Appels téléphonique

Sujet initié par Marjo.21, il y a 1 jour - 139 vues

Bonjour,

Oui, vous pouvez refuser l'appel de ce soir et proposer un appel jeudi, sans vous exposer à un risque juridique dans la situation que vous décrivez.

Puisqu'aucun jugement ne fixe de droit de communication téléphonique précis et que les demandes à ce sujet ont été rejetées, il n'existe pas d'obligation légale de répondre à chaque appel. En l'absence de décision judiciaire, on se réfère aux usages établis entre les parents et à l'intérêt des enfants.

En l'occurrence, un rythme de deux appels par semaine, en place depuis 2024, constitue un usage clair. Vous ne refusez pas la communication, vous la régulez en restant conforme à ce fonctionnement habituel et en proposant une alternative raisonnable. Cela ne peut pas être assimilé à une entrave aux relations parent-enfant.

Le fait que l'anniversaire ait déjà donné lieu à un appel exceptionnel renforce encore votre position. Refuser un appel supplémentaire dans la même semaine, tout en en proposant un autre à une date proche, est proportionné et respectueux de l'équilibre des enfants.

Sur le plan juridique, vous ne risquez rien tant que vous ne supprimez pas les contacts et que vous continuez à permettre des échanges réguliers. Un juge sanctionne les refus systématiques ou les blocages durables, pas une organisation raisonnable et cohérente des appels, surtout lorsque les enfants ne sont pas demandeurs.

Par prudence, il est conseillé de répondre par écrit de manière neutre, par exemple en indiquant que vous proposez un appel jeudi conformément à l'organisation habituelle. Cela permet de démontrer votre bonne foi si la question devait être soulevée ultérieurement.

En résumé, vous pouvez refuser l'appel de ce soir, proposer celui de jeudi, et vous ne prenez pas de risque juridique dans ces conditions.

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