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Permis recidive après 10ans
Posée par Papa34, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3429 vues

Suite à une alcoolemie à 0.54 aire expiré le 13 mars 2021 j ai écopé d une suspension de 3mois par le préfet avec une convocation au tribunal,mais voilà en 2009 et 2010 j ai déjà perdu mon permis pour la même chose suite à une...

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Maître Minier
 
Ordonnance pénale délictuelle
Posée par Pog25400, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pog25400 - 3428 vues

Je suis convoquer au tribunal de grande instance bientot pour défaut de permis, pour la première fois je vais être juger. mes deux défauts de permis seront juger a ce jugement ? sachant que sur ma convocation il y a que le premier...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Rétention du permis de conduire après contrôle positif à l'alcool
Posée par Nindra62, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3426 vues

S, mon conjoint à eu une rétention de son permis de conduire le jeudi 7 mai dernier suite à un contrôle d'alcoolémie d'une patrouille ce trouvant de passage sur son trajet du retour à la maison. il a obtempéré et...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis
Posée par Inconnue, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3426 vues

J’aurais besoin de petite réponses à quelques questions , je me suis fais contrôler positive ah cannabis le 14-02-2021 , ayant le permis depuis 5 ans aucune infraction mise à part un clignotant , il m’en reste actuellement 5 je...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Suspension de permis administrative 3 mois
Posée par Maggy, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par - 3425 vues

Le 9/09 dernier j’ai commis une contravention de classe 4 pour un excès de vitesse à 41km/h. première fois en 15 ans de permis, avec 12 points, zéro aux tests de stupéfiants et alcoolémie et aucune infraction de commise. faute à...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Arrêté d'opposition a une déclaration préalable hors délai de 2 mois
Posée par arpagisa, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3425 vues

J'ai envoyer en lettres recommandées avec ar 2 déclarations préalable de travaux reçu par la mairie le 28/04/2021. 1 pour une extension et l'autre pour un mur de séparation avec mon voisin...

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GRANADOS Avocat
 
Est ce que je peux contester pour vice de procedure
Posée par jerome13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3424 vues

Je me suis fais arrêter pour exes de vitesse 127km au lieu de 80km. le gendarme m'a remis un avis de retention que je ne contexte pas mais dans le paragraphe 2 la date écrit a la main et la bonne 11/6 .dans le paragraphe 8...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Erreur sur la récidive dans la convocation au tribunal
Posée par miriamnwz, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3424 vues

J'ai été contrôlée positive aux stupéfiants (thc) le 6 septembre 2024. j'ai reçu une notification de suspension de 6 mois par la préfecture, donc jusqu'au 6 mars 2025. on m'a ensuite convoquée au tribunal pour...

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BELIGHA
 
Suivi ambulance
Posée par Djodjoz, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Djodjoz - 3422 vues

J'ai fais le c.n hier. je m'en veux beaucoup. j'ai suivi une ambulance de pompier sur quelques centaines de mètre. je n'ai grillé aucun feu rouge, aucune priorité à droite. rien de tout sa, mais j'ai...

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Maître MONESTIER
 
Que dois je faire après les 6 mois de suspension ?
Posée par ClementB, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ClementB - 3418 vues

J'ai été arrêté pour conduite sous l'effet de stupéfiants. j'ai reçu un suspension administratives par la préfecture au mois de décembre pour une durée de 6 mois. avec les problème sanitaire que nous vivons...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Suspension permis +50km/h sur autoroute
Posée par A.C, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3416 vues

Le 26 mars 2020 j'ai fais l'objet d'une suspension de permis sur l'autoroute, une zone à 70km/h contrôlé à 147, retenu 139km/h. les motard de la brigade autoroutière me prenne mon permis, me donne le...

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la réponse de
Maître SABILELLAH
 
Mon ancien permis papier de 1998
Posée par David, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par David - 3415 vues

Une question très simple, suite à une suspension et une demande d'un nouveau titre de permis.... est ce qu'il est possible de récupérer son ancien permis passé en 1998 sous format papier donc sans date de validité ! soit...

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Maître DAHAN
 
Menace d un policier en repos de verbaliser
Posée par Kinette, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3415 vues

Je ai été interpellé par un policer qui disait être en repos mais qui a relevé ma plaque d immatriculation. en effet en approchant d un passage piéton j avais une voiture à ma droite qui s est arrêté au dernier moment m empêchant...

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la réponse de
Maître MALARET
 
Suspension judiciaire
Posée par Liryc31, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Liryc31 - 3412 vues

Aprés un accident et une prise de sang positive au stupéfiants et a l'alcool (0,84g/l) mon permis a été suspendu. 2 mois plus tard la gendarmerie ma rendu mon permis car ils n'avaient pas respecté le délai des 72h. je...

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la réponse de
Maître CISSE
 
Positif stups mi août ,second test salive perdu puis retrouvé 2mois après ??
Posée par Epicurien25CZ, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Epicurien25CZ - 3402 vues

J'aimerais connaitre ma situation ou s'il n'y a pas entourloupe s'il vous plait! voici mon cas : je me suis fait contrôler inopinément le vendredi16 août 2019 , contrôle au faciès dois-je préciser!. test alcool...

