Bonjour à tous,
J'ai une petite société EURL et je travaille actuellement via deux intermédiaires pour fournir des prestations informatiques. Je souhaiterais désormais passer directement par le second intermédiaire, en évitant le premier.
Cependant, le contrat signé avec le premier intermédiaire contient une clause de non-concurrence qui me semble très déséquilibrée. Elle protège uniquement l'intermédiaire, sans prévoir de dispositions en cas de perte de mission ou de revenus pour moi. Voici un extrait de la clause :
Pendant la période de 2 ans à compter de la date d'expiration du présent contrat, le Sous-
traitant, s'interdit d'effectuer, directement ou indirectement, et à quelque titre que ce soit
(salarié, mandataire, associé) des prestations de service, dans le domaine informatique, tant
auprès du client que de l'éventuel client final, qu'il soit personne physique ou morale, que des
sociétés du groupe auquel il appartient, et ce, dans le secteur géographique suivant : Paris.
En cas de violation de ladite clause, une indemnité forfaitaire de 80.000 € sera due par le Sous-
traitant au Commanditaire, à titre de dommages et intérêts, et ce, indépendamment du
montant du préjudice subi.
Cette clause me semble fondée davantage sur la dissuasion que sur un véritable cadre légal équilibré.
Selon vous, cette clause est-elle juridiquement valable ? Est-ce que je prends un risque réel en travaillant directement avec le second intermédiaire ?
Merci d'avance pour vos retours et éclairages.