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Changement de situation Posée par Bela, il y a 4 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 4 ans par Bela - 3233 vues J un titre séjour longue durée ue espaniol les démarche pour demander un titre séjour france... Participer

Renseignements Posée par Amandine, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3221 vues Est ce que une caissière a le droit de regarder un sac a main merci cordialement bonne journée... Répondre

Ont voudrais se marier et avoir un compte commun Posée par Paty, il y a 10 mois dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DIARRA - 3214 vues Je voudrais me marier et ont voudrais avoir un compte commun et mon copain a un notaire car il a une maison a lui et il ses gérer l'agent que doige faire merci beaucoup... Participer

Impots impayés Posée par TockL, il y a 3 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3211 vues J'ai habité et travaillé deux ans dans un pays européen, je suis de retour en france depuis l'été 2021. je conteste une partie des impots qui me sont demandés pour l'année 2021. sachant qu'il n'y a pas de convention fiscale entre ce pays et... Répondre

Pv italiens Posée par béber, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3198 vues Je viens de recevoir un courrier d'une socité dénomée france créances qui me réclame(mise en demeure) la somme de 377,87€ pour un pv que j'aurais eu le 16/08/2016 dans la ville italienne de florence, pour circulation sur... Répondre

Droit au travail en france étant la mère d un enfant de l union européenne Posée par Lisa, il y a 5 ans dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lisa - 3184 vues Je suis une mere célibataire d un enfant italien de 10 ans qui est collège , scolarisé depuis 2 ans en france , pourrais -je espèrer une autorisation pour travailler et subvenir au besoin de mon fils ..? cordialement... Participer

Étudier en france Posée par Inssaf, il y a 1 an dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DIARRA - 3172 vues J'ai une carte de séjour italienne de long durée et je voudrais m'inscrire dans un établissement en france pour terminer mes études je voudrais savoir la procédure à suivre ? est ce que j'ai... Participer

Demande titre de séjour en france Posée par ezzeddine, il y a 2 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3171 vues Je travail en france depuis 15 août 2018 et j'ai un titre de séjour italien illimité je veux faire un demande de titre de séjour en france... Répondre

Plainte pénale contre état étranger Posée par NF, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3157 vues Peut on déposer plainte ( pénale)en france contre un état étranger ( non membre de la cee?)... Répondre

Linky Posée par Mamie co, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3127 vues Mon mari a fait plusieurs petit accidents cardiaque il est suivi par le cardiologue chaque année / et de plus faisant des apnées du sommeil dort avec un appareil respiratoire / et de plus il a un kyste arachnoïdien qui tire sur... Répondre

Amende reçu en allemagne remboursée sans savoir pourquoi... Posée par zougdoumwood, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3123 vues Je vais essayer de faire le plus bref possible, l'été dernier j'ai reçu une amende en allemagne (700 euros), n'ayant pas la totalité de la somme sur moi j'ai réglé 570 euros sur place avec immobilisation du... Répondre

Condition d'entrée pour un non europée Posée par Anthonybp, il y a 3 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3120 vues J'ai une amie brésilienne qui réside au portugal mais sans titre de séjours et souhaite venir en france par voie terrestre via l'espagne . quelle sont les conditions d'entrée avec son passeport. je vous remercie... Participer

Reçu pv pour stationnement en allemagne, ne suis jamais allé en allemagne Posée par Maelane2b, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3111 vues Je viens de recevoir apparemment une contravention pour stationnement en allemagne, breisach am rhein il me semble, car le courrier est en allemand, mais surtout, je ne suis jamais allé en allemagne... Répondre

Procès verbal de constat des douanes Posée par Etalon692, il y a 2 ans dans Union européenne 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Etalon692 - 3110 vues Je souhaiterais savoir si lorsque un procès verbal de constat des douanes est signer par les 3 agent verbalisateur mes parapher que par 2 d’entres eux est il nulle ?? puis je faire annuler la procédure ??... Compléter

Titre du sejour Posée par Cv, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 3014 vues Je suis marié avec un resortison europien sa fais 4 ans je un petite fille qui a ne ici un france la prefeture mas donne un titre du séjour du 1 un après il sont refuse du mi renouvle a cause du contrat du mon mari'la sa fait 1... Répondre

Annuler une procuration Posée par josiane, il y a 1 an dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par josiane - 2987 vues Un des beaux fils de ma sœur a obtenu une procuration alors que ma sœur a la maladie d'alzeihmer.il a tous les biens de ma sœur.ma sœur a perdu son mari en novembre 2022.aucune succession n'a été faite.ils étaient mariés... Compléter

