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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Peut-on réclamer une facture plus d'un mois après avoir payé un service ? Posée par Anonyme, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Anonyme - 4463 vues Notre association a fait appel à une prestation de maquillage le 20 septembre. un devis nous a été envoyé. le règlement de 500€ a été effectué. nous demandons aujourd'hui une facture. le prestataire, qui est auto-entrepreneur... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Licenciement Posée par laecedal, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par laecedal - 7877 vues Je travail en temps que salariée dans une association. il y a biensur un president, un bureau et un conseil d'administration. en cas de licenciement demandé par le president, doit il faire valider sa demande par le bureau... Consulter la réponse de Gutierrez

Courriel personnel transfer a 32 personnes. Posée par chantal3296, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par chantal3296 - 2920 vues J'ai un ami bénévole qui a été mis a la porte suite que la responsable n'avait plus d'atomes crochue avec lui, et que mon ami avait une autre relation qu'il a présenté a cette association... Consulter la réponse de BELIGHA

Association et cfe Posée par JeanDemontel, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JeanDemontel - 7162 vues Nous sommes une association de loi 1901 à but non lucratif (dirigeants bénévoles non rémunérées). nous avons comme seules source de revenu des revenus fonciers tirés d'un bail commercial (3/6/9) sur un local loué nu sans tva... Compléter

Dépôt de plainte association Posée par CynoClub, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par kevin - 5222 vues Je suis présidente d'un club d'éducation canine (association loi 1901), un dimanche matin 2 de mes adhérents se sont faits tirés dessus par des chasseurs (pas de blessé heureusement) sur le terrain du club étant un... Participer

Vente d'objets d'occasion (donnés) sur boutique facebook par association. Posée par JJeess, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JJeess - 7131 vues Je voudrais savoir si une association à but non lucratif de protection animale peut légalement ouvrir une boutique facebook en ligne pour revendre les objets d'occasion qu'on lui donne ? normalement nous les vendons en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Propriété équidé et frais vétérinaires Posée par Miloue, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAHAN - 1146 vues J'ai adopté un équidé via une association (frais d'adoption + dons libres). l'association m'a précisé, après coup, que l'équidé resterait à son nom (carte de propriétaire au nom de l'association) hors... Consulter la réponse de BELIGHA

Cotisation association loi 1901 Posée par Romain, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pierreleg - 3966 vues J’aimerai avoir une réponse concernant le montant de la cotisation annuelle d'une association loi 1901 composée de bénévoles. lors de notre assemblée générale, nous avons fixé le montant de la cotisation annuelle à la somme... Participer

Association delegataire Posée par Lenvol, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2104 vues Je viens de créer une association sportive (boxe) et je souhaiterais à court terme que l état m'autorise à faire passer des formations diplômantes dans le domaine sportif et de bien être (préparation physique, sport santé ect)... Participer

Présider une association en arrêt maladie Posée par pseudonyme, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2764 vues Ai-je le droit de présider une association ou d'en être bénévole pendant mon arrêt maladie ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Clause de non concurrence - association loi 1901 Posée par DanseurAnonyme86, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1656 vues Je vous contacte car il y a quelques années j'ai adhéré une association proposant des cours de danse. cependant, je n'avais pas spécialement remarqué à l'époque lors de mon inscription, le clause de non concurrence... Consulter la réponse de BELIGHA

Harkis Posée par Cécile, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bamby - 1808 vues Mon pére ancien armée français supplétive qualité harki travail avec l'armée francais en 1950 1960 a été blessées par balle . il avait la déclaration recognitive ses la carte d'identité française ma question est ce que j... Participer

Qui peut être trésorier Posée par Didier, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Didier - 8461 vues Je suis président s'association loi 1901 non sirennée. ai du me séparer de mon trésorier il y a quelques temps car manque de sérieux et autre...je souhaiterai savoir si j'ai le droit de nommer officiellement mon épouse en... Consulter la réponse de Maître Armet

Informations compte association Posée par Gibran, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Allye - 4475 vues Je suis vice président d'une association, et j'aimerai avoir un regard sur le compte de l'association. en effet, j'ai demandé un relevé de compte de l'année en cours, mais que je me suis vue refusé par le... Participer

