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Enfants
Posée par papanoel, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 5957 vues

S , mon ex compagne viens de m'apprendre qu'elle veux me remettre au jaf , si je refuse ou me pressente pas , que m'arrive t'il ? merci d'avance pour votre réponse...

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Maître BOULASSEL
 
Prescriptions d'un jugement
Posée par rehad, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par rehad - 5955 vues

Suite à un différent familial et à un jugement intervenu en 1985 suivi par un protocole d'accord en 1987 , un décès de l'un des deux protagonistes étant intervenu, les héritiers ont ils le droit de se servir pour le...

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Maître de Almeida Costa
 
Conflits de voisinage
Posée par Maryline, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 8 ans - 5945 vues

Je vous contacte suite à un conflits de voisinage (tapage nocturne) j'ai déjà fait constater par la gendarmerie et fait appel a un conciliateur mais sans succès cela devient de pire en pire donc j aurais besoins de vos...

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MEGHENINI
 
Le droit de garde d'enfants en étant belge et habitant en france?
Posée par Sotae, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sotae - 5941 vues

Je suis en couple mais pas mariée. j'habite en france et je suis belge. j'ai deux enfants . malheureusement ça ne va plus trop bien avec mon conjoint. pouvez-vous me renseigner sur les droits que j'ai en cas de...

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Maître TANGALAKIS
 
Divorcé pour faute
Posée par bibi, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par bibi - 5941 vues

Mon divorce n'aboutit pas .a la base divorce pour faute (violence conjugale,mr a fait de la prison)l'affaire traîne et mon avocate ne me donne plus de suite depuis 2012.malgré mes appels .séparer depuis 2009.mon avocat...

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Maître de Almeida Costa
 
Mes parents souhaitent me faire une donation : comment ça se passe ?
Posée par bruno, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5939 vues

Mes parents souhaitent me faire une donation. je souhaite savoir les modalités, et les seuils actuels. quel est la fiscalité applicable lors d'une donation ?...

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Gutierrez
 
Obligation d'un éducateur
Posée par doudou38140, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par doudou38140 - 5936 vues

Mon ex mari qui a la garde de notre fille de 18 ans a fais appel à un éducateur . depuis 6 mois , mais je n'ai aucun nouvelle de celui-ci , pas de rapport écris, pas de contact , est-ce normal qu'on me laisse dans...

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Maître FITAS
 
Changement de garde
Posée par Amélie dubois, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Amélie dubois - 5936 vues

Actuellement en garde alterné chez parents, j'aimerais savoir si la garde peut-être modifié. j'ai 16 ans et bientôt 17 ans (février 2018), j'ai des raisons valables pour ce changement. j'aimerai voir ma mère...

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Maître DAHAN
 
Mon ex a saisit le jaf mais n'applique plus sa propre requête
Posée par Matfly, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Matfly - 5932 vues

La situation est la suivante, nous sommes séparés depuis nov dernier, j'ai fait un courrier rar demandant un dvh classique. mon ex concubine à lancer une requête reprenant mes termes. l'amiable s'est mis en mis en...

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Maître de Almeida Costa
 
Pension alimentaire et père qui fuit ses responsabilités
Posée par Liberté, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Liberté - 5930 vues

Légalement séparée, je vis seule avec mon enfant. par jugement il doit verser une pension alimentaire mais en plus d'un an, il n'a jamais versé quoi que ce soit et ne fait pas valoir son droit de garde. il ne manifeste aucune envie...

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Maître DAHAN
 
Plus de pension alimentaire
Posée par margot, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par margot - 5928 vues

Separe du papa de mon fils depuis 1997 suite a un jugement il me donne une pension alimentaire ors depuis aout 2015 il ne me donne plus rien mon fils a fini les etudes au bac il cherche du travail habite toujours chez moi son pere...

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EL HAMMOUTI
 
Pension alimentaire
Posée par mel, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par positive - 5922 vues

Le père de mon fils ne ma jamais verser de pension alimentaire malgré deux jugements rendus et j'ai mis en place une saisie sur le salaire direct mais le soucis c'est que je n'est toujours aucun versement, je ne sais...

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Maître de Almeida Costa
 
Enfant adulterin
Posée par marika, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par marika - 5915 vues

J'aimerais savoir si mon epoux peut envoyer son enfant qui a eu avec une autre femme,alors que nous sommes maries,a notre domicile sans mon consentement. de quel recours je dispose?...

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Maître de Almeida Costa
 
Pension alimentaire
Posée par coco, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par coco - 5914 vues

Suite jugement divorce pouvez vous me dire excatement : pension alimentaire est due meme au dela dela majoritè tant que l enfant n est pas en etat de subvenir lui meme a ses besoins et poursuit des etudes serieuses depuis le mois...

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Maître de Almeida Costa
 
Internet
Posée par Moi-même, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 9 ans - 5913 vues

J'ai quitter mon conjoint en avril 2015 pour des violence sur moi et les enfants j'ai obtenue la garde de mes enfants et lui des visite en lieu neutre mais comment je peut faire légalement pour lui interdire de publié des...

