Accusation de dégradation de voiture
Bonjour,
Le 20 décembre 2014, je rentre vers 20h30 chez moi. Je constate d'importantes plaques de gravillons sur la route et le "bateau" d'entrée correspondant à ma propriété et entrée de garage, sachant que mon aire de stationnement est gravillonnée. Après avoir rentré mon véhicule, soucieux, j'entreprends de balayer et de repousser les gravillons de sur la route et du "bateau" vers mon aire de stationnement avec un balai de cantonnier. A savoir qu'il y a quelqu'un dans la pénombre à l'entrée de la maison de mon voisin, en train de fumer, à environ 15 mètres de moi en diagonale. je suis en train d'oeuvrer en dessous d'un éclairage de rue. Une voiture est stationné du côté trottoir à la limite de mon "bateau" d'entrée. Après avoir balayé, je vais voir ma boîte à lettre pour voir si j'ai du courrier. Au même moment, le voisin passe devant moi, en me disant bonsoir (que je lui rends sans plus), et enlève la voiture stationnée en limite de ma propriété, entre trottoir et rue). Je rentre à la maison. 10 minutes après, le voisin vient sonner à ma porte en me disant que j'ai rayé la voiture en stationnement, fait que je conteste : il repart en me disant que le propriétaire de la voiture (son beau frère) allait porter plainte et que sa soeur avait été témoin (sûrement la personne qui fumait à l'extérieur) ... Même pas une demi-heure après, la police est venue sonner à ma porte : courtois et poli; j'ai fait entrer chez moi les trois policiers. A savoir que j'ai trouvé que la police était arrivée rapidement : l'hôtel de police est au minimum à 30 mn, et ma rue était inconnue (nouveau lotissement) et non répertoriée ... pour preuve, un des policiers qui a relevé mon identité ne savait pas où ils étaient et il a fallut que je lui dise où se situait mon domicile. Ceci dit je soupçonne, peut être à tord, j'en conviens, qu'un des policiers connaissait bien le voisin. En effet, quand il est entré chez moi, il m'a dit : "votre voisin, le Portos d'à côté ..." ...est-ce des termes correctes pour parler des gens ... je pense qu'il voulait m'amener à suivre ses propos, qui pourrait être interpréter pour du racisme ... et je n'ai pas acquiescé sa façon de dire, je n'ai pas marché dans sa combine ! Ce même policier m'a parlé d'être en bon voisinage et semblait vouloir m'inciter à établir un constat à l'amiable avec le propriétaire du véhicule : j'ai répondu que je n'avais rien fait, que je n'avais rien à me reprocher ... Il m'a alors sèchement dit qu'il y avait un témoin et fait comprendre que j'étais dans une mauvaise position ... que j'allais être convoqué par un juge qui statuerait de ma culpabilité. Avant de quitter mon domicile, ils m'ont demandés une dernière fois de confirmer oralement que je contestais de quoi on m'accusait ... un policier a relevé mon identité et mes coordonnées et la police a quitté mon domicile. Je pensais cependant être convoqué à l'hôtel de police pour une audition officielle : je n'ai jamais été convoqué. L'assurance du propriétaire de la voiture concernée, a pris contact avec moi pour avoir les coordonnées de mon assurance de responsabilité civile, dans le cadre d'une plainte qui avait été déposée par le propriétaire de la voiture ... J'ai contesté auprès de l'assurance les faits dont on m'a accusé, avec un courrier reprenant tous mes faits et gestes très détaillés (relatés ci-dessus) avec plan pour prouver qu'une distance du témoin à mon égard était importante, qu'à presque 60 ans je n'aurais pas eu l'idée et la bêtise de rayer une voiture, avec un témoin que j'avais vu, un éclairage conséquent de rue, et de plus il y avais des gens à l'extérieur un peu plus loin, avec passage d'un véhicule dans la rue ... j'ai contesté fermement les faits reprochés. L'assurance m'a répondu, que suite à mes dires par courrier et plan, ma responsabilité n'était pas retenue. Après un an, je n'ai toujours pas été convoqué par un juge suivant ce que m'avait dit la police. Le voisin a apparemment par ailleurs averti les voisins aux alentours de ne plus stationner de voiture devant chez moi et ils me "regardent" tous bizarrement ...
Y a t-il une solution pour ma part de savoir si plainte il y a eu réellement, la police n'aurait-elle pas du me convoquer à l'hôtel de police pour être auditionné officiellement (et non chez moi), quel délai a un juge pour me convoquer, puis-je déposer une plainte pour diffamation ?
