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Vente d un vehicule Posée par soso02, il y a 9 ans dans Transports 1 réponse, il y a 9 ans par Maître PAGEOT - 3066 vues Il y a maintenant 2 ans que mon ex ma fait vendre son véhicule a sa place car il était absent, a ce jour nous somme séparer puis il y a des soucis de non changement de non il a des procès et il les reçoit. il dit de ne pas etre au... Participer

Littige frais de transport hopital Posée par gilbert, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3060 vues Le rsi a ordonné de changer vers un hopital marseille nord. nous restons au hôpital de greffe a plessis robinson. donc un remboursement nihil... Répondre

Immobilisation d'un véhicule à mon nom après l'avoir vendu Posée par clara, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3059 vues Je suis un étranger et j'ai vendu ma voiture à une personne étrangère aussi en 2017, je suis parti déclarer la cession à la préfecture sauf qu'ils ont arrêter de le faire sur place et il fallait le faire en ligne, ne... Répondre

Vendre sa voiture à un pro, besoin d'un ct à jour? Posée par hervé744, il y a 3 ans dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BOUDY - 3056 vues Pour vendre sa voiture à un professionnel automobile, a t'on besoin de fournir un contrôle technique non périmé?... Participer

Accident sur un parking Posée par RagYs, il y a 6 ans dans Transports 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3050 vues J'etais garé sur le parking extérieur de mon entreprise mais vu que celui ci est toujours saturé, je me suis garé à cheval sur la chaussée sans géner la circulation du dit parking, à quelques mètres de places parkings, toutes... Participer

Vente véhicule: contre-visite cachée Posée par Annabelle, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 3048 vues Mon ami vient d'acheter une voiture à un particulier. il l'a essayée 5 min et le vendeur lui a dit que la voiture fonctionnait très bien. mon ami n'a pas vérifié le ct et il a payé le vendeur en liquide. quant il a... Consulter la réponse de Maître Djae

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par sanoussy 89, il y a 4 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par sanoussy 89 - 3043 vues Madame et monsieur j'ai voudrais savoir si y'a possible de porte une plainte contre la société govoyage j'ai acheté dès billets d'avion sur govoyage pour m'a femme et mes enfants govoyage à annulé le vol... Consulter la réponse de Maître ZOUNGRANA

Indemnisations Posée par Juju, il y a 4 ans dans Transports 1 réponse, il y a 4 ans - 3040 vues Fracture col fémoral gauche garden2:vissage col.suite a un freinage brusque du chauffeur de bus de la ratp. qu'elle procédure dois-je engager?... Consulter la réponse de Maître Balme

Responsabilité du transitaire en cas de retard de livraison Posée par Thierry, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3033 vues Transport maritime : 40 jours de retard de livraison par rapport à la date d'arrivée prévue. marchandises immobilisées dans un port d'escale. quelle indemnité peut-on exiger auprès du transitaire?... Répondre

Vehicule particulier sur une propriete prive, suite a une intervention de police Posée par Ken, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3019 vues Ce jour, une personne est rentrée sur ma propriété privé (mon bâtiment), il a volé des palettes, je me suis rendu compte de cela que au moment de son départ, je lui ai donc demandé de les décharger, il refuse, alors je lui... Répondre

Amende Posée par Tommanee, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3018 vues Je vous explique mon cas j'ai vendu une voiture le 7/05/2018 quelques semaines plus tard le nouveau propriétaire a commis 6 infractions pour stationnement j'ai reçu les courriers pour payer mais n'étant pas en cause... Répondre

Moteur hs sous quelques mois après la vente Posée par Leblond, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Leblond - 3017 vues Comme dis dans le titre, j'ai acheté une moto, sans soucis particulier, juste carnet d'entretien pas des plus à jour (huile avait 2ans) suite à l'achat je l'envoie rapidement au garage pour vérification complète... Participer

Compagnie aérienne et coronavirus Posée par Alban, il y a 4 ans dans Transports 1 réponse, il y a 4 ans par Maître HUBERT - 3009 vues J'ai acheté un vol pour le mois de mai qui a été annulé par la compagnie aérienne à cause du coronavirus. ce vol a été réservé via une agence de voyage en ligne qui comme "rembousement" m'a proposé un avoir qui ne... Participer

Conflit séparation Posée par Doudou, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3009 vues Actuellement séparer mon ex ne ve pa me rentre ma voiture que j ai payer j ai toute les facture a mon nom le papier de la commende de la voiture la photocopie du chèque de banque toute les facture de mon assurance voiture que je... Répondre

Vice cache Posée par stef, il y a 9 ans dans Transports 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 3005 vues J'ai acheté un vehicule bmw ya 3 mois et j'ai effectué que 5000km depuis l'achat je l'emmène pour une revis a bmw concessions et le garagiste me dit que la chaine de distribution est morte final 5000euros pour... Participer

