Une question en droit de la famille et des personnes ?

J'ai ete placer 22 ans en famille d accueil formidable ! j'ai des contacts àvec mes parents mais je ne souhaite pas aller plus loin àvec eux , je mets des barrières car pour moi ce ne sont pas des parents à mes yeux ; je...

Le milieu des vacances tombe le 25 décembre à 5 heures du matin... (avec le calculateur milieu des vacances scolaires) un peu tôt pour un matin de noel(début 16 décembre 16h00 il la récupère à l'école, retour la veille de la...

Je suis mamie de deux petites filles je voudrais faire falloir mes droits aupres de la jaf mon fils ne me parle plus et ne veut pas que je voye mes petite fille .je vous en remercie...

Les audiences ont commencé en 2009, encore en cours à ce jour, le père de l'enfant cache ses ressources depuis 2009 le juge aux affaires familiales à refusé ma dernière demande pour une enquête sociale afin d'obliger...

Je suis séparée du papa de mon bébé depuis quelques mois, nous sommes en conflit sur la garde de notre bébé. il n'y pas de jugement de garde partagée. nous essayons de trouver un accord amiable mais c'est très...

Mon fils de 16 ans habite avec sa mère dans le sud de la france et moi en moselle. il a demandé à venir vivre avec moi, ce qui me convient. quelle procédure suivre sachant que la mère de mon fils n'acceptera pas ? merci de vos...

L'ex copain de ma compagne récupère sa fille le samedi de 10h à 18h mais nous dit qu'il a le droit à 1h de retard donc il s'amuse à la ramener à 19h a-t-il le droit ?...

Voilà mon ex et moi avons notre fille en garde alternée. je dois l'avoir la première moitié vacances des vacances scolaires. cependant il exige que je la prenne a partir de ce soir (les vacances sont a partir du 17) et elle a...

Je me suis séparée de mon ex, j'ai eue deux enfants avec lui, cependant il demande à avoir un droit de visite et d'hébergement classique mais il vit chez sa mère qui a qu'une seule chambre dans le logement, son...

Je subi depuis plusieurs mois du harcèlement de la pars de ma voisine ,je suis en copropriété et comment puis-je faire pour évincer ou mette une mise en demeure contre cette personne indésirable. l...

Je voudrai savoir quand on a une convocation au tribunal pour la révision de la pension alimentaire faut-il fournir les documents au tribunal bien à l'avance ou les fournir seulement à l'ex conjoint suffit ? parce qu’en...

Je dois récupérer mes enfants ce soir mais je n'est pas reçu de recommandé de sa part je voudrais savoir comment cela se passe car elle me dit l'avoir fait mercredi mais je n'est rien reçu encore cordialement david...

Mon ex veut me retirer la garde de notre bébé de 1 an, car je l’ai quitté a la naissance de notre enfant a cause de ses problèmes d’alcool... j’ai peur qu’il obtienne la garde alternée tout de meme puisque nos domicile...

Mon compagnon a pris des photos de moi intime sans que je ne m'en aperçoive et les a envoyer sur internet un site spécialisé de ce genre de photo je le vie très mal .qu'elle recours pour porter plainte car malheureusement...

Mon mari a permis à son ex-epouse de conserver le nom marital lors de leur divorce. cependant, plusieurs fois déjà, elle s’est présentée par téléphone aupres d’administrations en se faisant passer pour moi (en disant juste « je...

Les frais de cantine sont ils dus pendant le confinement? l'école a t elle le droit de facturer tout ou partie des prestations rendues impossibles par le confinement?...

J'aimerai savoir comment interpréter la décision du jugement ci-joint le texte initial: " dit que pendant les grandes vacances scolaires d'été, la résidence alternée s’effectuera par période de 15 jours, en accord entre...

Les grands parents de mes enfants me saisisse en justice pour faire valoir leurs droits.(normal) ils ont des droits aussi ... en sachant que leurs fils a des problémes d 'alcool test positif et en sachant qu il n' as que...

J ai 2 enfants, moi et mon ex conjoint avons chacun un enfant à charge. lui habite a 100km de chez moi. est ce qu une pension alimentaire peut quand meme etre donner?...

J'ai trois enfants d'un premier mariage, depuis qu'ils sont tout petits mes enfants se plaignent de leur belle mère pour mauvais traitements, nous avons fait le nécessaire à l'époque mais les enfants étant...

Mon fils doit payer 1600euros arrieres alors que le premier jugement du 18 juillet 2014 ne la pas condanne a payer une pension vu ses revenu les revenus n ont pas augmenter salutations merci...

Peut on réclamé une pension alimentaire en attendant le jugement...

Suite a un jugement pour la garde d'enfant si la premiere année la personne doit recuperer l'enfant la 1ere quinzaine de juillet et la premiere quinzaine d'aout peut il changer les dates a ca gise ? sans mon accord...

Afin qu'il n'y ait plus de discorde au sujet des horaires du droit d'accueil et d'hébergement concernant nos deux enfants, je souhaiterais avoir une réponse car le papa des enfants et moi-même interprétons...

Mon ex femme refuse de me donner mes enfants malgré le jugement du juge esersant un droit de visite que me reste til a faire merci...

Comment ajouter un prénom usuel sur l'État civil sans aucun frais?...

Je suis divorcé et j'ai une garde alternée pour mes enfants. mon ex-épouse va déménager à 50 kilomètres de mon domicile. doit-elle m'informer de son déménagement. si oui de quelle manière doit-elle m'informer de ce changement...

Depuis 2011 ma fille es en garde alterné donc 1 semaine chez moi et une semaine chez le pere , en mai 2017 le pere ma demander de prendre la garde car il devai travailler j ai pris le petite a ma charge et j ai saisi la jaf nous...

Hier, j’ai reçu un courrier de mon ancien propriétaire de logement social il me rappelle que du 6 mars 2008 au 1 juin 2016 j’ai occupé un logement leur appartenant et que je leur dois encore une somme (frais de sortie du logement)...

Mes enfants sont places cela fait bientôt et 7 mois c que dernièrement que j ai eu droit a des visites médiatisées normalement le placement était d un an que dois je faire...