Oqtf

Sujet initié par Nes, il y a 10 heures - 221 vues

OQtf et l’irtf âpre avoir fait un recours sa prendra du temp pour qu’il lui enlever ?(parent enfant français) y’a des risque de pas lui enlever ?

Si ont fait pas de transcription c possible de faire une demande de titre de séjour part rapport à ses enfant ( avec preuve d’entretien ) ??

Concernant le recours contre l'OQTF et l'IRTF, il est important de noter que le recours contentieux suspend l'exécution de l'OQTF jusqu'à ce que le tribunal administratif statue sur la légalité de la décision.

Cela signifie que tant que le tribunal n'a pas rendu sa décision, l'OQTF ne peut pas être exécutée. Cependant, cela ne garantit pas que l'OQTF sera annulée. En effet, le tribunal peut décider de maintenir l'OQTF si les conditions légales ne sont pas remplies ou si des éléments de menace à l'ordre public sont avérés.

En ce qui concerne la demande de titre de séjour en tant que parent d'enfant français, il est possible de faire une demande même sans transcription de l'acte de naissance de l'enfant, à condition de prouver la contribution effective à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.

En effet , un parent d'un enfant français peut obtenir un titre de séjour "vie privée et familiale" s'il remplit certaines conditions, notamment :

L'enfant doit être mineur et de nationalité française.
L'enfant doit résider en France.
Le parent doit prouver qu'il contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant depuis sa naissance ou depuis au moins deux ans.

Il est donc possible de faire une demande de titre de séjour en fournissant des preuves de votre contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, même sans transcription.

Par conséquent , il existe des risques que l'OQTF et l'IRTF ne soient pas levées, mais le recours suspend leur exécution.

Par ailleurs, vous pouvez demander un titre de séjour en tant que parent d'enfant français en prouvant votre contribution à son entretien, même sans transcription.

Merci d’indiquer la question comme résolue.