Pension france belgique Posée par Pamplus59, il y a 9 mois dans Union européenne 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Pamplus59 - 2966 vues Je suis papa de 2 filles de 8 et 10 ans divorcé depuis 2021.jugement tribunal de lille.je paye une pension alimentaire via la caf de lille qui la reverse à mon ex femme qui a déménagé en belgique.aujourd’hui la caf française ne lui... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Titre Posée par Melek.34, il y a 1 an dans Union européenne 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Melek.34 - 2948 vues Je suis coincé à l'étranger et je ne peux pas revenir au moins pendant 3 ans et mon titre de séjour périme dans 4 mois. comment faire, je veux savoir si je perd tout mes droits. je suis marié 2 enfants, ma compagne à aussi un... Compléter

Traduction d'une attestation de decision favorable Posée par RateMeDown, il y a 11 mois dans Union européenne 1 réponse, il y a 11 mois - 2932 vues Dois-je traduire mon attestation de décision favorable de renouvellement mon titre de séjour avant de me rendre dans d'autres pays de l'espace schengen, en cas de contrôle aux frontières ? si oui, de quel type de... Consulter la réponse de Maître AKADAR

En france depuis 9 mois d origne georgienne comment avoir un visa pour un an Posée par nana, il y a 5 ans dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2915 vues Je suis georgienne je sis en france depuis avril dernier et je voudrais savoir comment avoir un visa longue durée... Répondre

Passeport talent ,carte bleue europeene Posée par Freddie, il y a 1 an dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2884 vues Je suis tunisien, titulaire d'une carte bleue europeenne delivrée par le portugal depuis fevrier 2022, je suis directeur dans une société au portugal. ma question est la suivante: est il possible d'aller vivre en france... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Documents dans la langue de la personne qui contracte Posée par MALENE83, il y a 3 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2844 vues Je suis suisse alémanique. je réside en france depuis mars 2016. j'ai été abusé par un revendeur à domicile en février 2016. ce dernier avait-il l'obligation de me remettre ses documents en allemand qui est ma langue... Participer

Attestation d'accueil visa court séjour Posée par Sonia, il y a 1 an dans Union européenne 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2817 vues J'ai fait une attestation d'accueil pour ma mère avec laquelle elle a obtenu son visa long séjour , cependant son séjour est prévu plus tard que ce que j'ai indiqué dans l'attestation d'accueil... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Pour faire un pacs Posée par Douse, il y a 3 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 3 ans par Douse - 2786 vues ... Participer

Obtention de la nationalité française par naissance sur le sol français ou par f Posée par Bilel, il y a 10 mois dans Union européenne 1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 2776 vues Je suis algérienne née en france en 2003. je voulais savoir si j'avais le droit d'obtenir la nationalité française. j'ai un acte de naissance français, sachant que mes parents sont nés après l'indépendance... Participer

Droit au séjour citoyen européen Posée par Tomato, il y a 11 mois dans Union européenne 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Tomato - 2744 vues J'ai besoin de votre expertise pour la situation suivante : la personne a est citoyenne européene non française qui s'installe en france car elle a obtenu un contrat de travail. après trois mois, le contrat de la personne... Compléter

Suspension de travail en tant que un medecin Posée par EFOC, il y a 3 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2742 vues Je me permets de vous contacter solliciter votre aide l'odre des medecin m'a suspendu pour 6 mois .sans aucan faute medical ni plainte... Participer

Demende de changement de carte séjour italien pour france Posée par Fallou, il y a 2 ans dans Union européenne 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fallou - 2736 vues J'ai ma carte séjour italien je vie en depuis 2021 j'ai contrat en cdi, est ce que y'a des possibilités de faire une demende carte séjour français ? svp j'attends votre réponse merci... Compléter

Bonjour pour franchir le difficil cape d ela reçevabilité comment faut til faire Posée par df, il y a 3 ans dans Union européenne 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2735 vues Pour franchir le difficil cape d ela reçevabilité comment faut til faire quand on na pas reçu les jugement au vue dun denis de justice pour faire valoir nos droit a la cour europene des droit de lhomme ?et je n'est pas... Participer

Procédure pour le regroupement conjugal en france Posée par Amine, il y a 1 an dans Union européenne 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2705 vues Quelle serait la procédure permettant à ma femme, actuellement employée en allemagne avec une carte de séjour allemande, de légalement rejoindre la france et d'obtenir les autorisations nécessaires pour vivre avec moi ici... Consulter la réponse de Maître DIARRA