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Question résolue par Maître Bokota Tommy KITENGE
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Bokota Tommy

Comme?nt arreter une audience prevue en appel?
Sujet initié par Birgittlouv, il y a 1 mois - 956 vues

Bonjour ,

Ayant demandé 1 audience en cours d'appel en toute bonne foi suite à désaccord sur décision placement d' Enfants ,par le juge des Enfants,notamment la préférence de décision de placement en refusant l'alternative d'hébergement chez Grand mère ayant eu les Enfants a son domicile pendant 3mois,avant le placement.
Pour des raisons évidentes diverses imprévisibles de la Maman( désintoxication reportée, refus d'envisager 1 avenir avec ses Enfants en privilégiant 1 compagnon peu recommandable et non conforme avec 1 situation stable et impossibilite d'offrir 1 securite pour les Enfants,,je souhaite mettre 1 terme à cet appel qui ne pourra pas etre argumenté en tant que retour avec la Maman pour le moment,sauf chez la grand mère et avec l'aide du Papa et 1 suivi Mexico efucatif
Comment faire?
Merci beaucoup.
Cordialement

De revoir cette décision sur des éléments a l'époque non pris en compte; ;

demande d'hébergement des Enfants chez 1 tiers digne de confiance( grand Mere) avec suivi médico Sociaux/educatif demandé par les 2 Parents et refusée par le juge .

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6 réponses
Bonsoir,

Pour vous désister de votre appel, vous devez envoyer un courrier recommandé ou un acte d'avocat au greffe de la chambre spéciale des mineurs de la Cour d'appel, déclarant que vous vous désistez de votre recours.

Toutefois, si votre but est toujours d'obtenir le placement chez la grand-mère, tiers digne de confiance, il est préférable de maintenir l'appel en changeant vos arguments ou de saisir à nouveau le Juge des Enfants pour fait nouveau.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 1 mois
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Birgittlouv
Bonjour,Maitre,

Dsl pour ce retard de demande de complément,
Mais ds votre réponse ,dois je annuler l'appel ( des faits nouveaux apparemments , apparus apres demande Appel, non connus de notre part et venant de l'ASE, ne permettra sans doute pas 1 retour des Enfants auprès de la Maman,mais peut etre faire 1 demande de droits d'hébergement des Rnfznts chez la Grand mère,a domicile.
Doit on abandonner le recours d'Appel,et faire la demande auprès du 1er juge des Enfants à nouveau?
Ou garder l'appel? En sachant que non chances doivent être très minces.....

Merci Maitre,pour votre nouvelle réponse !
B.Louvel
il y a 3 semaines
SignalerRépondre
Maintenir l'appel est risqué si les faits nouveaux sont accablants, car la Cour confirmera le placement ; il est souvent plus efficace de se désister pour saisir immédiatement le juge des enfants d'une demande de modification de la mesure visant un hébergement chez la grand-mère. Cette stratégie permet de s'adapter aux éléments récents de l'ASE en proposant une solution alternative concrète et apaisée, là où l'appel se contente de juger une situation déjà dépassée.

Merci d'indiquer que la question est résolue,
#Meilleure réponse
il y a 3 semaines
SignalerRépondre
Birgittlouv
Merci, vous avez répondu à ma questsk desistement apoel l'avocat peut il nous réclamer des honoraires en sachant qu'aucune démarche a été faite concernant des demandes d'envois de documents,rapport Ase,sociaux,etc.. et que l'avocate en appel attend encore les jysyifificatifs de revenus,etc.. non fournis encore....
Merci pour vos réponses!
B.Louvel
il y a 3 semaines
SignalerRépondre
Birgittlouv
Re- la proximité géographique de la Maman( 1,5km) de mon domicile est t- il suffisamment justifié a lui seul pour refuser 1 droit d'hébergement chez la Grand- mère désigné Yiers digne de confiance?
Maman ayant aucun droit de visite a ce jour..

D'autre part, 1 de mes 2 petits Fils étant ds 1 foyer d'urgence,avec des jeunes délinquants, fuguait toutes les nuits dans ma ville ,et donc décision a été prise par L'ASE,de leur déplacer ds 1 Famille dans 1 endroit autre isole de tout pouf éviter les fugues et enviseage meme de lui faire changer de lycée hors de ma ville,ce que je peux comprendre sauf que c'etait de la responsabilite du Foyef de veillef a sa sécurité.
Alors si cet argument de fugues est aussi mis en avant pour ne pas se retrouver ds ma ville et son ancien environnement de foyer,pour ne pas m'attribuer le droit d'hébergement a mon domicile,que puis je argumenter autrement?
Merci beaucoup!
B.Louvel
Merci pour vos réponses!
il y a 3 semaines
SignalerRépondre
La proximité géographique de la mère n'est pas un motif légal suffisant pour vous refuser l'hébergement si des mesures de protection (interdiction de contact) sont garanties, et vous devez argumenter que le cadre familial sécurisant de votre domicile est la seule alternative stable aux défaillances de surveillance du foyer ayant entraîné les fugues.

J'espère avoir répondu à toutes vos questions.
il y a 3 semaines
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