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Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ?
Sujet (Cloturé) initié par yougou, il y a 10 ans - 82537 vues

Bonjour,
Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident,
Mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon accident?
J'ai déposé le certificat de rechute depuis la Cpam ne m'a pas contacter,que dois je faire?

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Sécurité sociale / CPAM / CAF / MSA / URSSAF : Litige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.

Vous contestez une décision d'un organisme social ou un dossier de protection sociale (CPAM/CAF/MSA, URSSAF).

Le sujet peut concerner l'accident du travail/maladie professionnelle (AT/MP), la faute inexcusable de l'employeur, l'invalidité/handicap, les congés parentaux, la retraite, le chômage, les prestations, ou les cotisations et les contrôles sociaux.

Travail : Relation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.

Votre demande concerne une relation employeur-salarié et ses conséquences : contrat de travail (CDI, CDD, intérim, stage), exécution du contrat (salaires/primes, heures supplémentaires, congés payés, clauses de mobilité ou de non-concurrence) ou modification des conditions de travail.

Elle peut aussi porter sur la rupture (licenciement pour faute/économique/motif personnel, démission, rupture conventionnelle), des sanctions disciplinaires, la discrimination, le harcèlement moral ou sexuel, le règlement intérieur, les représentants du personnel/syndicats, l'intéressement/participation/épargne salariale, l'accident du travail, et éventuellement le pénal du travail (santé-sécurité, travail dissimulé, entrave, prêt illicite de main-d'oeuvre, etc.).

Litige administratif : Contester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).

Votre situation oppose une administration ou un établissement public et vous souhaitez contester une décision (refus, retrait, sanction, autorisation) ou l'absence de réponse de l'administration.

Le dossier relève d'un recours administratif et, le cas échéant, du tribunal administratif, notamment en marchés publics, responsabilité de l'administration, élections et collectivités, fonction publique, urbanisme, droit des étrangers.

Santé / Médical : Erreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.

Votre demande concerne les soins, la responsabilité et la réglementation en matière de santé : responsabilité médicale ou hospitalière (erreur médicale, préjudice corporel) et droits du patient (information, secret médical).

Elle peut aussi viser l'organisation de l'exercice (structure/contrat d'exercice, gestion/cession de cabinet), la pharmacie et les officines (responsabilité, création/transfert/regroupement, gestion), et les produits de santé (médicaments, dispositifs médicaux, produits frontières, cosmétiques, sécurité sanitaire des aliments).

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

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Accident du travail ou de trajet

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Exemple : chute sur le lieu de travail.

Faute inexcusable de l'employeur

Situation dans laquelle l'employeur aurait dû avoir conscience du danger et n'a pas pris les mesures nécessaires.

Exemple : accident après absence de protection adaptée.

Maladie professionnelle

Maladie liée à l'activité professionnelle ou à une exposition au travail.

Exemple : maladie liée à l'amiante ou à des gestes répétitifs.

Invalidité

Situation dans laquelle la capacité de travail ou de gain est réduite à la suite d'un accident ou d'une maladie.

Exemple : refus de pension d'invalidité.

Handicap

Difficulté liée à la reconnaissance d'un handicap ou à l'obtention d'aides spécifiques.

Exemple : refus d'AAH ou de prestation de compensation.

Congé parental / prestations liées à la parentalité

Difficulté liée à un congé ou à des droits sociaux attachés à l'arrivée ou à l'éducation d'un enfant.

Exemple : contestation d'un droit à prestation pendant un congé parental.

Retraite

Litige concernant le calcul, l'ouverture, la suspension ou le paiement des droits à la retraite.

Exemple : trimestres manquants dans le relevé de carrière.

Chômage

Difficulté liée aux allocations, sanctions, radiations, trop-perçus ou décisions de France Travail.

Exemple : contestation d'un trop-perçu.

Cotisations sociales

Sommes dues pour financer la protection sociale, notamment par les employeurs ou travailleurs indépendants.

Exemple : contestation du calcul des cotisations.

