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Mon epoux a quitté ke domicile
Posée par zoli, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3026 vues

Mon époux a quitté le domicile le 25/11/16 a pris ses vetements etc... pas vu pendant 2 mois, il es réapparu . le délibéré a ete remis donc les enfants agées de 17, 13, 6 vont aller chez lui 1 dimanche sur 2. jusqu'au...

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Choix de la mutuelle imposer dans la convention de divorce
Posée par Charlie, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 2849 vues

Est-ce que la convention peut comporter la phrase suivante: "- les frais de la mutuelle exposés par madame et notamment ceux à la mgen où sont inscrit les enfants", sachant que l'on est au chapitre "contribution à...

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Recuperation de dons d'argent sur vente de maison
Posée par rémy, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3062 vues

J'ai donné, en 2008, a ma fille, une somme de 49000? qui leur a permis d'acheter un terrain et de construire une maison sur laquelle j'ai fait tout les travaux après le gros-oeuvre. le divorce étant en cours, il reste 160000? a...

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Héritage
Posée par Guigui60, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3052 vues

Ma femme a toucher un héritage et quelque temps après elle a demander le divorce,suis je concerné par cet héritage ?en sachant que nous nous sommes mariés sous le régime de la communauté.merci...

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Soulte aprés divorce
Posée par mm, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3058 vues

Divorcé depuis juin 2016 mon ex ne veut pas signer chez le notaire; le montant de la soulte ne lui convient pas , elle veut plus, comment çà se passe. merci de votre réponse...

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Contracter un prêt immobilier avec un divorcé de corps uniquement
Posée par CR, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3094 vues

Quels sont les risques de contracter un prêt immobilier avec une personne divorcé de corps (en 2006) mais pas de biens . nous vivons en union libre à ce jour...

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Divorcer et bénéficier de la nationalité de mon conjoint et de notre enfant.
Posée par Elna, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3224 vues

Divorcer avec un étranger, quelle procédure à suivre. merci de votre réponse...

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Retraite complementaire de reversion
Posée par marie, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3224 vues

Quel document ai je le droit de demander pour savoir si l ex femme de mon defunt mari s est remariee ou est decedee ...je n ai que son nom...

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Audience de conciliation
Posée par Del, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3708 vues

Un de mes amis dans le cadre de l'audience de conciliation (il est le demandeur) n'a pas pu argumenter face à l'avocat de sa femme. or l'argumentation du dit avocat était fondée sur des mensonges. que lui conseillez vous de faire ?...

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Fiscalite
Posée par Diane, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3946 vues

Mettre la date de non conciliation pour divorce 14octobre 2014 nous divorcont fin octobre 2017 pour la taxe foncière de notre maison que se passe-t-il? c est un divorce a l amiable devant notaire merci...

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Pension alimentaire non paiement
Posée par Bandine, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3946 vues

Pendant la procédure de notre divorce par consentement mutuel moi ex époux a décidé de ne plus payer la pension jusqu'à la signature du divorce. ca fait depuis le 16 mai qu'il ne m'a pas verser 1 euro que puis je...

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Drit conjugal
Posée par handassa, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 4049 vues

Ma femme vient de me surprendre avec ma maitresse .j ai une relation extra conjugale depuis 1 an ma femme refuse que je l a touche depuis plus de 4 ans peut elle m accuser d adultere et par la divorce pour faute avec pension...

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Une amie souhaite faire appel
Posée par Oumi, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3820 vues

Une amie est en procedure de divorce elle a deja eu sa 1ere audience et elle a refuse le divorce car c est son ex mari qui souhaitait divorcé non pas elle,et elle a souhaite avoir la garde exclusive des enfants . son avocate...

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Indemnite compensatoire
Posée par Oumi, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3708 vues

Le mari d une amie a demande le divorce elle a refusé a t elle droit a une indemnite compensatoire sachant qu elle a eu la garde exclusive des enfants et est sans emploi. ou bien doit elle attendre que le divorce soit definitivement...

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Annulation du mariage
Posée par Mm, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3708 vues

Bjr svp j'ai un souci je partage ma vie depuis bientôt 5ans avec un homme de nationalité hollandaise avec lequel jai un acte de mariage et un enfant d'1an. cependant cet acte avait été établi précipitamment dans ce sens où il y'a ni...

