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Permis de conduirr
Posée par Natcut, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nat cut - 2808 vues

Mon fils s'est fait arrêter hier soir gendarmes, tests alcoolique, et cannabis, test alcool négatif et test cannabis tengeant, il n'avait pas fumé. et la il lui annonce qu'en 2013 il a eu une suspension de permis...

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Maître Rigoulot
 
Ai je toujours mon permis de conduire suite a une suspension pour alcoolémie . .
Posée par Blaisou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2695 vues

J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie. hors lors de ma convocation au tribunal correctionnel , le procureur a annoncé que rien n'était retenu a mon encontre, a savoir pas d'amende payée, ni casier judiciaire. quand...

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Maître polycarpe
 
Amende sens interdit abus de confiance
Posée par Ydris, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7585 vues

Tout à bord , je vous expose mon problème, voilà le 02/02/18 je me suis fait arrêté par la police municipal pour un sens interdit (que je ne contexte en aucun cas) mais au moment de l’arrestation le policier fait preuve de...

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Maître DUCHENAUD
 
Question échange de permis étranger pour permis français
Posée par TOML, il y a 2 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par lavigie - 690 vues

J'ai un collègue soudanais qui s'est vu refusé son échange de permis en raison du dépassement du délai d'un an. cependant, dans la lettre de refus, le décideur précise que la date retenue pour le début du délai est...

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Maître BALONGA
 
Rétention permis de conduire
Posée par vivi60, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1190 vues

Le 25 décembre 2024vers 2h , j'ai eu un accident seul dans un fossé suite à une chaussé glissante , un passant ma conduit aux urgence , j'ai expliqué la situation , un scanner à été réalisé suite a un mal de tête , les...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Recidive legal conduite état alcoolique après 4ans
Posée par momo, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par momo - 9106 vues

Ma dernière comdanation date de mars 2013 conduite alcool sans permis mais depuis janvier 2014 j'ai repasser mon permis b c ec j ai une suspension de permis de 4mois.je passe au tribunal mai 2015. mon permis à 12 point. que...

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Maître BENEZRA
 
Dois-je faire un stage de récupération de points?
Posée par Cos62, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 7606 vues

Je me suis fait contrôler hier soir avec un taux de 0,33mg/l.  il me reste actuellement 5 points sur mon permis. je ne suis pas en probatoire, pas de récidive pour alcoolémie et je devais récuperer mes 12 points en février 2018...

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Maître DAHAN
 
Date effective de suspension du permis.
Posée par yann, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par - 3390 vues

J'ai une suspension de 2 mois de mon permis suite à une ordonnance pénale du 14 janvier 2021. les 45 jours sont passés, ai je le droit de conduire encore, mon permis étant toujours en ma possession ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Refus de priorité à une intersection de routes
Posée par tittano, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2475 vues

J'ai reçu une amende pour refus de priorité à une intersection de routes où l'obligation de céder le passage est signalée il est indiqué les art 415-7 et 415-7 et en lieu il est indiqué un angle de rue qui ne correspond...

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Maître Doumi
 
Ordonnance penale delictuelle
Posée par nico 25, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2140 vues

J ai étais convoqué le 3 juillet 2023 pour récupérer mon ordonnance pénal me notifiant une peine de suspension complémentaire de mon permis de 3 mois. je me suis rendu au bureau du greffe pour contester mais la prochaine audience n...

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Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Interrogation sur la validité de la procédure suite a consommation de stupéfiant
Posée par Arlen, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6354 vues

J'ai été arrêté la semaine dernière suite a un simple contrôle par la police municipale à l'issue duquel j'ai été soumis à un test salivaire. ayant consommé du cannabis la veille, celui ci s'est révélé positif...

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SEBAN
 
Quesse que je risque
Posée par Jojo, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6235 vues

Je me suis fait contrôler par les gendarmes avec 1,5 g presque sachant que j était en permis probatoire depuis un mois j allais juste garé ma voiture plus loin quand j ai foncé dans une voiture mais j avais pas l'intention de...

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Maître DENECKER
 
Conduite après suspension administrative avec avis médical apte et récipicé ants
Posée par ALEX78100, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5723 vues

Ma suspension admistrative se termine le 12/04 avis médical ok et demande de permis auprès ants ok j'ai un pdf qui prouve ma demande de permis de conduire auprès de ants mais je n'aurais pas physiquement le permis en main...

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SEBAN
 
Commission médicale
Posée par Permis, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1774 vues

J'ai un taux de 1.6% de cdt est-ce que ma visite médicale sera favorable ?...