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DIGIURO
 
Demande d'autorité patental exclusive
Posée par nix, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par nix - 5913 vues

J'ai une petite fille de 7ans, je suis séparé du père depuis 6ans. il viens chercher sa fille quand il se rappelle qu''elle existe, ne me verse plus la pension alimentaire depuis 11mois, n'à plus de domicile...

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Maître de Almeida Costa
 
Pension alimentaire
Posée par Isagé, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 5905 vues

Mon fils vit au canada depuis deux ans . il a faiit connaissance d une femme avec qui il a eu une courte relation. a l heure actuelle elle lui a annoncé qu elle avait eu un enfant de lui .elle l a piégé et lui réclame une pension...

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Maître de Almeida Costa
 
Insulte depuis 7 ans
Posée par gaby24, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par tatouage - 5885 vues

Cela fait 7 ans que je suis avec mon conjoint.j'ai déjà déposer plainte contre son ex pour harcèlement téléphonique,dégradation du bien d'autrui,coup et blessure.nous sommes passé au tribunal et j'ai eu gain de...

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Maître de Almeida Costa
 
Déménagement du père qui a le droit de visite et d'hebergement
Posée par Eldriia, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Eldriia - 5879 vues

Séparée du père de mon fils depuis 2016, nous avions présenté notre convention parentale au jaf pour validation de sa part. il était entendu une garde de notre fils à mon domicile avec droit de visite et d’hébergement de son père...

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Maître BOIREAU
 
L ascension est il considéré en vacances scolaire ou pont?
Posée par Isapascal, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par MamanGG - 5876 vues

Suite à une problématique avec le papa, pouvez vous m indiquez si les 4 jours de l ascension sont considérés en pont ou en vacances scolaires. y a t il un texte qui le defini?...

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Déclaration d'appel sans notification ou signification
Posée par Lucie, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lucie - 5876 vues

J'ai reçu ce jour un avis de déclaration d'appel de la cour d'appel, enregistré à la demande de mon ex compagnon, pour un jugement rendu par le jaf le 12 novembre, qui est en ma faveur mais qui ne m'a été ni...

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Maître TEISSEDRE
 
Une belle-mère a-t-elle le droit de récupérer sa belle-fille chez sa mère ?
Posée par Ocedice, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ocedice - 5875 vues

Mon mari a saisi le jaf en 2016 pour un droit de visite et d'hébergement car son ex lui interdisait d'amener leur enfant à notre domicile. elle lui interdisait également de voir la petite en ma compagnie. heureusement, il...

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Maître STEPHAN
 
Vente d'ocasion d'un vehicule
Posée par fanny72, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par fanny72 - 5874 vues

Je vous explique le probleme un ami a vendu sa xantia 2.1 td de 1998 un particulier l'a acheter en conaissance de cause et sans controle technique il est venue la voir la trouver dans un etas impecable exterieur et interieur...

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Maître Polin
 
Ajout d'un deuxième prénom
Posée par Patrick75, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5874 vues

Je souhaiterai ajouter (et non pas changer) un prénom à mon état civil et ce pour convenance personnelle sur les forums consultés je ne trouve que des questions/réponses sur une changement de prénom en ce qui me concerne il...

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Maître SALMON
 
Pacs et pension alimentaire
Posée par Nani, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5872 vues

Je vous explique ma situation. j'habite en couple avec mon compagnon qui a 2 enfants d'un précédente relation et dont il verse une pension alimentaire à son ex compagne, pour subvenir aux besoins de ses enfants. son ex...

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Maître SALMON
 
Quelle est la première semaine du mois d’aout
Posée par Kasalia, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sherley - 5870 vues

Je suis séparée du père de mes enfants depuis quelques années et nous sommes passés devant le juge des affaires familiales. le père de mes enfants est censé les avoir les trois premières semaines d’août, ce qui nous pose problème...

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Maître BOIREAU
 
Père violent envers notre enfant et moi
Posée par Iris92, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5870 vues

Le père de mon enfant nous a jeté dehors sur une énième colère, j'ai pas insisté pour rester car il est violent, nous avons trouvé refuge chez ma famille. j'ai porté plainte pour violence conjugale sur ma personne et mon...

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Maître BOIREAU
 
Garde exclusive : convention parentale
Posée par LiseThibaut, il y a 1 an dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 1 an - 5867 vues

Avec le papa de ma fille de 4 ans, nous sommes sur le point de nous séparer. concernant la garde, il ne demande qu'un week-end sur deux, pas plus. pensez-vous que le jaf homologuera la convention parentale que nous déposerons...

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Maître MATCHINDA
 
Père qui demande la garde 10 ans plus tard
Posée par Pichnoute, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5866 vues

Le 10 octobre 2017, j'informait mon ex-conjoint que mon conjoint actuel et ce depuis 6 ans était muté dans le sud le 11 décembre 2017 et que nous le suivons. celui ci n'a émis aucune opposition à ce départ. je lui ai...

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Maître TANGALAKIS
 
Demande de levée de placement d 'enfant mineur
Posée par fbj, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 4 ans - 5866 vues

Merci pour les réponses apportées. mes enfants sont placés à ma demande depuis 2018 en famille d'accueil . nous frôlons le placement abusif malgré mon dossier ,mon salaire, ma situation de vie , le placement a été reconduit (...

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Maître DAHAN
 
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