Puis être rembourser ou récupérée le véhicule que j'ai offert Posée par Youry, il y a 1 an dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Youry - 3000 vues Bjrs j'ai offert une voiture à mon ex et mtn je suis plus avc j'aimerai savoir si le véhicule que j'ai payé en temps que cado peu être sois remboursé ou récupéré ?elle a s'est papier à son nom mais s'est moi qui les... Consulter la réponse de Maître Meziti

Achete une voiture d occasion Posée par guez94, il y a 4 ans dans Transports 1 réponse, il y a 4 ans - 2995 vues Je me permet de vous contacter car depuis presque 1ans je vis un cauchemar avec une voiture j'ai acheté une voiture(audi a3 6500euro) a un garage le 4 décembre 2019 avec une garantie de 3 mois uniquement les pièces moteur... Consulter la réponse de Maître Balme

Acquéreur de mon véhicule demande restitution du véhicule et remboursement Posée par 0712, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2983 vues J’ai vendu un véhicule il y a une semaine et dès le retour de l’acheteur 5h après l’achat j’ai eu un appel comme quoi le voyant moteur clignoter orange. la vente c’est effectuer dans les règles contrôle technique passer 6 jours... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Précision courrier procureur Posée par Sam, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 2979 vues Après avoir contester auprès du procureur de rennes, une amende majoré de 1600€ que je n’avais jamais reçu à mon domicile et qui a donc été accepter « recevabilité de votre réclamation et de procédé à l’annulation du titre... Participer

Bus scolaire Posée par lyly36, il y a 9 mois dans Transports 1 réponse, il y a 9 mois - 2972 vues En ce qui concerne le mode de garde mon fils vient un weekend sur deux chez moi monsieur a la garde de mon fils qui doit payer la carte de bus scolaire. sachant que il prend le bus pour venir a mon domicile un vendredi sur deux... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Vice cache Posée par Help, il y a 2 ans dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Help - 2960 vues Merci d'avance pour vos réponses . n'ayant pas de protection juridique j'aimerai avoir l'aide dans mes démarches . j'ai acheté un véhicule 40 jours après un défaut moteur et système adblue défaillant . 1an... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Achat de véhicule, vice caché. Posée par Fabien, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 2956 vues J'ai acheté un véhicule le mois dernier. cette après midi j'ai vu une trace de rouille sous la moquette (sol) du coffre. j'ai soulevé le sol pour trouvé énormément de rouille performante, on distingue la chaussée... Consulter la réponse de Maître Balme

Sinistre Posée par Jean marie, il y a 5 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jean marie - 2943 vues Voila mon soucis;je suis taxi et dans la nuit j ai depose une cliente dans une rue pietonne d ou on vs ouvre l acces et il y avait une bouche d egout d ou la plaque de celle ci ete retirer mais vu que la rue pietonne etai en... Participer

Mon passager en voiture ouvre la portière, qui est responsable en cas d'accident Posée par JV, il y a 1 an dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par VJ - 2940 vues Dans le cas de figure où mon passager/un de mes passagers en voiture ouvre la portière et cause un accident matériels à un cycliste, un scooter, moto, qui est responsable ? qui est responsable en cas d'accident corporel ? mon... Compléter

Que est le délai raisonnable pour désigner un expert judiciaire ? Posée par Caillot, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO - 2935 vues Je suis au tribunal pour un différent avec un garagiste concernant mon véhicule et une demander d'expertise judiciaire a été fait par mon avocat auprès du juge des référés. le rendu de jugement a été fait en août, le juge a... Participer

Carte grise et contrat de cession avec signatures tres differentes Posée par inquiete, il y a 6 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par inquiete - 2935 vues J ai acheter un vehicule il y a trois semi,es mais la signature de la carte grise et celle du contrat de cession sont tres differentes. le vendeur ne veut pas rompre le contrat de cession je suis dans l incapacite de faire faire ma... Participer

Dépôt vente de véhicules entre professionnel Posée par Absolom, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 2934 vues Un professionnel de l'achat revente automobile d'occasion met en "dépôt vente" un véhicule auprès d'un second professionnel dont l'activité n'est que la vente de véhicule auprès de particuliers. la seconde... Participer

Voyage Posée par Mous, il y a 9 ans dans Transports 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2933 vues J'ai réservé un vol sur un comparateur mais arrivée à l'aéroport on m'a pas enrengisté sur la liste de la compagnie aérienne l'histoire est longue donc j'ai pas pu prendre mon vol. je me suis déplacé 280 (... Participer

Quad volé sus après acquisition Posée par Axelinou, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2930 vues J’ai récemment fait l’acquisition d’un quad, j’ai su par la suite qu’il a été volé. j’en ai donc parlé avec la personne au près de qui je l’ai acheter, il n’en savais rien. que dois-je faire? porter plainte ou autre? cette achat... Participer

Contester une affaire classée sous condition Posée par Sagone18, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2928 vues J’ai été condamné à indemniser une victime pour un dommage sur une vitre de voiture ( classement sous condition d’indemnisation). j’ai signé le rapport en m’engageant à indemniser la victime en plusieurs fois.le délégué du procureur... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES