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Cas particulier
Posée par christophe, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par christophe - 4351 vues

Ma question je me suis fais arreté avec le permis pour thc affaire resolue 6mois de suspension une amendes et je dois faire des testé pour récupérais permis chose accomplie je roule avc une feuille qui me permet de reconduire je me...

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Maître SEBAN
 
Suspension permis de conduire
Posée par Gaylor, il y a 6 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4350 vues

Je me suis fait arrêtez en moto dimanche 21/10/18 pour excès de vitesse 159km/h retenue 151km/h pour 110km/h (classe 4). donc rétention immédiate pendant 72heures en attente du suspension. mes questions: qu'est ce que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis suspendus mais pas auditionner
Posée par Julien35410, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Julien35410 - 4347 vues

J’ai été contrôlé positif 1,6g dans le sang , j’ai eu une retention de permis de 72h puis la lettre annoncant que j’etais suspendus 6 mois avec test psychotechnique , prise de sang et visite medicale à passer . j’attend donc mon...

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Maître Turpin
 
Appel annulation permis de conduire
Posée par will17, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par will17 - 4346 vues

Mon permis vient d etre annule pour 6 mois,mon avocat ma demander de faire appel de la decision de justice,je suis conducteur routier,mon avocat ma dis que je conservais mon droit de conduire tant que la decision d appel n est pas...

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Maître SEBAN
 
Pv vidéo verbalisation
Posée par Allan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Allan - 4346 vues

Une infraction pour excéder de vitesse via la vidéo-verbalisation entraîne t’elle une perte de point? si oui comment éviter cette dernière cordialement...

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Maître SEBAN
 
Retrait permis de conduire
Posée par domdom34200, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par domdom34200 - 4345 vues

Il y a plus de 12 ans j'ai été contrôler positif à un contrôle alcooltest avec pour conséquences retrait permis de 3 mois + 6 points et petite amende, or; je viens d'être contrôlé de nouveau dimanche 22 avril 2018. mon...

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Maître Berlioux
 
Droit de conduire en zone euro avec la ref 61
Posée par ernest, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ernest - 4345 vues

Est-il possible de conduire dans la zone euro avec la réf 61 (suspension administrative terminée également et avis médical apte pour un an) en attendant de recevoir mon nouveau permis ?...

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Maître DREYFUSS
 
Verbaliser a un cedez le passage pour un stop
Posée par Paco, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Paco - 4345 vues

Un samedi vers 20h45, je suis à un cédez le passage, dans une zone commercial , au loin un véhicule de gendarmerie, j'ai eu le temps de passé, après deux minutes les gendarmes à foncé pour m'intercepter sur autoroute avec...

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Maître DAHAN
 
Accident en état d'ivresse delictuelle
Posée par Nailuj, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4345 vues

En avril 2017 j'ai eu un accident de la route sous l'emprise d'alcool (1,94 g/l). l'accident n'a causé aucun dégat autre que ma voiture. depuis, je n'ai reçu aucune convocation, que ce soit pour la...

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Maître DUBOIS HELLMANN
 
Inscription sur casier judiciaire b2
Posée par karam, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Karam - 4345 vues

Je suis entrain d passer formation vtc j'avais eu une suspension 3 mois de permis par un juge a nantes suite conduite sous stup avec une amende et un stage de sensibilisation a ce jour j'ai récupérer mon permis j'ai...

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Maître SEBAN
 
Conduite sous stupéfiants
Posée par Sosobeldi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4345 vues

Maître mon fils a eu son permis en mars 2018. malheureusement au cours d un contrôle il a était contrôle positive a la conduite sous stupéfiants. donc garde à vue de 18h il sort et me dit qui l a eu 400 euros d amendes et 6 mois de...

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Maître CHERON
 
Fin de suspension de permis
Posée par ythibault, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ythibault - 4344 vues

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois, le 18 juillet 2018 je suis censé récupérer mon permis. les deux visites médicales ont été validées pour une reprise de la conduite. une fois validé sur ants le 18 juillet à partir de...

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Maître SEBAN
 
2 ème visite médicale en retard
Posée par Simon Davy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 4343 vues

Voilà je me suis fait arrêter il y a un petit moment pour conduite sous stupéfiant et je devais passer ma deuxième visite à la commission médicale en juin 2020 mais je suis en australie depuis décembre 2019...

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Maître Minier
 
Controle alccolemie positif
Posée par nono3961, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par nono3961 - 4343 vues

J ai ete controle positif en fin de journee 17h en sortant du travail ( j ai fait des courses et bu de l alccol au volant) j ai mes 12 points et aucune infraction a mon actif. j ai eu retention de mon permis de 72h et pour l...

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Maître SEBAN
 
Conduite sous stupéfiants
Posée par Kevin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kevin 59 - 4343 vues

Je me suis fait arrêté le 20 décembre 2017 pour conduite sous stupéfiants il m'ont fait le test positif mon emmène au commissariat min pris mes empreintes et photo mon refait un 2 ème test qui doit être envoyé au laboratoire...

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Maître MAYADOUX
 
Testé salvaire
Posée par Dys, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dys - 4342 vues

Je me suis fait contrôler positif au canabis samedi soire ,le gendarme devait me tenir au courant sous 72h sauf qu'il est en congé .on est déjà a une semaine c'était samedi dernière . est qu'il y as une obligation...

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Maître SEBAN
 
Retrait de permis suite à une conduite en état d'ébriété
Posée par Tytou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tytou - 4341 vues

Suite à un contrôle routier survenu le 31/10/2018, par la police national, je me suis vu mettre mon permis en rétention jusqu'au jugement qui aura lieu le 03/12/2018 le souci c'est que je ne peux être disponible ce...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis suspendu il y'a 1 an 3 mois de suspension et on veut me le retirer encore
Posée par Jordan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jordan - 4341 vues

Voilà une année en mai 2017 j'ai eu une suspension de permis, 3 mois pour être précis pour un excès de vitesse (150 retenue au lieu de 110) 3 mois passer j'ai récupéré mon permis car se qu'il faut savoir c'est...

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Maître SEBAN
 
Photographie de mes papiers personnels
Posée par caramila, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4341 vues

Lors d'un contrôle par la gendarmerie pour non respect d'une priorité, le gendarmes a prit en photo mes papiers : permis de conduire, assurance, carte grise avec son téléphone personnel sans me demander. il m'a...

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Maître DENECKER
 
Notification pénale et attente d'une autre infraction
Posée par Maxik, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maxik - 4341 vues

J'ai reçu ma notification pénale en lien avec un taux délictuel d'alcool. je dois exécuter un stage, payer une amende et mon permis est suspendu pour 4 mois (versus 5 mois par la préfecture initialement). je suppose que...

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Maître SEBAN
 
Excés de vitesse < à 50 km/h
Posée par Gwen, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Gwen - 4341 vues

Le 22/12/2018 j’ai commis un excès de vitesse autorisés / retenue (80 / 126km).que je reconnais, fatigue et inattention de ma part après 4 heures de route. premier excès de ce type depuis l’obtention de mon permis en 1995. 12...

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Maître Berlioux
 
Suspension permis de conduire
Posée par Delphine, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Delphine - 4341 vues

En février 2017, j’ai eu un accident avec mon 50cc et ce en état d’ivresse. je n’avais pas repassé mon permis de conduire (annulé il y a plusieurs années). j’ai été convoqué le 27 juin 2018. j’ai repassé mon permis en mai 2018...

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Maître DAHAN
 
Suspension de permis => 4 mois
Posée par Moozarella21, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Moozarella21 - 4341 vues

Tout d'abord, merci de prendre du temps afin de me répondre à ma question. j'habite en province à 90km de lyon. je me suis fait suspendre mon permis le 4.04 à 22h30 ( temps sec) je roulais à 98kmh au lieu de 50kmh (...

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Maître SEBAN
 
Dois-je faire appel a un avocat
Posée par QLN, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par QLN - 4340 vues

Je me suis fait contrôler sous l’emprise d’alcool et de stupéfiants. le contrôle ne sait pas très bien passer j’ai passé la nuit à l’hôpital où il mon fait des prise de sens puis je suis rentré cher moi. 10 jours après n’ayant...

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Maître SEBAN
 
Permis probatoire alcool au volant
Posée par DAN, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DAN - 4340 vues

J'ai eu un accident de voiture et été controlé positif à l'alcool, je suis en permis probatoire avec 6 points la police m'a pris mon permis et m'a donné une convocation pour le tribunal le 21 mai 2019 j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Durée legale de rétention de permis
Posée par Aml, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Aml - 4340 vues

Votre question : j'ai fait l'objet d'un contrôle stupéfiant le 30/08/2018 à 16h25 qui s'est avéré positif, je ne me suis pas opposé à ce contrôle et ai même fait l'audition libre afin de montrer ma bonne...

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Maître SEBAN
 
Suspension effectuée,avis medicale favorable
Posée par DACO, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4339 vues

Suspension de 3 mois effectué,visite medicale favorable,dossier envoyé,complet,enregistré,en cour d'instruction a ants. pius-je conduire?...

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Maître SEBAN
 
J ai eu 2 mois de rétention de permis !
Posée par Yohann, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4339 vues

J ai été interpelé pour accident corporel ( vraiment leger) en étant positif au thc ( test salivaire je précise que j avais fumé l aveille et pas sur le moment de l accident ! Étant positive toujours le lendemain! mais pas de prise...

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Maître DAHAN
 
Contravention pour non port de la ceinture
Posée par Houssam, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par houssam - 4339 vues

Je me suis fait controler parce que mon amis qui ete pas tellement dans sont etat normal a jeter une bouteille part la fenetre moi le policier ma demander de mettre les mais sur le dossier du siege ce que jai fait puis ma demander...

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Maître Rigoulot
 
Ordonnance pénal
Posée par Coco2907, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Coco2907 - 4339 vues

La question n'a peut-être rien a faire ici mais je n'est trouver ma réponse nul part voici ma situation : j'ai été contrôlé le 8 de se mois positif au cannabis étant jeune conducteur mais presque 2 ans de permis donc...

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Maître SEBAN
 
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