URSSAF

Organisme chargé notamment du recouvrement des cotisations sociales et des contrôles.

Exemple : contrôle Urssaf suivi d'un redressement.

Sécurité sociale des indépendants (ancien RSI)

Ancien régime des indépendants, désormais remplacé par la Sécurité sociale des indépendants intégrée au régime général.

Exemple : ancien litige de cotisations d'indépendant.

CAF

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Exemple : contestation d'un trop-perçu CAF.

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83%de réponse
25 réponses
DIGIURO
Bonjour,
Vous avez obtenu un certificat d'arrêt de travail initial pour rechute.
La rechute intervient "si l'aggravation de la lésion entraîne, pour la victime, la nécessité d'un traitement médical, qu'il y ait ou non une nouvelle incapacité temporaire [...]" (article L443-2).
Avec la rechute, on entame à nouveau le même processus que précédemment (A/T) : prise en charge des soins avec le tiers payant, indemnités journalières éventuelles, avec au bout la guérison ou la consolidation.
Vous serez contacté par la CPAM pour un examen médical qui décidera du sort de la rechute.
Dans le cas la rechute est prise en charge, le médecin conseil de la CPAM devra fixer la consolidation avec des séquelles ou non. Dans l'affirmative, la révision du taux d'IPP pourra être évalué.
AI-je répondu à votre question?
il y a 10 ans
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yougou
Oui maître merci
mais sur le certificat de rechute que m'a fait mon médecin traitant,il a cocher que je ne travail pas depuis mon accident de 2010 donc pas d'arrêt de travail vu que je ne travail plus depuis l'accident initiale de 2010
la cpam ne m'a pas encore contacter depuis et vu que mes soins sont a 100% Depuis 2010,
comment va se faire de la revalorisation de ma rente vu que je ne travail plus depuis la date de mon accident.?
Merci
il y a 10 ans
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DIGIURO
Bonjour,
Le fait que vous n'avez pas travaillé depuis 2010 est sans incidence sur la procédure de rechute.
La CPAM devait vous adresser la feuille d'accident de travail de toute manière même si vous êtes à 100%
Prenez RDV avec un agent CPAM pour savoir si elle a reçu votre certificat de rechute.
#Meilleure réponse
il y a 10 ans
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yougou
Bonjour maître
mon dossier a été accepté car la sécurité sociale m'a envoyé une feuille de soins et j'ai été au rdv avec le médecin conseil, j'attend la suite,j'aimerai savoir,je suis en invalidité a 80%
et je touche une rente d'accident de travail depuis 2010,donc je ne travail pas depuis l'accident initial, je vais avoir les indemnités journalières ou ma rente va etre augmenter? Je touche 1054euro de rente,
merci
il y a 10 ans
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Platon06
Merci maitre pour ce post ui par repercution me motive pour tenter une agravation militaire.....merci beaucoup.
il y a 10 ans
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nono
j'ai un gros souci j'habite Montherme 08800 je dépend de la cpam de Charleville Mézières . sauf ma rente qui et verser par la cpam de Tourcoing 59200 je voudrais demandé une revalorisation de ma rente . mais je ne c'est pas a quel porte sonner. dans l'attente de vous lire veuillez recevoir mes salutations distinguées
il y a 8 ans
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Fab
Bonjour suite à un accident de travail je suis en incapacité de reprendre mon travaille initiale mon employeur ma reclassé sur un autre poste mais j'ai perdu la moitié de mon salaire... Je touche une rente tous les trois mois.. Mais depuis quelque temps je sens que j'ai des séquelles suite à mon accident je ne peux plus reste longtemps débout et suite à l'on reclassement jedout marche beaucoup je voudrais refaire calculer ma rente mais je ne sais pas par où commencer mon médecin m'a refait un certificat pour contacté la cpam
il y a 8 ans
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mathys27
bonjour maître.
suite à un accident du travail avril 2006,août 2013 rechute et opération avec séquelles reprise de mon activité juin 2016 avec reclassement et rechute le 16 octobre 2017 j'ai toujours pas eu de réponse de la cpam j'ai reçus un recommandé attentent de décision par un médecin conseil ,à ce jour ça va bientôt faire deux moi le 16 décembre 2017 pas de réponse, en 2013 je suis passé par le médecin de cpam avec repris et il constate toujours des douleur il faut savoir que je ne peut plus plier mon genoux.
il y a 8 ans
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Sisi76
Bonsoir,
J'ai eu un accident de trajet il ya 2 ans la sécurité sociale m'a accordée un ipp de 3% que j'ai contesté et le tribunal de contentieux m'a accordé 9%. J'ai rechuté 6 mois après. Mon médecin m'a fait une lettre. Est ce que mon versement de 9% sera revalorisé?
il y a 8 ans
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Patrick91
Bonjour

