Je viens d'obtenir mon titre de séjour après un refus accompagné d'une oqtf.
L'annulation a été décidée par le tribunal administratif où le juge a constaté une erreur manifeste d’appréciation.
J'étais venu avec un VLS/TS salarié, je m'attendais donc à obtenir la carte pluriannuelle lors du renouvellement mais je n'ai obtenu qu'une carte d'un an.
En préfecture, on m'a expliqué que mon dossier a été traité comme une première demande suite à l'injonction du tribunal sans en dire plus.
En même temps ça fait presque deux ans que je suis en France et je n'ai pas changé d'employeur depuis ma venue, et c'est toujours la même autorisation de travail.
S'il vous plait pouvez-vous me dire si:
- Le traitement de mon titre de séjour a été fait correctement par la prefecture
- Les restrictions applicables à la première année de séjour sont réinitialisées, comme le fait d'avoir droit de changer d'employeur la deuxième année
Sousou Si j’ai bien compris t’as question combien de temps dure le temps d’un recours ?! Entre 2 et 4mois parfois 5 cela dépend des préfectures et le nombre de recours !pour le titre de séjour faut voir avec ton avocat ! Cordialement lili
Il est impossible à un avocat de répondre à votre question sans avoir lu le contenu du Jugement du Tribunal administratif. En effet, le jugement est le seul document pour savoir si l'annulation de l'arrêté Préfectoral a entraîné (pour la Préfecture) le traitement d'un dossier de première demande ou un dossier de renouvellement.
Je vous invite ainsi à consulter un avocat afin d'obtenir la réponse à votre interrogation. Vous pouvez programmer un consultation à distance dans les 48H (téléphonique ou sur Skype), sur mon site internet ou directement auprès de mon secrétariat, après nous avoir envoyé le scan de la décision du Préfet.
En espérant avoir répondu à votre demande, Bien cordialement, VBD.
Bonjour maitre, je suis Angolais, je suis entree en france 2008, jte encor mineur apres lá majorite je eu ma premiere carte de sejour d1 ans vie privee et famíliale, je valide une licence professionnelle, jusq'ua en 2013 je suis entre en afrique pour aller faire mon passsport, en arrivant au país je perdu mês papiers, je suis aller a l'ambassade de france en Angola pour leur demande Un visa pour rentre en france pour renouvelle má carte de sejour sans succes, apres 5 je suis mariee avec une compatriote, je suis rentre en france avec Un visa de Portugal, je consulte Un avocat on a fait constituer lê dossier pour lá demande de carte de sejour On má refuser avec Oqtf de 30 jours on fait lê recour au TA combien v'a t'il prendre pour me repondre, c'est lê tribunal refuse qui vá til passe apres cela, esque je peut encor avoir Un recepse ou une carte de sejour dans cet cas lá.
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