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Question résolue par Maître Michael MILS
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Michael

Résidence principale / résidence secondaire
Sujet initié par HW, il y a 16 heures - 98 vues

Bonjour,
je suis propriétaire depuis 10 ans d'un appartement, dans lequel je vis.
J'ai acheté, il y a deux ans, une maison en indivision avec un ami, dans laquelle je vais régulièrement mais ma résidence principale (où je passe réellement le plus de temps) reste mon appartement.
Cette maison est cependant la résidence principale de mon ami.
Pour les impôts, il s'agit donc d'une mise à disposition gratuite de ma partie de la maison au bénéficie de mon ami.
Quel statut à cette maison ? Résidence principale de mon ami, peut-elle être considérée comme résidence secondaire pour moi ?
Je m'interroge en cas de vente de la maison. Y aurait-il une taxe sur la plus-value (d'importants travaux ont été faits depuis l'achat) parce que considérée comme résidence secondaire pour moi ? Et pas de taxe pour mon ami, puisqu'il s'agit de sa résidence principale ?

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Bonjour,

Si j'ai bien compris votre question, oui : la maison est la résidence principale de votre ami, mais pour vous c'est une résidence secondaire (mise à disposition gratuite n'y change rien).
En cas de vente, votre ami sera exonéré de plus-value sur sa quote-part s'il y habite au jour de la cession (délai normal d'occupation) ; vous, vous serez imposée sur votre quote-part de la plus-value (19 % + 17,2 % prélèvements sociaux, éventuelle surtaxe), avec les abattements pour durée de détention (exonération IR après 22 ans, PS après 30 ans).

L'exonération "première cession d'un logement autre que la RP" ne s'applique pas puisque vous avez déjà une résidence principale.

Je vous remercie d'indiquer la question comme répondue.
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Bonjour,

Oui, la maison peut être considérée comme la résidence principale de votre ami et comme votre résidence secondaire, puisque vous n'y résidez pas à titre principal.

En cas de vente, chacun sera imposé sur sa quote-part de plus-value selon son propre statut :

Votre ami, s'il peut prouver qu'il occupe le bien à titre de résidence principale (adresse fiscale, factures, etc.), sera exonéré d'impôt sur la plus-value.

Vous, en tant qu'indivisaire non résident principal, serez soumis à l'impôt sur la plus-value immobilière sur votre part, au taux global de 36,2 % (19 % d'impôt + 17,2 % de prélèvements sociaux), avec des abattements selon la durée de détention.

Les travaux réalisés peuvent être pris en compte pour majorer le prix d'acquisition, à condition d'être justifiés par des factures.

En résumé, la maison aura un statut fiscal différent pour chacun, et vous serez imposé sur votre part si elle est considérée comme une résidence secondaire.

Je reste à votre disposition pour vous conseiller et vous assister.
Merci d'indiquer votre préoccupation comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT.
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