Pour faire simple je vais étaler mon parcours .
2000 opération ablation hernie discale L4 L5 .
2004 rechute et ablation d'une autre hernie L4 L5 par infiltration phoraminal .
Suite à ça 2004 rente d environ 300 euros tout les 3 mois pour 12 % incapacité .
2014 rechute opération ablation hernie L4 L5 suite à ça indemnité de 2000 euros pour cette opération qui me 5% incapacité.
Et je continu à toucher ma rente d'environ de 300 euros pour mes 12 % d'incapacité. .
Est ce que tout ça est normal et est ce que je devrais demander une revalorisation car depuis la dernière opération de 2014 douleurs constante tout les jours et fini tous ce qui sport et activités sportivé , mais j'ai toujours continué à travail et même changer de travail moins dur pour survivre.
Merci pour vos réponses.
il y a 8 ans
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Hamid
Bonjour maître , je suis actuellement en arrêt de travail depuis le 16 juin 2017. Mon accident du travail date de octobre 2012. Je me suis fais opérer une première fois en avril 2013. Il y a eu des périodes de reprise de mon travail et des rechutes. J'ai toujours eu des séquelles ( douleurs à la marche, à la flexion et extension, difficultés à la conduite...). Depuis mon opération de juin 2017, j'ai toujours les douleurs qui persistent, une forte sensibilité au niveau du gros orteil de mon pied droit, l'irm a montré qu'il y avait un œdème et je dois voir le neurologue le 29 mars 2018 et dans la foulée le chirurgien, afin de savoir si je sois le faire réopérer. Je marche à l'aide d'une canne et des chaussures orthopédiques. J'ai vu le médecin conseil de la cpam le 5 mars 2018 et elle m'a dit qu'il fallait que je reprenne mon travail. Mon arrêt allait jusqu'au 12 mars et il fallait que je reprenne le 13 ( consolidation le 13 mars du coup). Après avoir été reçu par une assistante sociale de la cpam le lendemain, nous avons contacté le service médical pour en savoir plus et on lui a dit que la date de consolidation allait au 23 mars et reprise le 26 mars. En rentrant le soir, j'ai reçu la notification et la date qui y figurait était le 13 mars. De ce fait, je suis retourné à la cpam pour clarifier la situation, le service médical m'a recontacté l'apres Midi même et m'a dit que ma consolidation et mon arrêt de travail allaient jusqu'au 29 mars. Il y a un soucis déjà, du fait d'avoir changé de dates à plusieurs reprises. Je viens de recevoir la nouvelle notification qui stipule bien que ma consolidation va jusqu'au 29. Il y est noté que je ne dois plus utiliser ma feuille de soin à compte de la présente notification et que je dois là restituer avant 10 jours. De plus, le médecin conseil dit qu'il n'y a pas de séquelles indemnisables, ce que je ne comprends pas car les douleurs sont toujours présentent, l'oedeme est bien là et je vais peut être le faire réopérer. Je ne sais plus quoi faire. Dois-je faire appel de la décision du médecin conseil afin d'etre Vu par un médecin expert, sachant qu'ils vont souvent dans le même sens que le médecin conseil? Pouvez-vous m'aider svp. Merci beaucoup
il y a 8 ans
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vinile29
bonjour maitre moi j ai eu un accident de travail en avril 2016 consolidé en décembre 2017 en avril 2018 rechute douleur arthroscanner apparitions de nouvelles lésions j ai déclaré la rechute , sa fait plus de deux ans que j ai eu mon accident de travail c est un probléme ? Merci pour votre réponse et bonne soirée
il y a 8 ans
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vinile29
bonjour maitre j ai une autre question ma situation étant compliqué depuis mon accident chute de 2 mètres 4 mois de béquillage j ai eux des douleurs dans les poignet je suis en arret pour mes poignet depuis consolidation j ai demandé une reconnaissance de maladie professionnel vue qu il refusait de l associer a mon accident . Il m on dit or tableau pour main gauche et droite trouble bipolaire ,mais il m on obligé a faire 2 demande séparé il me disent - de 25 pour cent pour chaque coté je devrait en fait avoir 50 pour cent pourquoi les deux coté ne peuvent pas etre additionner pour atteindre 25 pour cent ? Merci d avance pour tout je me sens vraiment démunie face a l administration
il y a 8 ans
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AZERTY
Bonjour maître,

