Sortie des classes

Sujet initié par Celinedevendee, il y a 1 jour - 234 vues

Chère Madame,

Bonjour,

Votre jugement est très précis sur les modalités de la garde des enfants, et il est essentiel d'en comprendre toutes les nuances pour faire respecter vos droits et ceux de vos enfants. Analysons ensemble cette clause :

"Monsieur assurera les accompagnements allez et retour des enfants sauf meilleur accord les enfants étant pris et ramené sur leur lieu de scolarité ou à leur résidence habituelle par le titulaire du droit de visite ou une personne honorable. Qu'il doit aller les chercher sortie des classes et qu'il a 2 h après la sortie des classes pour aller chercher ces enfants sinon il perd son droit de garde pour le week end."

Voici ce que cela signifie :

1. "Monsieur assurera les accompagnements aller et retour des enfants..."
Responsabilité principale : C'est Monsieur qui a la charge de venir chercher les enfants au début de son droit de visite/hébergement et de les ramener à la fin. La responsabilité du transport lui incombe.

2. "...sauf meilleur accord..."
Clé de la flexibilité : C'est la clause la plus importante pour votre question. Cela signifie que les modalités de transport (qui conduit, où et quand exactement) peuvent être modifiées uniquement si vous êtes tous les deux d'accord.

Pas d'imposition unilatérale : Monsieur ne peut pas décider seul de ne pas respecter la règle et vous imposer une autre solution (par exemple, vous demander de les chercher) sans votre accord préalable et explicite.

3. "...les enfants étant pris et ramené sur leur lieu de scolarité ou à leur résidence habituelle par le titulaire du droit de visite ou une personne honorable."
Lieux de remise : Les enfants doivent être pris (et ramenés) soit directement à l'école, soit à votre domicile ("résidence habituelle").

Qui peut les prendre : Monsieur lui-même, ou une "personne honorable". La "personne honorable" est quelqu'un de confiance désignée par le titulaire du droit de visite (Monsieur). Le jugement ne dit pas que vous devez donner votre accord sur la "personne honorable" si Monsieur respecte le jugement.

4. "Qu'il doit aller les chercher sortie des classes et qu'il a 2 h après la sortie des classes pour aller chercher ces enfants sinon il perd son droit de garde pour le week end."
Délai strict de prise en charge : C'est une obligation impérative pour Monsieur. Il doit se présenter à la sortie des classes ou, au plus tard, dans les 2 heures qui suivent la sortie des classes.

Sanction claire : Si Monsieur ne se présente pas dans ce délai de 2 heures, il perd le droit d'exercer son droit de garde pour ce week-end précis. C'est une clause forte pour éviter que les enfants soient laissés sans prise en charge et que vous ne soyez pas bloquée.

Votre interprétation et ce que cela signifie concrètement :
Si Monsieur ne peut pas aller chercher les enfants à la sortie des classes ou dans les 2 heures :

Votre rôle : Il doit effectivement vous en informer immédiatement.

Perte de son droit : S'il ne se manifeste pas ou ne vient pas dans le délai de 2 heures, il perd son droit de garde pour ce week-end-là. Les enfants restent alors sous votre garde exclusive.

Demande d'accord : S'il vous demande de les chercher parce qu'il est en retard ou empêché, cela relève du "sauf meilleur accord". Vous n'êtes pas obligée d'accepter. Si vous acceptez d'aller les chercher pour le dépanner, il devra alors venir les récupérer chez vous (leur résidence habituelle) puisque c'est là que vous les ramènerez. Il ne peut pas vous imposer cette solution.

Envoi d'une "personne honorable" après le délai : S'il a dépassé les 2 heures, il a perdu son droit pour ce week-end. Il ne peut donc pas, après ce délai, vous dire "j'envoie X les chercher". Les enfants sont alors sous votre seule responsabilité. Si, par exception, vous acceptez qu'une personne de son entourage vienne les chercher, cela relèverait aussi du "sauf meilleur accord", et vous pourriez demander qui est cette personne pour vous assurer de son honorabilité.

L'attestation d'horaire aménagé : Cette attestation d'horaire aménagé qu'il avait avant n'est plus pertinente si elle lui permettait de ne pas respecter les termes du nouveau jugement. Le jugement prime. C'est à lui de s'organiser pour respecter le jugement.

Votre compréhension est globalement très juste. Le jugement est en votre faveur et vous protège d'une situation où les enfants seraient laissés sans solution.

Le délai de 2 heures est impératif : S'il n'est pas respecté, Monsieur perd son droit pour le week-end concerné.

"Sauf meilleur accord" signifie consentement mutuel : Monsieur ne peut pas vous imposer de récupérer les enfants ou de les garder si cela ne correspond pas aux termes du jugement. Toute modification doit être décidée d'un commun accord.

Communication écrite : Pour éviter tout malentendu ou pour prouver un non-respect du jugement, privilégiez les échanges écrits (SMS, e-mails) si possible, rappelant les termes du jugement.

En cas de non-respect : Si Monsieur ne respecte pas ce jugement (en ne venant pas chercher les enfants dans les délais, ou en vous imposant des modalités non prévues sans votre accord), vous pourrez saisir le Juge aux Affaires Familiales pour faire constater ce non-respect et demander des mesures (exécution forcée, modification des droits, astreinte...).

Ce jugement met la pression sur Monsieur pour qu'il soit ponctuel et organisé. Vous n'avez pas à compenser son désintérêt ou sa mauvaise organisation s'il ne respecte pas les termes de la décision.

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Je vous remercie de votre réponse

J'ai donné mon jugement au directeur de l'école où vont les enfants mais je sais que le directeur que je connais très bien si les enfants ne sont pas venus à la sortie des classes et qu'il ne m'a pas prévenu mon ex conjoint je sais que le directeur va m'appeler si le directeur m'appelle pour me dire que les enfants sont en garderie car monsieur n'est pas venu est-ce que je pourrais et surtout est-ce que je suis en droit d'aller les chercher tout en envoyant un message à mon ex en lui précisant" l'école vient de m'appeler les enfants sont en garderie tu ne m'as pas prévenu que tu ne pouvais pas venir les chercher donc je vais aller les chercher et tu viendras le chercher à la maison" est-ce que cela est possible ?
Concernant mon ex malheureusement il n'a aucune famille là où on habite la famille étant dans le sud et sa mère qui vit avec lui et et qui elle a aussi des horaires compliqués c'est pour cela je pense qu'il y avait marqué sauf meilleur accord car mon avocate a joué sur ce sujet là lors de l'audience