéfiant) Posée par Juliet, il y a 2 mois dans Transports Est il possible pour une personne née en 1996 de conduire un scooter 50cc sans avoir le bsr et avec une suspension de permis ? merci de vos réponses... Aucune réponse pour le moment. 832 vues Répondre

Retrait de plainte Posée par pierrotla lune, il y a 2 mois dans Transports Après un délit de fuite involontaire et explications éclairées de la fautive à la victime , je souhaite savoir si un dépôt de plainte retiré évite toute poursuite ultérieure si le plaignant s'est arrangé verbalement avec la... Aucune réponse pour le moment. 612 vues Répondre

La sociéte de transports en commun me propose 1 seul moyen de paiement.. Posée par Genovo, il y a 2 mois dans Transports J'ai demandé à avoir des tarifs réduits sur les transports en commun. je bénéficie de la cmu et je suis étrangère résidant légalement en france depuis un moment. en effet, on me propose de payer 13 euros /mois, mais le... Aucune réponse pour le moment. 590 vues Répondre

Prefecture n a pas change le titulaire de la carte grise Posée par COCO MOMO, il y a 2 mois dans Transports I nous avons vendu notre véhicule en septembre 2016 j ai envoyé le certificat de cession en prefecture afin qu'il soit enregistré, la prefecture avait énormément de retard à l époque et entre temps ce véhicule a été déclaré... Aucune réponse pour le moment. 755 vues Répondre

Permis plaisance option cotière non reçus Posée par d0t, il y a 3 mois dans Transports Ma compagne et moi même avons présenté et obtenu notre permis plaisance option côtière en juillet de cette année sur l'île de la réunion. a ce jour, nous n'avons toujours pas reçus notre permis à notre adresse en... 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par d0t 998 vues Résolue par Maître Chloé EBERT

Blocage d'autoroute Posée par max063, il y a 3 mois dans Transports Lors d'un blocage (gréve) sur autoroute: - les dépanneuses peuvent-elles évacuent nos véhicules (avec un personne dedans) - les forces de l'ordre peuvent-ils nous verbaliser et si oui pour quelles raisons et quelles... 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Ariel DAHAN 681 vues Participer

Accident sur un parking Posée par RagYs, il y a 3 mois dans Transports J'etais garé sur le parking extérieur de mon entreprise mais vu que celui ci est toujours saturé, je me suis garé à cheval sur la chaussée sans géner la circulation du dit parking, à quelques mètres de places parkings, toutes... 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Ariel DAHAN 615 vues Participer

Suite à un achat d'un véhicule chez un concessionnaire Posée par didi, il y a 3 mois dans Transports Suite à l'achat de mon véhicule il y a 1 mois ce jour mon pneu à éclater en roulant sur mon contrat il est écrit garantie constructeur que puis-je faire auprès du concessionnaire qui m'a vendu le véhicule merci de vos... Aucune réponse pour le moment. 780 vues Répondre

Changement de titulaire carte grise Posée par nicolette, il y a 3 mois dans Transports Mon mari était titulaire de la carte grise de notre véhicule et moi co-titulaire.il est décédé et j'ai fait le changement de titulaire.je pensais n'avoir qu'à régler 2.76euros frais d'achemeinement mais j'ai... Aucune réponse pour le moment. 681 vues Répondre

Légalité de réexpédition ? Posée par didier30, il y a 3 mois dans Transports Un prestataire de transport qui a accepté un colis et l'a fait transiter pendant une semaine peut-il légalement le réexpédier une fois arrivé à destination à l'expéditeur sous prétexte qu'il ne respecte pas les dimensions... 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par didier30 935 vues Compléter

Réception amende majorée sans recevoir 1er avis avec vehicule d'entreprise Posée par Apophis4, il y a 3 mois dans Transports J'ai reçu ce jour 23/10/2018 un avis d'amende majorée datant du 27/09/2018. bien que ce ne soit pas marqué sur l'avis, je découvre en faisant des recherches qu'il s'agit d'une amende de 4ème classe... Aucune réponse pour le moment. 719 vues Répondre

Assurance d'un véhicule professionnel et transport d'enfant Posée par seb3535, il y a 3 mois dans Transports Le contexte: un conducteur utilisant son véhicule professionnel pour transporter son enfant, véhicule pro non assuré pour cela question: risques encourus par le conducteur ? conséquences pour l'enfant en cas d'accident ?... Aucune réponse pour le moment. 708 vues Répondre

Durée de préavis Posée par questiontransport, il y a 4 mois dans Transports Selon ma convention collective il est noté que mon préavis en cas de démission est de deux mois mais il est également indiqué ceci: * les agents de haute maîtrise pourront quitter leur emploi après l'exécution d'un mois de préavis... Aucune réponse pour le moment. 734 vues Répondre

Carte d identite perime et refus d embarquement Posée par emilie, il y a 6 mois dans Transports J avais mon billet lyon/lisbonne avec ma carte d'identité française périmée de quelques mois. j'étais confiant car je savais que la carte d'identité avait une durée plus longue que prévu depuis quelques années. on... 1 réponse, il y a 4 mois 1275 vues Résolue par Maître Chloé EBERT

Remboursement véhicule suite vice caché Posée par Hervé, il y a 5 mois dans Transports J'ai acheté en mars 2017 un véhicule importée d'italie a un revendeur auto pour une somme de 24000€. il il m'a certifié que les révisions avait été faites ,carnet d'entretien à l'appui. en mars 2018,2 jours... 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1553 vues Résolue par Maître Chloé EBERT

Que se passe-t-il si une compagnie enregistre mal ma valise et l’a perd ensuite? Posée par Sidi, il y a 5 mois dans Transports Ayant pris la compagnie royal air maroc pour aller de nouakchott à paris, une de mes valise à été mal enregistré. alors à l’aéroport, je déclare cela en montrant que, faute de professionnalisme de la compagnie, la valise a été... 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Chloé EBERT 890 vues Participer

Frais de transport pour droit de visite Posée par S@mcro, il y a 4 mois dans Transports Je suis séparé depuis bientôt 8 ans. j'ai quitté l'institution militaire en décembre dernier pour un nouvel emploi dans le sud de la france, mais aussi de donner l'opportunité à mes enfants de choisir enfin leur lieu... 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître Chloé EBERT 863 vues Participer