Je suis en attente d'une décision de la CPAM après avoir contesté ma consolidation sans indemnité au sujet d'un accident de travail de 2014 .

À la suite j'ai été convoqué par le médecin conseil qui m'a reçu , ensuite j'ai reçu un courrier fin Avril notifiant une éventuelle rente et me demande si je touche d'autres rente ce que je n'ai pas et me demande de listée les accident de travail antérieure à celui-ci.

J'ai envoyé toute les déclarations d'accident de travail survenue dans l'entreprise auquel je travail toujours.

Ma question est la suivante est-ce que la CPAM vas cumuler les accident de travail en question pour me notifier un taux d'IPP réévaluer au taux initial du médecin conseil.

Sachez aussi que je suis reconnue en MP pour mon dos 2016 et l'AT de 2014 est pour mon genou.

En vous remerciant par avance pour votre contribution.

Bien cordialement,
il y a 8 ans
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mathys27
bonjour maître,
opérer avril 2006, rechute 7/08/2013 opérer octobre 2013 prolongation 2014 /2015/consolidé le 31 mai 2016 décision médecin de la sécurité sociale rente a 30% a la date du 20/06/2016 reprise de mon activité avec reclassement ,rechute le 16/10/2017 convocation le 08/01/2018 le médecin de la sécurité sociale a consolidé pour le 28/02/2018 alors que j'avait un rendez vous avec mon chirurgien le 16/01/2018 intervention chirurgicale avec rééducation 3 fois par semaine le 24/01/2018 ,j' ai fait un courrier comme quoi je conteste a la décision concernant la consolidation a la date du 28/02/2018 acceptation de la prolongation de rechute, au 30 mai 2018 toujours en rechute toujours des séquelles de l'accident du travail je ne peut toujours pas plier mon genoux un peut d'amélioration pour la marche toujours des douleur intenses du genou droit ,comment va se passé la suite avec le médecin de la sécurité sociale .
cordialement .
il y a 8 ans
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CFAVAR
aout 2013 att reconnue, octobre 2014 3% ipp . fev 2018 consolidation ....juin 2018 tribunal pour faute inexcusable employeur ...attente de jugement ..juin 2018 rechute en attente de l acceptation ....si refus ss puis je contester et demander une augmentation ipp
il y a 8 ans
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Renseignements
Bonsoir, Maître et merci pour votre reponse,
Je voudrait simplement savoir si un traitement survenue après consolidation (traitement pour une pathologie rhumatoïde avec complications extra oriculaires).
Je voudrait savoir si se traitement peut être une cause de rechute selon l'article que vous aviez cité en réponse.
Car on m'a dit que non.
Merci, cher Maître, je vous souhaite mes salutations les plus sincères.
il y a 7 ans
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sylvie
oui...je suis d'accord maître. mais pour le calcul de la rente quel est le salaire annuel pris en compte...le salaire de la première évaluation avant la maladie ou le salaire annuel avant la rechute ? c'est vraiment pas les mêmes salaire. merci de me repondre.
il y a 7 ans
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Anda
Bonjour
De janvier à mars 2017 j'etait encore à mon compte j'avais un restaurant, présidente d'une sas
et perssevé 800€ par mois
