Erreur titre de séjour

Sujet initié par Yassou, il y a 9 heures - 215 vues

Bonjour,

C'est une situation délicate d'avoir une erreur sur un document aussi important que votre titre de séjour. Voici des éléments de réponse concernant la possibilité de voyager et la rectification en cours.

Pouvez-vous voyager avec cette erreur sur votre titre de séjour ?

La situation est risquée et non recommandée.

Contrôles d'identité : Lors de contrôles aux frontières (à la sortie ou à l'entrée de l'espace Schengen, ou même pour des vols intérieurs si un contrôle d'identité est effectué), votre titre de séjour sera comparé à votre passeport. Si votre date de naissance est différente entre ces deux documents, cela va inévitablement soulever des questions.

Problèmes potentiels :

Retards importants : Vous pourriez être retenue longuement pour des vérifications.

Refus d'embarquement/d'entrée : La compagnie aérienne ou les autorités frontalières (police aux frontières) pourraient refuser de vous laisser embarquer ou entrer sur le territoire, considérant que votre document n'est pas valide ou qu'il y a une tentative de fraude d'identité.

Complications administratives : Même si vous passez, les problèmes pourraient resurgir au retour ou lors de futures démarches administratives.

Gravité de l'erreur : Une date de naissance est une information essentielle pour l'identification. Une erreur, même d'un jour, est considérée comme significative.

Que faire concernant la rectification en cours et l'absence de preuve ?

Le fait que la rectification soit en cours est une bonne chose, mais l'absence de preuve est le problème.

Contactez la préfecture (ou le service qui traite votre demande de rectification) : Demandez-leur une attestation de dépôt de demande de rectification d'erreur ou une attestation de régularisation qui stipule que votre titre de séjour contient une erreur de date de naissance et que la correction est en cours. Insistez sur le fait que vous en avez besoin urgemment pour prouver la démarche en cas de voyage.

Documents justificatifs : Pour prouver votre date de naissance correcte, vous avez probablement dû fournir un extrait d'acte de naissance, votre passeport, ou d'autres documents officiels. Ayez toujours ces documents sur vous si vous voyagez, même si le titre de séjour corrigé n'est pas encore là.

Recommandation

Dans l'idéal, il est fortement déconseillé de voyager avec un titre de séjour comportant une erreur sur une information aussi fondamentale que la date de naissance. Les risques de problèmes (refus d'embarquement, de sortie ou d'entrée du territoire) sont trop élevés.

Si voyager est absolument indispensable et urgent, et que vous n'avez pas le choix :

Munissez-vous de votre passeport valide (où la date de naissance est correcte).

Ayez avec vous une copie de votre acte de naissance et de tout autre document officiel prouvant votre date de naissance exacte.

Si vous avez une trace de votre demande de rectification (numéro de dossier, copie de l'envoi), prenez-la. Une attestation officielle de la préfecture serait l'idéal.

Cependant, soyez préparée à des complications et à des délais importants lors de vos déplacements. Le plus sûr reste d'attendre d'avoir votre titre de séjour corrigé avant de voyager.

N'hésitez pas à insister auprès du service qui gère votre rectification pour obtenir un document attestant de la procédure en cours.

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