Enregistrement Posée par gihane, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Allye - 5306 vues Suite à une conversation téléphonique, je me suis permise d'enregistrer le président de mon association dévoilant des faits qu'il a causé et présentable devant une juridiction pénal, ma question est la suivante: est ce... Participer

Trahison Posée par Samantha, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2051 vues Sur twitter je me suis confié en dm à une association au sujet de mon époux . elles ont été tout lui raconter et même capturer mes messages et lui ont donner . est ce que je déposer plainte contre ces dernières ?... Participer

Oubli declaration établissement secondaire Posée par Laure, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3364 vues Lors de la création de notre association nous avons déclaré notre siège social puis par la suite nous avons loué un local pour en faire un atelier partagé lié à l'artisanat, mais nous n'avons pas déclaré ce local en... Consulter la réponse de BELIGHA

Association pratiques douteuses Posée par YBSORC, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par YBSORC - 2815 vues Je suis membre d’une importante association sportive nationale. j’ai découvert des pratiques douteuses : - des joueurs recevant des primes en liquide ou qui touchent de l’argent pour des fonctions qu’ils n’exercent plus - un budget... Participer

Jocy.michelcros@orange.fr Posée par m c, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par m c - 3183 vues Une association ou fondations qui a reçu des dont peut elle a son tour faire un dont ou prêter de l argent a un membre cordialement... Participer

Obtention de passeport Posée par Jacques, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3100 vues Problèmes de l'obtention de passeport pour mes petits enfant. ils ont fait la demande le 24 mai pour partir avec leurs parents au canada, et leurs demande de passeport est toujours en fabrication. comment peut-on faire pour assigné l'etat... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Un maire d'une commune rurale peut-il créer une association paroissiale ? Posée par Hulotte, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hulotte - 9926 vues Dans le dernier bulletin de mon maire, ce dernier vient d'écrire, à propos de l'église, je cite ; "pour notre église, je lance l'idée de créer une petite association paroissiale qui pourrait dynamiser notre paroisse... Compléter

Démission de toute une equipe bénévole justifie-elle la distribution des fonds? Posée par von_breut, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par von_breut - 5418 vues Le foyer social et culturel de mon village à envoyé un courrier à ses adhérant leur présentant leur démission massive pour cause de trop bon travail accompli (oui, leur courrier est déroutant), en mentionnant le changement... Compléter

Abus de pouvoir et abus d honoraires facturer Posée par Cricri 44, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cricri - 2170 vues Je me permets de vous envoyer ce message car je suis en procédure donc j’ai fait la demande à un avocat de s’occuper de mon dossier. or celui-ci facture des sommes un vraisemblable. il y a eu en l’occurrence plein d’avis sur cette... Participer

Facture d hopital Posée par nath, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nath - 4390 vues Voici ma question , ma belle mère est décédée en 2010 l hôpital m envoi une facture d un montant de 700 e dois je la payée?... Participer

Comment obtenir coordonnées du conseil d'aministration association Posée par cha06, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par cha06 - 7052 vues Je souhaite obtenir les coordonnées d'une association. la directrice ne me rappelle pas et ses collègues ne sont pas en mesure de le faire et dans leur site aucune information concernant le conseil d'administration... Compléter

Existe t'il un nom d'avocat félix wentworth Posée par Rita, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7399 vues Il m a contacté pour une donnation u nom de mara véronique et j aimerais savoir si c'est vraiment ça... Consulter la réponse de Maître Polin

Ch. avocat pour référé provision Posée par Marie, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Marie - 4359 vues Nous sommes une asso, nous souhaiterions déposer un référé au ta. peut-on le faire directement au tribunal en juillet svp ?... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Association Posée par Peechi, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2993 vues Je fais partie d'une association pour enfants handicapés, on doit faire un spectacle le 8 et le 9 juin. j'ai payé une cotisation en tant que adhérente à l'association. etant donné qu'il y a divers problèmes au... Compléter

Prendre rendez-vous Posée par Kya, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kya - 6265 vues Sa fait 2 mois que jessaye de pendre rendez-vous pour un premier dépôt et j'arrive toujours pas vs pouvez aider svp... Compléter

Diffamation Posée par le Trapp, il y a 10 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par le Trapp - 7040 vues Un dirigeant pour me discréditer lors de mon exclusion de l'association a fait courir le bruit sans preuves d'une dette envers le club et m'a déduit cette somme des remboursement qu'il me devait sans jamais... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT