Question résolue par Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
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Depart a l'etranger de mes enfants
Sujet initié par seboz, il y a 6 ans - 5388 vues
bonjour. je suis francais et divorcé d'une bresillienne de notre union son né deux enfants. ils sont seulement de nationalitée francaise et vont vivre en suiise avec leur mére. j'ai plusieurs interrogation, et vous remercie par avance de vos réponses. est ce que mon droit de visite confirmé par le jugement de divorce francais est valable en suisse et au bresil? puis je leur faire interdire la sortie du territoir ou du moins du sol europeen en y comprenant la suisse? est ce que mes enfants peuvent aller au bresil avec leurs passeport francais et leur mére avec son passeport brésilien? ne seront ils pas retenu a la frontiere bresillienne pour leur retour en france si je ne suis pas avec eux? ou faut il que je fasse un document au consulat ou ambassade bresillienne, les autorisant a sortir du territoire? je vous remercie d'avoir pris le temps de me lire, et merci pour vos reponses.
Votre droit de visite, tel que fixé par le jugement de divorce Francais, reste valable jusqu'à ce qu'un nouveau jugement soit prononcé pour le modifier.
Ceci étant, le départ en suisse et/ou au Brésil change la donne, vu l'impossibilité de l'exécuter de la même façon, vu l'éloignement.
Vous auriez ainsi tout intérêt à saisir à nouveau le JAF, avant même le départ de votre ex, pour qu'il prévoie les nouvelles modalités d'exercice de vos droits, en cas de départ.
A l'occasion de cette saisine, vous avez aussi la possibilité de demander au juge l' interdiction de sortie du territoire, et le JAF statuera en fonction de la situation et de l'intérêt des enfants.
Les enfants ne pourront alors pas partir sans votre propre autorisation.
Si vous êtes toutefois d'accord, prenez contact avec le consulat brésillien, pour connaître les formalités nécessaires pour permettre librement la circulation de vos enfants.
Merci de m'indiquer si j'ai répondu à votre question.
Merci de m avoir repondu. Je suis frontalier a la Suisse Donc pas De Probleme pour Le Droit de Visite. Mais si Les Enfants Ne Sont pas Binationaux Normalement Meme Si Leur Mere Est Avec Son Passeport Bresilien Et Eux Avec Leurs Passeports Francais ils Peuvent Revenir sans Probleme?
En principe oui, mais suivez mon conseil et prenez contact avec le consulat brésillien, pour connaître les formalités nécessaires pour permettre librement la circulation de vos enfants.
Merci de signaler si j'ai répondu à votre question.
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