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Comment protéger et diffuser des oeuvres musicales ?
Sujet initié par arnaud, il y a 9 ans - 4537 vues

Bonjour,
je voudrais enregistrer et diffuser des airs d'harmonicas , certains étant mes compositions personnelles, d'autres des reprises d'airs plus connus d'autres auteurs, ceci à titre entièrement gratuit.
Pour faire connaitre mon travail, j'envisage actuellement une page facebook( créé par moi ) et les réseaux youtube et dailymotion.

que me conseillez vous, afin de protéger mes propres œuvres et respecter le droit des personnes concernées par les œuvres dont je compte faire des reprises ?

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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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2 réponses
Cher Arnaud,
Les oeuvres de l'esprit sont automatiquement protégées par le droit d'auteur à partir de leur création et de leur première divulgation sous le nom de leur auteur.
En ce qui concenre vos propres oeuvres, elles sont protégées "as is".
Les reprises d'air connus deviennent des oeuvres "composites", sur lesquelles vous bénéficiez d'un droit d'auteur particulier.
Si vous avez des questions particulières, je vous recommande de consulter un avocat sur cette question très particulière des "droits voisins" et des droits sur les oeuvres "composites".
Je vous recommande particulièrement mon associée, Agnès BITTON.
Cordialement,
Ariel DAHAN
Avocat
Droit de la propriété intellectuelle
il y a 9 ans
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Cher Monsieur,

S'agissant de vos compositions, vous pouvez en déposer les partitions chez un huissier, à la BNF (dépôt légal) ou encore auprès d'une société de perception et de répartition de droits d'auteur. Vous pouvez également prendre la précaution de vous envoyer à vous même une courrier A.R. (que vous n'ouvrez pas) avec les partitions à l'intérieur.

S'agissant des compositions musicales de tiers, vous devez citer le(s) nom(s) de(s) auteur(s) de la musique que vous interprétez pour respecter le droit moral de l'auteur. Cependant, sans d'autorisation préalable afin de représentation desdites oeuvres, vous vous exposez à un risque de poursuites pour contrefaçon...

... à ce titre, en matière musicale, il est rare qu'un artiste en poursuive un autre pour une reprise faite à titre purement artistique et gratuit. Mais il suffit d'une fois... à vos risques et périls, donc, étant entendu que le fait de bien citer l'auteur original peut apaiser les choses partiellement : ne vous loupez donc pas sur ce point.

Bien à vous,

Matthieu Cordelier, Avocat
www.cordelier- #Site internet#
il y a 9 ans
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