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Sujet initié par Mamthu, il y a 3 jours - 262 vues

Bonjour,

Bonjour. Laissez-moi vous demander, je vis en France depuis 3 ans. J'ai reçu l'OQTF et l'IRTF pendant 1 an en février 2022 pour cause de travail illégal et j'ai mis fin à l'interdiction d'1 an, je n'ai toujours pas quitté le bloc Shengen. Durant mes 3 années en Europe, j'avais un permis de séjour en Slovaquie. et après la fin de l'interdiction IRTF, je peux toujours renouveler ma carte de séjour en Slovaquie normalement. Alors maintenant, j'ai une carte de séjour slovaque. Puis-je quitter Shengen pendant 1 mois et revenir à Shengen normalement car je n'ai pas encore fait l'IRTF donc j'ai peur de ne pas pouvoir retourner à Shengen. J'ai écrit à la base de données du système d'information Shengen et ils m'ont répondu que je n'étais plus notifié ni averti dans le système. Puis-je entrer à Shengen normalement si je quitte Shengen et reviens, y a-t-il des problèmes d'immigration. Merci beaucoup

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2 réponses
Bonjour,

C'est une situation administrative complexe, mais les informations que vous avez reçues sont rassurantes. D'après ce que vous décrivez, il semble que vous soyez en mesure de voyager et de revenir.

Analyse de votre situation

L'OQTF et l'IRTF : L'Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF) et l'Interdiction de Retour sur le Territoire Français (IRTF) que vous avez reçues en février 2022 n'étaient valables que pour la France. La période d'un an a pris fin en février 2023. Le fait que vous ayez renouvelé votre titre de séjour slovaque après cela confirme que les autorités slovaques ne vous considèrent pas en situation irrégulière.

Le Système d'Information Schengen (SIS) : Vous avez eu l'excellente idée de contacter le SIS. Le fait qu'ils vous aient répondu que vous n'êtes plus notifié ni averti dans leur système est la garantie la plus importante. Si une interdiction de séjour dans l'espace Schengen était en cours, elle serait inscrite dans ce système et les autorités de n'importe quel pays membre seraient informées.

Votre titre de séjour slovaque : Votre titre de séjour slovaque vous donne le droit de circuler librement dans l'espace Schengen pour des séjours de courte durée (jusqu'à 90 jours sur une période de 180 jours) et de résider en Slovaquie.

Conseils pour votre voyage

Voyage de courte durée : Oui, vous pouvez quitter l'espace Schengen pour un mois et y revenir. Votre titre de séjour slovaque est votre laissez-passer.

Risque d'immigration : La mention d'une interdiction de territoire est inscrite dans la base de données du SIS. Si vous avez reçu une confirmation écrite que vous n'êtes plus dans cette base de données, cela signifie que vous pouvez voyager sans craindre de problème à l'immigration lors de votre retour.

Pour plus de prudence, gardez toujours sur vous l'ensemble de vos documents : votre passeport, votre titre de séjour slovaque valide et, si possible, la réponse écrite que vous avez reçue du Système d'Information Schengen. Ces documents vous permettront de prouver votre droit de retour en cas de questionnement de la part des agents frontaliers.

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il y a 3 jours
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Maitre Abraham ASSESSO
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
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Bonjour,

Si l’IRTF est expirée et que vous n’êtes plus signalé dans le Système d’information Schengen, vous pouvez en principe entrer à nouveau dans l’espace Schengen, sous réserve de présenter un titre de séjour valide (votre carte slovaque). Les autorités frontalières conservent toutefois un pouvoir d’appréciation, notamment si elles estiment que vous n’avez pas respecté l’OQTF initiale.

Si cela vous convient valider ma réponse.
il y a 3 jours
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