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Renseignements Posée par Didi8, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 3007 vues Ma fille et en contrat pec touche un salaire ect.. elle et en fin de contrat l'employeur de l'association lui a donner tiut les documents pour l'inscription a pole emploi. mes il lui a pas donner encore son solde de... Consulter la réponse de BELIGHA

Mon domicile Posée par Ahmed, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par znaciri - 4543 vues Je suis sans adress et je cherche une association pour m aidee... Participer

Usurpation de l'identité de mon association Posée par Aubin, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 4128 vues Je suis président d'une association et quelqu'un possède une page facebook au nom de celle-ci depuis plusieurs années. je l'ai contacté afin qu'elle supprime la page mais elle a refusé. puis-je aller... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Associations Posée par rols, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2405 vues Membre d'une association la mairie nous a mis un local a disposition gratruitement a condition que le president habite la comunne si le president n'habite pas la comunne cette salle sera payante... Consulter la réponse de BELIGHA

Litige ecole de danse Posée par kan-el, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2052 vues Ma fillle a été renvoyée par sa prof de son ecole de danse pour des raisons assez étranges .la prof a fait une main courante contre moi que dois je faire... Participer

Mauvais remplissage des informations concernant le lieu de résidence Posée par Le colon, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1834 vues Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème... Participer

Mécénat ou sponsoring - association intérêt général Posée par Anouck, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2939 vues Mon fils est dans un club de foot et il m'a demandé si je pouvais faire un don puisque j'ai un commerce. sur le formulaire, il est indiqué qu'en faisant un don, j'avais droit à une réduction fiscale et mon logo... Consulter la réponse de BELIGHA

Gérant de société/président d'association loi 1901. Posée par Tamateh95, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2797 vues Moi et ma mère sommes rappelés qu'il y a plus de 10 ans, elle et mon père alors qu'ils étaient encore maries, avaient ouvert une association loi 1901. 10 ans après, le divorce a été prononce, ma mère a ouvert une... Participer

Refus d.un verre d.eau Posée par REINOU, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 3823 vues Je suis dans une association dans le milieu de la pÉtanque et dans le local il y a une buvette a.t.on le droit de me refuser un verre d.eau... Participer

Election comité directeur Posée par Liza71, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 893 vues Lors de l'élection du comité directeur d'une association de village alsace moselle-loi 1908, les votes se répartissent ainsi : - élections du président (1 candidat), élu - élections trésorier (pas de candidat, mais... Consulter la réponse de Maître Assesso

Création d'une association sans responsabilité vis-à-vis des actions de ses mem Posée par 78dani, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1610 vues Je fais partie d'un collectif d'achats groupés et nous souhaitons ouvrir un compte en banque. l'idée est que n'importe qui peut proposer un achat (généralement auprès d'un grossiste ou producteur local) et... Participer

Responsabilité ancien président d'association Posée par Tiny, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2860 vues Je voudrais avoir confirmation car je n arrive pas à trouver de texte de loi: si un président d association qui a fait des magouilles, menti, s'est servi dans la caisse, est responsable de ses actes même quand les statuts sont... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Non - renouvellement de mon adhésion est-il légal? Posée par Canni, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2245 vues Le président et le bureau de cette association n’ont pas renouvelé mon adhésion sous prétexte que je ne viens pas assez souvent aider à l’entretien des locaux et du site et que je n’ai pas payé ma cotisation... Consulter la réponse de BELIGHA

Mise en demeure d'une association Posée par Alex, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 3603 vues Je souhaite mettre en demeure le président de l'association de malades dont je suis adhérent pour que celui- ci me transmette la convention de collaboration que l'association a signé avec un groupe de chercheurs privés... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Question lien asso/fondation d'entreprises Posée par Adrien12, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 1599 vues Une fondation ne pouvant recevoir de don (19-8 de la loi sur le dvlpt du mécénat), une association peut elle être créée avec pour objet la collecte de fonds privés en vue de financement de projets labellisés par la fondation? le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3459 vues Comment doit se dérouler ce renvoi ?... Consulter la réponse de Maître SALECK

Presidence d'une association Posée par rols, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2379 vues Un president d'association doit il obligatoirement resider dans la comunne du siege de l'association ? y a il une loi pour ce cas... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Quel est le prix pour la legalisation d'un document? Posée par Annie, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3423 vues Ça resemble que je bien heritier une certain montant d'argent. les importants frais qui devrait suivre la succession ont déjà été réglée par la donatrice elle même. j'aimerai savoir si c'est vrai que la banque nécessite un document... Consulter la réponse de Maître COTTO

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3605 vues Comment doit se dérouler la procédure de renvoi ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Asile par la protection internationale des filles qui risque la mutilation génit Posée par Khadija, il y a 7 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 ans par Khadija - 2455 vues Ma situation est la suivante je suis en situation irrégulière en france depuis 3 ans j'ai accouché d'une petite fille y'a quelques mois son papa est en situation régulière et il l'a reconnu j'aimerais... Participer

Versement d argent sans l avis des membres du ca Posée par wikki, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître ROUX - 2860 vues Je suis membre d une assiciation de parent d eleve dans une ecole catholique et cette annee nous avons changer de president.apres avoir verifier les comptes nous nous sommes appercus que la presidente verser la somme de 5 000 euros... Participer

Association et donation via sponsoring Posée par KellyF, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2196 vues Je souhaiterai savoir si un geiq (forme juridique association gérée par la loi 1901) peut-il faire une donation sous forme de sponsoring ? quel formalisme à respecter ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Possibilité Posée par Moi, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 1592 vues Mesdames, messieurs j'aimerais bénéficier de votre expertise svp. je suis un franchisé d'une sociéte qui promeut du matériel educatif. je suis embêté car je veux proposer des ateliers aux particuliers et aux écoles donc... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Membres du ca cooptés Posée par TiotGuy, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1721 vues Un administrateur coopté peu t’il voter et occuper un poste de dirigeant ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

On me menace de porter plainte pour vol Posée par Merakiel, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2963 vues J'ai créé une association de création d'enquête et escape game avec des amies il y a quelques années et suite a des mésentente je suis partie (légèrement poussée dehors...) nous avons signer des contrats pour nous... Consulter la réponse de Maître Meziti

Chèques vacances refusé Posée par shaya, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 2331 vues Je vous écris pour demander conseil. mon frere qui est une personne handicapée lourd bénéficiant de chèque vacances chaque année par une associations il les utilise pour payer un camping. il se trouve que l'an dernier nous... Participer

Statuts modifiés à relire pour validation Posée par Marieh, il y a 7 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2737 vues Je suis la présidente d’une association dont je viens de modifier les statuts… mais j’aimerais l’avis d’un professionnel avant l’ag du 24 novembre. est-ce que quelqu’un pourrait m’aider ?... Participer

Remboursement régulier de frais kilométriques Posée par PLURI, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2602 vues Une association de théâtre peut-elle rembourser les frais kilometrique d'adhérents bénévoles qui viennent chaque semaine pour répéter la pièce qu'ils joueront bénévolement ? sans qu'il y ait de charges sociales... Participer

Je suis footbaleur Posée par boudjemaa, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3296 vues Je suis un jeune footbaleur qui joue dans un club avec ma lécence dans la région parisien !! et a ce que je peux avoire mes papiers ici en france ?? et je suis dorigine kabyle algerien... Participer

Faire un conseil de discipline du président pour faute grave Posée par Adé, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1688 vues Quelles sont les dispositions légales et délais pour un conseil d'administration pour faire un conseil de discipline envers sont président pour faute grave... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

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