Affaires et chantage non paiement des activités sportives des enfants

Bonjour,

Je n'ai pas interrogé mon précédent conseil c'était sur les frais de scolarité de ma fille.

la convention parentale ne précise rien sur les affaires. par contre sur l'acte notarié il est précisé que chacune des parties a récupéré ses meubles et que chacun en est en possession.
Monsieur m'a confirmé par message qu'il avait bien récupéré ses affaires mais qu'il en voulait d'autre ( un manche de râteau, une échelle , un ballon de volley). j'avais pris une photo avant/après sur la récupération de ses affaires qui étaient placées toutes dehors pour qu'il les récupère plus facilement. il n'y a aucune facture pour préciser que c'est à lui. il a même laissé un bbq qui était sur la liste mais finalement qu'il ne prend pas.
ce sont des affaires que je n'ai pas et je lui avais déjà précisé, il met lui-même que c'est peut être dans son box.
les frais de sport doivent donc être usuels puisque cela fait 5 ans que nous partageons ces frais.quelle réponse puis je lui faire pour ses affaires qu'il réclame alors que je ne les ai pas et qu'elles ne sont pas dans la liste qu'il avait rédigée?
il va réclamer à chaque fois d'autre chose....

merci

Bonjour,

C'est une situation où il essaie clairement de vous imposer des demandes supplémentaires et répétées, malgré l'existence d'un acte notarié qui est très clair.

Votre meilleure stratégie est de lui opposer la situation de manière ferme, factuelle et définitive, en vous appuyant sur les documents légaux et ses propres dires.

Voici la réponse que vous pourriez lui faire, de préférence par écrit (e-mail ou SMS pour garder une trace, comme il a lui-même utilisé ce canal) :

Objet : Rappel concernant le partage des biens personnels

"Cher Monsieur,

Je fais suite à votre [message / demande] concernant le manche de râteau, l'échelle et le ballon de volley.

Je tiens à vous rappeler que, comme stipulé dans l'acte notarié du [Date de l'acte notarié, si vous l'avez à portée de main], la question des meubles et des affaires personnelles a été réglée de manière définitive, et chacun a récupéré et est en possession de ses biens.

De plus, vous m'avez vous-même confirmé par message que vous aviez bien récupéré vos affaires.

Les objets que vous mentionnez actuellement (manche de râteau, échelle, ballon de volley) ne faisaient pas partie de la liste convenue lors de la récupération et, comme je vous l'ai déjà indiqué, je n'en suis pas en possession. Vous avez d'ailleurs vous-même suggéré qu'ils pourraient se trouver dans votre box.

Par conséquent, pour ma part, la question du partage et de la récupération des affaires personnelles est considérée comme définitivement close depuis la signature de l'acte notarié. Je ne donnerai plus suite à aucune nouvelle réclamation concernant des biens qui n'auraient pas été récupérés à ce moment-là.

Cordialement,

[Votre Nom]"

Pourquoi cette réponse est-elle efficace ?

Elle s'appuie sur le notarié : L'acte notarié est un document juridique solide qui atteste que la division des biens a été effectuée et validée par les deux parties. C'est votre argument principal et incontestable.

Elle utilise ses propres mots : Le fait qu'il ait lui-même confirmé avoir récupéré ses affaires et suggéré que les objets pourraient être dans son "box" affaiblit grandement sa position.

Elle est factuelle : Vous ne rentrez pas dans l'émotionnel, mais vous vous tenez aux faits : objets non listés, non en votre possession, et absence de facture (même si vous n'avez pas besoin de le mentionner dans votre réponse, vous le savez).

Elle met un point final : La phrase "Je ne donnerai plus suite à aucune nouvelle réclamation..." est essentielle pour couper court à ses tentatives futures.

Elle est par écrit : Cela crée une trace officielle de votre position, ce qui est crucial si la situation devait un jour s'envenimer davantage (bien que très improbable pour ces objets).

Concernant les frais de sport, cela semble être une autre problématique. Ne la mélangez pas avec la question des biens personnels dans cette réponse. Si un désaccord surgit sur ce point, il faudra l'aborder séparément, potentiellement en rappelant les 5 ans de partage habituel si la convention parentale est muette et que les frais sont "usuels".

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.