Bonsoir,
Oui, effectivement une action judiciaire peut être diligente contre vous par le syndic si vous vous rendez responsable d'un trouble du voisinage à travers votre poulailler et votre spa.
Ces nuisances peuvent également être à l'origine de la résiliation de votre bail par votre bailleur.
Il serait donc préférable de respecter la quiétude de la copropriété et de cesser les nuisances.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Bien à vous
Comment peuvent ils constater le trouve ?
est ce recevable une pétition ?
Merci
il y a 2 ans
Il peuvent faire constater les nuisances par un huissier de justice.
La pétition peut également être présentée en justice.
Bien à vous
il y a 2 ans
Peuvent ils également demander la résiliation de mon bail sans jugement ?
J'ai demandé un délais de trois mois a la copropriété et mon agence afin de trouver un nouveau logement mais j'ai peur qu'ils refusent cette demande et résilie mon bail .
Sachant qu'ils mon envoyé un mail m'informant que sous huitaine ils enverront une lettre recommander .
Bien cordialement
il y a 2 ans
Ils doivent demander judiciairement la résiliation de votre bail. La copropriété et l'agence ne peuvent donc pas unilatéralement résilier votre bail.
Bien à vous
il y a 2 ans
Je vous remercie pour toutes ses informations .
Bien cordialement
il y a 2 ans