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SEBAN
 
Convocation tribunal de police le 9/04/2020 reportée suite au confinement
Posée par humbertd, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3400 vues

Mesuré (retenu) à 132 pour 80 le 21/01/2020 suspendu administrativement 6 mois convoqué au tribunal de police le 9/04 mais non effectif cause confinement que se passe-t-il si je ne suis pas reconvoqué avant l'expiration de ma...

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Maître SABILELLAH
 
Majoration pv à la volée
Posée par Sun., il y a 5 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sun. - 3400 vues

J'ai reçu ce jour une ordonnance penale concernant une infraction de 2019 pour "non respect d'un arrêt imposé" que j'avais contesté à l'époque pour motif que je n'étais pas l'auteur des faits. cette...

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fabrice58
 
Date effective de suspension du permis.
Posée par yann, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par - 3400 vues

J'ai une suspension de 2 mois de mon permis suite à une ordonnance pénale du 14 janvier 2021. les 45 jours sont passés, ai je le droit de conduire encore, mon permis étant toujours en ma possession ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Pve sans se faire contrôler
Posée par Hln, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Hln - 3399 vues

Je souhaite savoir lorsque l’agent verbalise (non port de la ceinture ) sans que j’ai étais contrôler par ce dernier . est il dans son droit de me retirer les points ?...

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Maître Rigoulot
 
Excès de vitesse
Posée par Sam, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sam - 3397 vues

Le 15/02/2021 je me suis fait arrêté par la police pour excès de vitesse 95km/h en entrée d’agglomération donc limite à 50km/h.rétention immédiate du permis 72h après lettre avec ar du préfet me stipulant un retrait administratif...

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Maître SALECK
 
Demande de renseignements
Posée par JE-SUIS-EN-RAGE, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3396 vues

Quels sont les risques encourus lors d'un accident de la circulation lorsque le conducteur d'un véhicule a non assuré , responsable de la collision avec véhicule b, a commis un délit de fuite, a été retrouvé par la police...

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fendt512
 
Demarche a faire apres suspention administratif du permis de conduire
Posée par picasso, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3392 vues

Suite a une suspension de 6 mois pour alcool depuis le 13 /09/2020, que dois-je faire n'ayant aucune nouvelle. merci de votre aide...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Ceinture de securite
Posée par isabelle, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par isabelle - 3391 vues

Es ce que un gendarme peus rediger une contravention pour non port de ceinture de securite juste en vous croisant en voiture.apres vous que vous vous soyez arrete ayant votre ceinture vous verbalise quand meme sans vous faire...

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Maître DAHAN
 
Suspension 3 mois
Posée par marco, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par marco - 3386 vues

Suite a une suspension judiciaire de 3 mois ,jai eté convoqué pour donné mon permis. jai obtenu le papier ref7 je souhaiterai savoir jai eté condanné a 500 eur d'amende et stage de sensibilisation au stupefiant voila est ce...

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Maître Rigoulot
 
Invalidation permis de conduire
Posée par Hanewny, il y a 5 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Hanewny - 3386 vues

J'ai reçu hier matin un courrier 48si avec accusé de réception me notifiant de mon invalidation de mon permis de conduire suite à la nullité de mes points, infractions mineures (excès vitesse) accumulées depuis 2013. je suis...

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Maître Rigoulot
 
Tests psychotechniques
Posée par oceane66, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 3385 vues

J'ai oublié de repasser ma visite médicale en 2022 du coup j'ai repris rendez-vous pour le 14mai et je voudrais savoir si il faut que je repasse les test psychotechniques ou si mes test psychotechniques datant de 2021 sont toujours...

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Maître CADET
 
Conduite accompagnée / 18 ans révolus ?
Posée par P&P, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 3384 vues

Que signifie l'expression " 18 ans révolus " ? si on a passé et obtenu le permis b avant ses 18 ans, peut-on conduire le jour de ses 18 ans ou attendre le lendemain ?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Deuxième soufflé obligatoire
Posée par Tchitcico, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3382 vues

J’ai eu un accident avec de l’alcool je vais un souffle pour savoir si j’étais positif. j’étais positif, on part à la brigade gendarmerie je fait un premier souffle dans lethylometre mais je n’ai pas fait de deuxième souffle. je...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Appel proc?
Posée par françois, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3382 vues

Après une interpellation pour alcoolémie en récidive délictuelle, l'officier a-t-il l'obligation d'aviser le procureur sur le champ (après les deux souffles positifs au commissariat) pour demander la conduite à...

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la réponse de
Maître MILI
 
Confinement stage non réalisé comment sauver le permis
Posée par Romain, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Romain - 3382 vues

Titulaire d'un permis probatoire sur lequel il reste 3 points, j'ai reçu une contravention après avoir été intercepté pour non port de la ceinture. date pv 15/10/2020 inscription à un stage pour les 30 et 31 oct, stage...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
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