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Question résolue par Maître Bokota Tommy KITENGE
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Bokota Tommy

Décision aemo
Sujet (Cloturé) initié par Delphine, il y a 9 mois - 2977 vues

Bonjour, Maître

Voila jai un enfant de 15 ans et demi qui et migraineux et avec beaucoup absence scolaire nous somme suivie par une AEMO a notre dernier entretien avec Aemo et avec la chez du service sauvegarde a argenteuil la chez de service nous a dit directement que elle ne savais meme ci notre fils étais réellement malade quand il allais voir notre médecin traitant pour elle nous allons juste voir le médecin traitant meme que mon fils en.na pas besoins juste pour avoir un certificat médicale et aussi elle nous a repondu que elle elle voudrais que nous passions un teste psychologique pour moi,mon fils et mon ex mari et quand AEMO a pauser des questions a notre fils de savoir ci il ce rappelais de ce quil a ete dire l'or de notre rendez vous au mois de mai 2025 mon fils a repondu non je me rappelleras de tout et la tout de suite elle ma repondu que je devrais aller voir un médecin pour mon fils car ce n'étais pas normale de ne pas ce rappeler mes un ado de 15 ans et demi pense a autre chose que au problèmes Maître pourriez me dire ci c'est normal que AEMO et sa chef de services parle ainsi ?
Et aussi Maître qui décide que nous passion un teste psychologique ses AEMO ou c'est le juge des enfants car la nous pouvons plus avec cette AEMO nous l'avons vu le 15 septembre le 23 septembre nous lui avons envoyé des messages elle les a vu mes nous avons aucune nouvelles de elle aise normal et que ceux que nous devons faire ? Merci infiniment Maître

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Sport : Club/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.

Votre demande concerne une activité sportive encadrée et ses règles : structure sportive (club/fédération), contrat de travail ou convention de formation, agent sportif, transfert de joueurs.

Elle peut aussi porter sur le parrainage/sponsoring, le droit à l'image, l'organisation d'événements, la billetterie, les paris sportifs ou le dopage.

Consommation : Litige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).

Vous êtes un particulier en litige avec un professionnel (achat, travaux, remboursement, garantie, rétractation).

Le dossier peut notamment concerner la vente à distance (internet/catalogue), le démarchage à domicile, un abonnement téléphonique/internet, un crédit à la consommation, un voyage, une assurance, un vice caché/tromperie, un abus de faiblesse, la publicité/promotions, des pratiques commerciales déloyales, ou une question de fraude/réglementation des produits et de contrôle DGCCRF.

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

Travail : Relation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.

Votre demande concerne une relation employeur-salarié et ses conséquences : contrat de travail (CDI, CDD, intérim, stage), exécution du contrat (salaires/primes, heures supplémentaires, congés payés, clauses de mobilité ou de non-concurrence) ou modification des conditions de travail.

Elle peut aussi porter sur la rupture (licenciement pour faute/économique/motif personnel, démission, rupture conventionnelle), des sanctions disciplinaires, la discrimination, le harcèlement moral ou sexuel, le règlement intérieur, les représentants du personnel/syndicats, l'intéressement/participation/épargne salariale, l'accident du travail, et éventuellement le pénal du travail (santé-sécurité, travail dissimulé, entrave, prêt illicite de main-d'oeuvre, etc.).

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Club, association ou structure sportive

Organisation qui encadre une activité sportive, comme un club, une association, une société sportive ou une fédération.

Exemple : litige sur la gestion d'un club ou ses statuts.

Contrat de travail / convention de formation

Document qui organise la relation entre un sportif, un entraîneur ou un salarié et une structure sportive.

Exemple : contrat avec un club ou convention dans un centre de formation.

Agent sportif

Intermédiaire qui met en relation un sportif ou un entraîneur avec un club pour négocier un contrat.

Exemple : litige sur une rémunération ou un mandat d'agent.

Parrainage / sponsoring

Soutien financier ou matériel apporté en échange d'une visibilité ou d'une association d'image.

Exemple : marque qui finance un événement sportif contre affichage de son logo.

Image (autorisation, utilisation, contentieux)

Règles liées à l'utilisation d'une photo, d'une vidéo, du nom ou de l'image d'une personne.

Exemple : utilisation de l'image d'un sportif dans une publicité sans accord clair.

Transfert de joueurs

Changement de club ou d'équipe pouvant impliquer des règles sportives, financières ou contractuelles.

Exemple : litige sur une indemnité de transfert ou une mutation refusée.

Evénements sportifs

Organisation ou gestion juridique d'une compétition, course, tournoi ou rencontre sportive.

Exemple : contrat avec un prestataire, annulation d'événement ou problème de sécurité.

Paris sportifs

Questions liées aux mises sur des compétitions sportives et aux opérateurs autorisés.

Exemple : compte bloqué, pari refusé ou litige avec un opérateur de paris.

Billetterie sportive

Vente, remboursement ou conditions d'accès aux places d'un événement sportif.

Exemple : billets non remboursés après report ou annulation d'un match.

Dopage

Situation liée à un contrôle antidopage, une substance interdite ou une sanction disciplinaire.

Exemple : sportif convoqué après un contrôle positif ou un médicament à vérifier.

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Bonsoir,

Les propos remettant directement en cause l'état de santé de votre fils ne sont pas conformes à la mission de soutien et d'évaluation de l'AEMO ; la décision d'un examen psychologique familial ou individuel appartient exclusivement au Juge des Enfants, l'AEMO ne peut que le suggérer.

Face à un tel dysfonctionnement et au manque de communication, vous devez adresser un courrier formel au Juge des Enfants pour l'informer des difficultés rencontrées dans l'exécution de la mesure, en décrivant objectivement les faits et les propos tenus.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
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