Abus pouvoir d'un maire dégradations de clôtuer et de haie sans information
Bonjour,Merci de vos réponses
Je possède une petite résidence secondaire ( non habitée en hivers) dans un hameau ... le nouveau maire du village ( le plus important propriétaire du village et très autoritaire...) s'est permis PESONNELLEMENT de saccager la HAIE et la clôtutre qui bordent mon petit terrain avec pour pretexte la réfection du bitume de la petite route communale .
Sachant que ces travaux devaient être réalisés en octobre j'avais moi-même élagué LARGEMENT cette petite haie de thuyas ( 6 m de long) au début de l'automne et un jardinier devait parfaire le travail ( le maire avait été prévenu oralement par moi (répondeur tel de la mairie) de ce complément d'élagage si il était nécessaire.)
Pretextant une avancée des travaux de quelques jours sur la petite route communale, le MAIRE a procédé SANS m'en informer officieusement OU officiellement de son intervention PERSONNELLE à l'aide de sa propre TRONçONNEUSE avec de plus dégradation de la clôture en rondins de bo's et arrachage d'un robinet de jardin intallé sur le pignon du bâtiment
Je précise qu'il n'y avait AUCUNE URGENCE ni DANGER ou gêne pour les travaux routiers...
Il a ACCUMULE les banchages (Tas de 1,80m hauteur) résultant de son "èlagage désastreux forcé " DEVANT l'ENTREE de mon jardinet ( sur parcelle privative délimitée par borne ) et refuse de les enlever ( ce qu'il a fait pour des haies appartenant à des habitants en résidence principale et des membres de son conseil )
A cette même date il a (volontairement ou non ) arraché la ligne téléphonique FIXE qui suplombait la petite route pour desservir mon habitation ( il circule pour ses travaux agricole avec des engins agricoles surdimentionnés en hauteur et largeur )
J'ai appris qu'il s'était renseigné au sujet du propriétaire de la ligne tel et, apprenant que s'était moi.... il s'étai abstenu de me prévenir.... alors que j'étais sur place à ctte période .
Ce comportement illégal et agressif (abus de son pouvoir de police ?) serait d'après la rumeur locale motivé par le désir du clan familial ( 4 maisons) de propriétaires au sein de la cours commune à l'entrée de laquelle se trouve ce bâtiment ( dont 4 siègent au CONSEIL sur 11 élus ..)
Ce clan désirant reprendre à vil prix le bâtiment qu'il m'a lui même vendu car étant devenu veuf et âgé je ne suis présent sur plece qu'aux beaux jours.
Etant isolé dans ce village sans soutien , je crains d'envoyer à ce maire une "mise en demeure de faire, de "déposer plainte pour harcèlement ou pour abus de pouvoir " ou encore à demander une "médiation" car ce "clan" de propriétaires agriculteurs a des rapports très fréquents et amicaux avec TOUTES les autorités LOCALES ce que je n'ai pas puisque je suis résident secodaire et ne vivant pas et ne votant pas sur place ...Je crains que ce HARCELEMENT visiblement concerté , s'intensifie si je réagis ...
QUE FAIRE ? L'appel au médiateur de la Communauté de communes est-ce la meilleure décision ? ou la plainte à la gendarmerie ?
Je possède une petite résidence secondaire ( non habitée en hivers) dans un hameau ... le nouveau maire du village ( le plus important propriétaire du village et très autoritaire...) s'est permis PESONNELLEMENT de saccager la HAIE et la clôtutre qui bordent mon petit terrain avec pour pretexte la réfection du bitume de la petite route communale .
Sachant que ces travaux devaient être réalisés en octobre j'avais moi-même élagué LARGEMENT cette petite haie de thuyas ( 6 m de long) au début de l'automne et un jardinier devait parfaire le travail ( le maire avait été prévenu oralement par moi (répondeur tel de la mairie) de ce complément d'élagage si il était nécessaire.)
Pretextant une avancée des travaux de quelques jours sur la petite route communale, le MAIRE a procédé SANS m'en informer officieusement OU officiellement de son intervention PERSONNELLE à l'aide de sa propre TRONçONNEUSE avec de plus dégradation de la clôture en rondins de bo's et arrachage d'un robinet de jardin intallé sur le pignon du bâtiment
Je précise qu'il n'y avait AUCUNE URGENCE ni DANGER ou gêne pour les travaux routiers...
Il a ACCUMULE les banchages (Tas de 1,80m hauteur) résultant de son "èlagage désastreux forcé " DEVANT l'ENTREE de mon jardinet ( sur parcelle privative délimitée par borne ) et refuse de les enlever ( ce qu'il a fait pour des haies appartenant à des habitants en résidence principale et des membres de son conseil )
A cette même date il a (volontairement ou non ) arraché la ligne téléphonique FIXE qui suplombait la petite route pour desservir mon habitation ( il circule pour ses travaux agricole avec des engins agricoles surdimentionnés en hauteur et largeur )
J'ai appris qu'il s'était renseigné au sujet du propriétaire de la ligne tel et, apprenant que s'était moi.... il s'étai abstenu de me prévenir.... alors que j'étais sur place à ctte période .
Ce comportement illégal et agressif (abus de son pouvoir de police ?) serait d'après la rumeur locale motivé par le désir du clan familial ( 4 maisons) de propriétaires au sein de la cours commune à l'entrée de laquelle se trouve ce bâtiment ( dont 4 siègent au CONSEIL sur 11 élus ..)
Ce clan désirant reprendre à vil prix le bâtiment qu'il m'a lui même vendu car étant devenu veuf et âgé je ne suis présent sur plece qu'aux beaux jours.
Etant isolé dans ce village sans soutien , je crains d'envoyer à ce maire une "mise en demeure de faire, de "déposer plainte pour harcèlement ou pour abus de pouvoir " ou encore à demander une "médiation" car ce "clan" de propriétaires agriculteurs a des rapports très fréquents et amicaux avec TOUTES les autorités LOCALES ce que je n'ai pas puisque je suis résident secodaire et ne vivant pas et ne votant pas sur place ...Je crains que ce HARCELEMENT visiblement concerté , s'intensifie si je réagis ...
QUE FAIRE ? L'appel au médiateur de la Communauté de communes est-ce la meilleure décision ? ou la plainte à la gendarmerie ?
Cliquez ici pour répondre