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Séparation et donation de bien
Posée par Flo, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3551 vues

Nous sommes depacses depuis septembre 2016 nous avons 2 enfants . appartement acheté il y a 8 ans 50/50 . 168000. apport identique 5000 euros chacun . crédit restant 130000 . valeur actuelle 170000 comment faire pour reprendre l...

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Divvorce
Posée par MOI, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3219 vues

Ma femme demande le divorce mais ne veut pas sa part de la maison comme elle dit je te la laisse je veux rien est ce possible que faut t il prévoir merci...

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Cha,gement de mode de garde
Posée par coco79, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3029 vues

Je suis separer depuis avril et divorce depuis aout.avec mon ex mari nous avions instauré la garde alterne car nous nous entendions bien , et on ne voulais pas perturbé notre fils de 6 ans , et mon fils de 16 ans que mon ex mari a...

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Puis je déclarée les frais kilométriques
Posée par Rudy, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3028 vues

Puis je déclaré les frais kilomètriques du trajet de mes enfants habitant à 800kilometres.ils prennent l'avion pour les vacances .un jugement à deja ete établi et tt est à ma charge plus la pension et cela coûte cher le mois...

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Changer les serrures
Posée par soleil, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3032 vues

Je quitte le domicile depuis mois de mai pour un divorce a l'amiable la procédure n'a as encore commencer on était d'accord pour la vente de bien avant on est propriétaire d'un appartement, samedi remarque que...

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Contester un divorce par consentement mutuelle
Posée par Maverick, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 2962 vues

Peut on contester un divorce par consentement mutuel lorsque une des deux personnes entretenez une relation avec quelqu'un d'autres pendant la relation le divorce à été prononcé en 1999 avec témoignages des enfants...

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Convention de divorce et délais
Posée par Zoé, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3021 vues

Je voudrais savoir si le délais de réflexion de quinze jours doit être respecté à chaque fois qu'une nouvelle convention est présentée ? si une convention de divorce a été éditée le 1 septembre et que durant le délais de...

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Dois-je payer la pension alimentaire
Posée par bor, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3068 vues

Mon fils va dans un lycee prive, internat je paye la moitier des frais scolaire, dois-je continuer à payer la pension alimentaire ou puis- je la deduire? merci en avance...

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Je ne veux pas assister à mon divorce par peur de mon conjoint
Posée par losnou45, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3082 vues

Mon conjoint ayant été condamné à de la prison ferme pour violence;. solidarité femme m'a "effacer" j ai tout abandonner . on me signale que je doit étre présente au tribunal pour mon divorce. personne ne doit connaitre ma nouvelle adresse...

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Abandon domicile conjugal
Posée par Ange, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3030 vues

Mon mari veut divorcer il a commencé à voir un avocat cela fait un mois quil a déserté la maison il ne dort plus ni ny mange il passe de temps en temps voir les enfants et repars aussi vite est ce que je peux dire que c'est une faute au...

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Comment divorcer rapidement en haiti
Posée par Jerome, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3063 vues

Je suis français et je souhaite divorcer avec une haïtienne le mariage était célébrée en haiti mais je me suis aperçu qu elle voulait que mes papiersaujourd'hui mon ex refuse de divorcer et de me laisser en paix car elle me...

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Comment désolidarisé mon ex femme
Posée par pascal, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3321 vues

Je suis divorcé depuis 1 an et demi et je ne peux toujours pas procéder à la désolidarisation avec mon ex femme, alors que je suis remarié depuis 4 mois. le cif dit que notre emprunt est trop jeune (5ans) et du coup refuse la...

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L acte de divorce de mes parents
Posée par hammouche, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3496 vues

Selon l article (251) de la loi du 18 avril 1886 qui stipule je cite la mention divorce est faite en marge de de mariage s il est transcrit en france et la transcription d un divorce sur les registres français( l époux est de...

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Mariage gris et deces
Posée par Sissi, il y a 7 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3218 vues

J ai une amie qui s est faites rouler dans la farine par un tunisien sans papier seulement elle a fait la betise de se marier avec et en a fait une crise cardiaque er decedée apres avoir compris la manipulation que devons nous...

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Divorcée d'un fonctionnaire qui vieny de décéder que dois je faire pour bénéfici
Posée par guibert denise, il y a 7 ans dans Divorce
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Divorcée d'un fonctionnaire qui vent de déceder que dois faire pour toucher la pension de réversion. quel sont mes droits...

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