Sujet initié par Fouin57, il y a 3 mois - 1233 vues
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Bonjour,
Je vous écris car je souhaite faire appel à un prête plume pour l'écriture d'un roman dont j'ai eu l'idée et pour lequel j'ai déjà défini le concept, les personnages et la trame. Je leur ai envoyés ces quelques pages de travail (qui représente tout de même beaucoup de temps de réflexion)
Le problème est que tous les contrats des prêtes plumes que j'ai pu recevoir sont flous...
- Je voulais savoir s'il était nécessaire d'indiquer dans le contrat que nous sommes co-auteurs ou est-ce que je suis définie comme co-auteur de manière "naturelle" ? Car ce n'est indiqué nulle part sur les contrats que je reçois.
- Si nous sommes définis comme co-auteurs, alors nous disposons chacun des droits moraux et patrimoniaux ? Et nous ne devons donc jamais prendre une décision l'un sans l'autre ?
- Nous aurons donc 50% des gains chacun si le livre est édité (en considérant qu'aucune cession de droits d'auteur ne soit mentionnée dans le contrat) ?
- Si je ne suis pas définie comme co auteur, est-ce que je dispose tout de même de 50% des revenus qu'engendreront ce roman de par le fait d'être celle qui paie la prestation de prête plume ? J'ai l'impression d'après internet que ce n'est pas le cas mais je ne comprends pas l'intérêt de payer un prête plume si je ne récolte aucun revenu derrière... Ce serait comme payer une baguette de pain pour que ce soit le boulanger qui la mange ?
- Si le prête plume me cède ses droits, j'achèterai donc 50% des droits d'auteur ? pour en détenir les 100% au final ?
Il semble effectivement important d’organiser contractuellement la cession des droits d'auteur dont pourrait bénéficier ce prête-plume sur l'ouvrage, droits dont vous seriez donc cessionnaire.
Je vous invite à vous rapprocher d'un avocat pour faire rédiger cet acte, dont la validité est soumise à exigences légales diverses.
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