Sujet initié par sido94, il y a 7 ans - 22102 vues
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Bonjour,
J'ai trouvé dans Gallica(journal officie) prisonniers de la seconde guerre mondial le nom de mon Grand-père,puis j'ai cherché ace qu'il été naturalisé ou pas j'ai trouvé encore son nom avec le matricule dans gallica toujours Droit et naturalisation le numéros de décret et la date. Question : ace que le numéros et la date de décret est pour ça naturalisation? si oui que ce je doit faire?
Pour que vous puissiez prétendre à la nationalité française, il faut que l'un de vos parent soit français. Même si votre grand père était français, il faut prouver qu'il a conservé sa nationalité. Les habitants des communes des anciennes colonies françaises étaient des français mais suite à l'indépendance de leur pays, ils ont perdu la nationalité sauf ceux qui ont souscrit à une déclaration pour conserver la nationalité française.
Merci de préciser si j'ai répondu à votre question
Ou également ceux qui avaient un ancêtre qui relevait du statut civil de droit commun et qui n'ont pas perdu la nationalité française du fait de leur accession à la nationalité algérienne (art 32-1 du code civil). Pourriez vous m'indiquer quel sont les références du décret que vous avez relevé ? existe-t-il une référence au senatus consulte du 14 juillet 1865
Bonjours Maître Bernard, Merci d'avoir me répondre. Ma recherche c'étais dans GALLICA journal officiel rubrique: ace que mes encetres sont naturalisé? j'ai Clické puis j'ai suivi la recherche j'ai tapé le non et prénom de mon Grand-père j'ai trouvé qu'il existe sur liste nominative des prisonniers de la second guerre mondial(Mai 1941) puis j'ai trouvé son nom aussi dans la rubrique"Droit et Naturalisation" de la date 2/4/1936 numéros de décret 3694. Question : ace que le numéros est pour ça naturalisation? Merci.
Bonsoir maitre Bernard, SVP , ma recherche consiste a mon grand père ne 26 juillet 1906 qui a eu la nationalité française par filiation et le problème que je trouve pas son décret pour poursuivre les démarches.merci.
Bonjour maître Bernard, mon grand père paternel, était bech agha est nommée chevalier de la légion d'honneur dans le journal officiel de la République française, dates le lundi 02 et mardi 03 novembre 1936,il à 21 ans de service civil et militaire 4 compagne,est décède en 1961 en Algérie,es ce que j'ai le droit de obtenir la nationalité française.mes respect.
Bonjour dans l'exemple de ( est ce que mes oncetres ont ils été naturalisé ) genea-logique.com l'exemple numeros 3 dis que si tu as trouvé le nom et le prenon de votre ancetre ce là veut dire que votre ancetre à été naturalasé ou reantegré ou admis à la nationalité française et puise que j'ai trouvé le nom et le prenon de mon pére par la dite methode je vous demande de bien vouloir m'aider à savoir est ce que mon pére avait la nationalité française.
bonjour cher ami allez voir se groupe de facebook il vont vos aide a trouve les décret au les jugement https://www.facebook.com/ et cherche Fils-dancien-combattant-
bonjour pour recherche des documents militaire légion d' honneur décret de naturalisation senatus consulte déclaration récognitive après 1962 vous pouvez contacter #Numéro de téléphone# écrivain ADJOU RECHERCHE GRATUIT
Svp esque tu peu me chercher le decret de mon grand pere bentabet dorbani ali nee le 16 02 1892 aoued zenati j'ai. Trouver son dans gallica dans un acte administratives.
Le nom de mon grand pere est ecrit a gallica bnf. Dans un journal qui est ecri en aut de la page. Acte administrative esque ça. A relation avec ledecret de nturalisation svp aider moi iletait aoun ala mahkama de la justice de souk ahras il eu sa retraite en avril 1962
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Je cherche décret mon grand-père militaire français Rial said né le 06JUILLET 1909 à Courbet Algérie prisonnier de guerre mondiale 1939 1945 mort en prison ...décédé le 1aout 1941au cimenterie de onesse et lahaire Londes Cordialement
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