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Maître PETSOKO
 
Procès -verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénal délict
Posée par Hocine..., il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2749 vues

Je me suis fait arrêter en voiture avec de l'alcool dans le sang je suis convoqué au moi de juillet pour 3moi de suspension plus 400euro d'amande que je veux accepter mai mon problème et qu'il me reste que 2points...

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Maître CADET
 
Conduire suite à suspension de permis arrivée à échéance
Posée par Norbert, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Norbert - 4179 vues

Suite à une rétention immédiate de permis de conduire pour excès de vitesse suivie d' une suspension administrative, j' arrive à la fin de ma peine dans une semaine. j' ai déposé la demande complète de nouveau permis...

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Maître CADET
 
Annuler un permis de construire
Posée par Sasa, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7669 vues

Voilà je viens d acheter une maison après 4 mois j apprend quela maison de lla voisine qui était non mitoyenne va être détruite et sera remplacée par une construction de plusieurs lot et sera coller à lamienne ce qui me dérange...

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Maître DAHAN
 
Permis a et b
Posée par mimi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2568 vues

Mon mari a perdu ses permis poids lourds le 01/10/2020, de même a-t-il perdu ses permis a et b voiture qu'il détient depuis le 06/02/1970 ? merci pour votre réponse...

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Maître DE CAUNES
 
Suspension de permis, pour combien de temps ?
Posée par Bad, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3331 vues

Aujourd'hui le 26 juin 2021 à 17h45 je me suis fait arrêter par les gendarmes sur une départementale pris à 140km limité à 90km. les gendarmes mon suspendus le permis, avant qu'ils me face passer les testes alcool et...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Arreté de suspension permis 1f et observations
Posée par free, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1624 vues

Je suis sur le coup d'un arreté de suspension de permis 1f suite à conduite sous etat d'empire alcoolique exceptionnel et cet arreté est prononcé après avoir receuillie mes observations. est il possible d'éviter que...

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ROCHER-THOMAS
 
Décision de suspension avec la cour d’appel
Posée par Brayhart, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2634 vues

Quand le tribunal ou bien la cour d’appel vous condamne à une suspension de permis de conduire est ce qu’il vous enlève aussi des points ?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Arrêté d'opposition a une déclaration préalable hors délai de 2 mois
Posée par arpagisa, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3414 vues

J'ai envoyer en lettres recommandées avec ar 2 déclarations préalable de travaux reçu par la mairie le 28/04/2021. 1 pour une extension et l'autre pour un mur de séparation avec mon voisin...

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GRANADOS Avocat
 
Excès de vitesse
Posée par Titi25, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2434 vues

Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Invalidation permis
Posée par Dalin, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1913 vues

Mon fils en étant jeune conducteur, permis moins de trois ans a eu, je pense qu’on appelle cinq. suspension bien une validation permis car il a perdu tous ses points. cependant il a pas pu renvoyer son permis de conduire pour avoir...

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Maître PETSOKO
 
Récidive stupéfiant au volant
Posée par Bubuf, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4725 vues

Je voudrai savoir se que je risque pour une récidive de conduite sous stupéfiant avec de l'alcool la première fois et que des stupéfiant la deuxième fois...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis stupéfiant
Posée par Cc62, il y a 4 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1241 vues

J'aimerais savoir quand démarre ma suspension de permis car je me suis fait arrêter le 9 juillet 2025 et j'ai reçu le recommandé le 15 septembre 2025. je c'est pas si le préfet prend en compte juillet août. en vous...

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la réponse de
lavigie
 
Controle positif au canabis
Posée par pénelope, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6332 vues

Mon fils a été controlé positif au canabis en mai 2017. une prise de sang a été réalisé immédiatement. elle lui a été remis au bout de 72h. le commissariat lui a demandé de la signer, ce qu'il a fait. son permis lui a été...

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la réponse de
SEBAN
 
Renouvellement permis de conduire
Posée par belambra, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3153 vues

Après une suspension de permis pour alcoolémie j'ai passée la visite médicale et eu un permis pour 1 an. je n'ai pu me présenter 1an plus tard pour raison de santé (2 infarctus) donc mon permis n'est plus...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Expiration cepc permis
Posée par Doug, il y a 2 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 785 vues

Je suis toujours en attente de mon permis physique, ma demande ants toujours en cours d'instruction. mon cepc recu le jour de l'examen du permis arrive en fin de validité à cause du délai. puis je utiliser...

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la réponse de
Maître KITENGE
 
Rater son rendez-vous au tribunal pour retrait de permis
Posée par Florian, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1310 vues

J’ai perdu mon permis pour stup en mais 2024 , et ma date pour le rendez-vous au tribunal judiciaire étais le 13 janvier 2025 donc 8 mois après , malheureusement je me suis tromper de semaine donc je n’est pas pu me rendre à ce...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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