Merci de vos réponses
Le 20 décembre 2014, je rentre vers 20h30 chez moi. Je constate d'importantes plaques de gravillons sur la route et le "bateau" d'entrée correspondant à ma propriété et entrée de garage, sachant que mon aire de stationnement est gravillonnée. Après avoir rentré mon véhicule, soucieux, j'entreprends de balayer et de repousser les gravillons de sur la route et du "bateau" vers mon aire de stationnement avec un balai de cantonnier. A savoir qu'il y a quelqu'un dans la pénombre à l'entrée de la maison de mon voisin, en train de fumer, à environ 15 mètres de moi en diagonale. je suis en train d'oeuvrer en dessous d'un éclairage de rue. Une voiture est stationné du côté trottoir à la limite de mon "bateau" d'entrée. Après avoir balayé, je vais voir ma boîte à lettre pour voir si j'ai du courrier. Au même moment, le voisin passe devant moi, en me disant bonsoir (que je lui rends sans plus), et enlève la voiture stationnée en limite de ma propriété, entre trottoir et rue). Je rentre à la maison. 10 minutes après, le voisin vient sonner à ma porte en me disant que j'ai rayé la voiture en stationnement, fait que je conteste : il repart en me disant que le propriétaire de la voiture (son beau frère) allait porter plainte et que sa soeur avait été témoin (sûrement la personne qui fumait à l'extérieur) ... Même pas une demi-heure après, la police est venue sonner à ma porte : courtois et poli; j'ai fait entrer chez moi les trois policiers. A savoir que j'ai trouvé que la police était arrivée rapidement : l'hôtel de police est au minimum à 30 mn, et ma rue était inconnue (nouveau lotissement) et non répertoriée ... pour preuve, un des policiers qui a relevé mon identité ne savait pas où ils étaient et il a fallut que je lui dise où se situait mon domicile. Ceci dit je soupçonne, peut être à tord, j'en conviens, qu'un des policiers connaissait bien le voisin. En effet, quand il est entré chez moi, il m'a dit : "votre voisin, le Portos d'à côté ..." ...est-ce des termes correctes pour parler des gens ... je pense qu'il voulait m'amener à suivre ses propos, qui pourrait être interpréter pour du racisme ... et je n'ai pas acquiescé sa façon de dire, je n'ai pas marché dans sa combine ! Ce même policier m'a parlé d'être en bon voisinage et semblait vouloir m'inciter à établir un constat à l'amiable avec le propriétaire du véhicule : j'ai répondu que je n'avais rien fait, que je n'avais rien à me reprocher ... Il m'a alors sèchement dit qu'il y avait un témoin et fait comprendre que j'étais dans une mauvaise position ... que j'allais être convoqué par un juge qui statuerait de ma culpabilité. Avant de quitter mon domicile, ils m'ont demandés une dernière fois de confirmer oralement que je contestais de quoi on m'accusait ... un policier a relevé mon identité et mes coordonnées et la police a quitté mon domicile. Je pensais cependant être convoqué à l'hôtel de police pour une audition officielle : je n'ai jamais été convoqué. L'assurance du propriétaire de la voiture concernée, a pris contact avec moi pour avoir les coordonnées de mon assurance de responsabilité civile, dans le cadre d'une plainte qui avait été déposée par le propriétaire de la voiture ... J'ai contesté auprès de l'assurance les faits dont on m'a accusé, avec un courrier reprenant tous mes faits et gestes très détaillés (relatés ci-dessus) avec plan pour prouver qu'une distance du témoin à mon égard était importante, qu'à presque 60 ans je n'aurais pas eu l'idée et la bêtise de rayer une voiture, avec un témoin que j'avais vu, un éclairage conséquent de rue, et de plus il y avais des gens à l'extérieur un peu plus loin, avec passage d'un véhicule dans la rue ... j'ai contesté fermement les faits reprochés. L'assurance m'a répondu, que suite à mes dires par courrier et plan, ma responsabilité n'était pas retenue. Après un an, je n'ai toujours pas été convoqué par un juge suivant ce que m'avait dit la police. Le voisin a apparemment par ailleurs averti les voisins aux alentours de ne plus stationner de voiture devant chez moi et ils me "regardent" tous bizarrement ...
Y a t-il une solution pour ma part de savoir si plainte il y a eu réellement, la police n'aurait-elle pas du me convoquer à l'hôtel de police pour être auditionné officiellement (et non chez moi), quel délai a un juge pour me convoquer, puis-je déposer une plainte pour diffamation ?
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