Dois-je faire des analyses sanguines pour récupérer mon permis ? si non, que doi

Sujet initié par Céline Jardin 54140, il y a 4 ans - 1431 vues

Bonjour,

J'ai été condamné par le tribunal pour plusieurs infractions au code de la route ayant entraîné 3 mois de suspension et plusieurs amendes.
Dois-je faire des analyses pour récupéré ?

Pour les faits de CIRCULATION AVEC UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR SANS ASSURANCE commis le 10 décembre 2017 à 18h40 à BLAINVILLE SUR L'EAU Condamne JARDIN Celine au paiement d'une umende délictuelle, a titre de peine principale de cent cinquante euros (150 curos)

Dit que JARDIN Celine devra verser la somme de soixante-quinze euros (75 euros) correspondant majoration de 50 % au profit du fonds de garantic des assurances obligatoires de dommages ;

Pour les faiti de MISE EN CIRCULATION D'UN VEHICULE MALGRE L'IMMOBILISATION PRESERITE PAR UN AGENT VERBALISATEUR - PTAC INFERIEUR OU EGAL A 3,5 TONNES commis le 12 décembre 2017 à 11h30 à DAMELEVIERES Prononce à l'encontre de JARDIN Celiae la suspension de son permis de conduire pour une durée de TROIS MOIS

Pour les faits de CONDUITE D'UN VEHICULE AVEC UNE CONCENTRATION D'ALCOOL PAR LITRE D'AU MOINS 0,50 GRAMME DANS LE SANG OU 0,25 MILLIGRAMME DANS L'AIR EXPIRE conmis le 10 décembre 2017 å 18h40 a BLAINVILLE SUR L'EAU Condamne JARDIN Celine nu paiement d'une amende contraventioanelle, a titre de peine principale de quatre vingts euros (80 euros)

Pour les faits de INOBSERVATION, PAR CONDUCTEUR, DE L'ARRET ABSOLU IMPOOSE PAR LE PANNEAU "STOP A UNE INTERSECTION DE ROUTES commis le 10 décembre 2017 à 18b40 a BLAINVILLE SUR L'EAU Condaimne JARDIN Celine au paiement d'une amende contraventionnelle, a titre de peine principale de quintre-vingts euros (80 curos)

Pour les fuits de MAINTIEN EN CIRCULATION D'UN VEHICULE CEDE ET DEJA IMMATRICULE SANS CERTIFICAT D'IMMATRICULATION ETABLI AU NOM DU NOUVEAU PROPRIETAIRE commis le 10 décembre 2017 à 181140 à BLAINVILLE SUR L'EAU Condamne JARDIN Celine au paiement d'une amende contraventionnelle, a titre de peine principale de quatro-vingts euros (80 euros);

Dit que, conformément aux articies 707-2, 707-3 et R55-2 du code de procédure pénalo, si le paiement de l'amende est effectué dans le délai d'un mois, å compter de la date d'eavoi de la lettre recommandée de notification ou de la notification faite par le procureur de la République ou son délégué, le montant total dů sera diminué de 20% dans la limite de 1500 euros;
En cas de recours contre cette décision, les sommes versées peuvent étre restituées sur demande à l'intéressé; présente décision est asstajettie à un droit fixe de procédure d'un montant de 31 euros dont est redevable le condamné.

Merci de vos réponses, j ai rdv a la préfecture demain matin.