Début mars j'ai liquidé la société suite à un burn out dépression accident du travail du à ca non accepté par la sécu , mais reconnu en maladie pendant 6 mois 13,47 par jour
Ensuite en décembre j'ai travaillé en usine en intérim
Au bout de 11 jours je suis tombé et déchiré mes ligaments du poignet
Suite à ca accident du travail
Mais la Secu c'est basé seulement sur 10,43 par jour
Soit pratiquement rien
Alors que en intérim j'aurais dû touché plus de 1000€ par mois
Aujourd'hui j'ai était opéré de ce poignet ostéotomie du cubitus et sous morphine douleurs importante
Est ce qu'il y a une possibilité de contester mes iJ
Par rapport à tout ça merci par avance
il y a 7 ans
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Lamiche
Bonsoir maître, je suis dans le même cas que cette personne, je souhaite révisé le pourcentage de ma car je suis à 30 % cela parais peu vu mes douleur du quotidien, meme apres infiltration, comment dois je procédé pour faire appel à la revalorisation de mon taux envers la secu. Cordialement
il y a 7 ans
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Noeljosette
Bonjour.
Il faudrait qu'il y ait une consolidation pour que la revalorisation puisse se faire.
Je suis dans cette situation actuellement.
Consolidée une 2ème fois en avril.
J'ai vu le médecin conseil fin mai.
J'attends la notification pour le nouveau taux.
Voyez votre médecin pour le certificat final pour la consolidation avec "séquelles infemnisables".
il y a 7 ans
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vinile29
Noeljosette .Bonjour et merci pour la réponse entre temps j ai eu une réponse ma rechute après examen par le médecin conseil .Après rupture complète du tendon d achile les nouvelles lésions mis a jour par l arthroscanner sont bien du a mon accident , je vois un spécialiste le 26 pour savoir ce qu il est possible de faire pour l écrasement du dome du talus et rupture du tafa . Quant mes nouvelle lésion seront consolidé , je peut donc espéré un taux plus important d ipp sa me rassure .
il y a 7 ans
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Noeljosette
Contente de vous avoir aider. Bon courage. Désolée pour la faute (indemnisables).
il y a 7 ans
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Ben
Opéré en 2014 pour hernie discale en tant que maladie professionnelle le chirurgien conclu canal lombaire étroit et je continu toujours mes soins pour mes hernies ce jour m'aime on vient de me faire deux infiltration sous scanner l4l5 et s1 je commence à avoir de gros doute entre la sécu et le chirurgien (sa c'est grave)

Salutation à tous et bon courage on est por de terre contre pot de fer
il y a 7 ans
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DANIEL
BONJOUR MAITRE VICTIIME D UN AT DISQUEUSE DANS LA FIGURE AVEC LES IP BIEN ENTENDU 2 EMORAGIE RESULTAT PARALISY FACIALE 2 RECHUTES DONT LA DERNIERE AVEC CONSOLIDATION AVEC SEQUELLES AGRAVER NEVRALGIES POUR LE CHIRURGIEN PARALISIE FACIALE POUR LE MEDECIN CPAM SEQUELLES PERTES DE 4 DENT SENSITIF AUX TOUCHER MAUVAISE DEGLUTITION RETENUE 12 POUR CENT ORS QU A CE JOUR J AI LA SECTION DU NERFS FACIALE MENDIBULLAIRE SECTIONER AVEC DOULLEURS NEVRALGIQUE DOULOUREUSE DONC ANTIT DOULLEURS ET TOUJOURS EN REDUCATION J AI CONTESTER IL SE SONT BASER AU DIRE DU TOUBIB LA VICTIME C EST MOI LE RESSENTIT MON CORPS J AIMERAI AVOIR VOTRE AVIS MERCI
il y a 6 ans
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