Opposition ordonnance
Bonjour,
Juin 2020, nous avons fait appel à une connaissance pour réaliser des tvx à notre domicile. Cette personne avait déjà réalisé des tvx pour nous dans un autre logement, tout s'étant bien passé nous avons refait appel à lui pour d'autres tvx dans un autre logement.
Problème, il n'y a jamais eu de « devis » en bonne et due forme... Nous avions convenus d'une liste de tâches et d'un montant global...
A l'approche de la fin des travaux cette personne nous a demandé de régler l'intégralité du montant que nous avions convenus. Mais il restait encore des choses à finir, de plus certaines prestations ont été modifiées, par exemple il avait été convenus de rajouter des départs pour des volets électriques. Mais au final il s'est juste repiqué sur les prises électriques à coté, ce qui n'est pas du tout la même chose. Ou encore le parquet n'a pas été posé entièrement, il a été posé sur les parties visibles mais pas sous les meubles... Même le papier peint n'était pas complètement collé... Beaucoup de matériaux ont été achetés par nous alors qu'il aurait dû les fournir... Par la suite le logement a été mis en vente et d'autres malfaçons électriques ont été trouvées via le DPE.... Pas de liaison à la terre, dominos partout...
Suite à ça, nous avions déjà réglé environ 80% du montant des tvx et nous avons décidé de ne pas régler les 20% restant tant que les tvx n'étaient pas terminés. La situation s'est envenimée, il nous a menacé et insulté sur les réseaux sociaux... puis nous a envoyé une lettre de mise en demeure avec un faux devis et une signature falsifiée (j'imagine un copier / coller / photoshopé d'une pièce d'identité).
Nous sommes donc allé voir un avocat qui lui a rédigé un courrier pour lui signifier que suite aux malfaçons, menaces et faux nous ne payerons pas et que nous demandions le remboursement des sommes déjà versées. Nous nous sommes aussi aperçus que la société de ce monsieur n'existait plus et avait été radiée... donc tout a été fait « au black »....
L'histoire s'arrêtait là jusqu'à aujourd'hui. Nous avons reçus une ordonnance du tribunal nous demandant de payer la somme qu'il nous demande. Les pièces justificatives étant son courrier avec le faux devis et des factures avec une liste de prestations, le tout émanant de sa société qui n'existe pas. Le pire c'est qu'il a joint des conversations par mail où il reconnait qu'il n'y a pas de devis.
Bref, nous souhaitons faire opposition à l'ordonnance, sans passer par un avocat (nous en prendrons un juste pour l'audience).
J'ai vu qu'il existait des formulaires et de modèles de contestation. Mais je souhaiterais savoir quels sont les éléments qui justifient « juridiquement » la contestation. Je ne souhaite pas rédiger un pavé indigeste (comme ici) qui mélange tout... J'ai conscience que Faux / Diffamation / Menaces / Malfaçons / SIRET radié, sont des sujets différents... J'ai peur de faire un dossier de 500 pages qui ne sera pas lu et juste jeté à la corbeille parce que pas assez « juridiquement » précis...
Pouvez-vous me conseiller sur les éléments à citer pour justifier ma demande d'opposition et comment les formuler/compiler ?
Merci,
Juin 2020, nous avons fait appel à une connaissance pour réaliser des tvx à notre domicile. Cette personne avait déjà réalisé des tvx pour nous dans un autre logement, tout s'étant bien passé nous avons refait appel à lui pour d'autres tvx dans un autre logement.
Problème, il n'y a jamais eu de « devis » en bonne et due forme... Nous avions convenus d'une liste de tâches et d'un montant global...
A l'approche de la fin des travaux cette personne nous a demandé de régler l'intégralité du montant que nous avions convenus. Mais il restait encore des choses à finir, de plus certaines prestations ont été modifiées, par exemple il avait été convenus de rajouter des départs pour des volets électriques. Mais au final il s'est juste repiqué sur les prises électriques à coté, ce qui n'est pas du tout la même chose. Ou encore le parquet n'a pas été posé entièrement, il a été posé sur les parties visibles mais pas sous les meubles... Même le papier peint n'était pas complètement collé... Beaucoup de matériaux ont été achetés par nous alors qu'il aurait dû les fournir... Par la suite le logement a été mis en vente et d'autres malfaçons électriques ont été trouvées via le DPE.... Pas de liaison à la terre, dominos partout...
Suite à ça, nous avions déjà réglé environ 80% du montant des tvx et nous avons décidé de ne pas régler les 20% restant tant que les tvx n'étaient pas terminés. La situation s'est envenimée, il nous a menacé et insulté sur les réseaux sociaux... puis nous a envoyé une lettre de mise en demeure avec un faux devis et une signature falsifiée (j'imagine un copier / coller / photoshopé d'une pièce d'identité).
Nous sommes donc allé voir un avocat qui lui a rédigé un courrier pour lui signifier que suite aux malfaçons, menaces et faux nous ne payerons pas et que nous demandions le remboursement des sommes déjà versées. Nous nous sommes aussi aperçus que la société de ce monsieur n'existait plus et avait été radiée... donc tout a été fait « au black »....
L'histoire s'arrêtait là jusqu'à aujourd'hui. Nous avons reçus une ordonnance du tribunal nous demandant de payer la somme qu'il nous demande. Les pièces justificatives étant son courrier avec le faux devis et des factures avec une liste de prestations, le tout émanant de sa société qui n'existe pas. Le pire c'est qu'il a joint des conversations par mail où il reconnait qu'il n'y a pas de devis.
Bref, nous souhaitons faire opposition à l'ordonnance, sans passer par un avocat (nous en prendrons un juste pour l'audience).
J'ai vu qu'il existait des formulaires et de modèles de contestation. Mais je souhaiterais savoir quels sont les éléments qui justifient « juridiquement » la contestation. Je ne souhaite pas rédiger un pavé indigeste (comme ici) qui mélange tout... J'ai conscience que Faux / Diffamation / Menaces / Malfaçons / SIRET radié, sont des sujets différents... J'ai peur de faire un dossier de 500 pages qui ne sera pas lu et juste jeté à la corbeille parce que pas assez « juridiquement » précis...
Pouvez-vous me conseiller sur les éléments à citer pour justifier ma demande d'opposition et comment les formuler/compiler ?
Merci,
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