Renouvellement titre de séjour

Sujet initié par Assiafdsn, il y a 1 jour - 157 vues

Bonjour,

Oui, un renouvellement reste possible, mais il n'est pas automatique et dépend du fondement retenu par la préfecture.

Avec un titre « travailleur temporaire », le renouvellement est en principe conditionné à l'existence d'un contrat de travail en cours ou d'une promesse d'embauche correspondant au même statut. En l'absence d'emploi au moment de l'instruction, la préfecture peut refuser le renouvellement sur ce fondement.

Cependant, le fait que la rupture du CDI soit intervenue pendant la période d'essai et que vous soyez inscrit à France Travail avec des droits au chômage joue en votre faveur. Cela démontre une insertion professionnelle réelle et récente, ainsi qu'une recherche active d'emploi. Certaines préfectures acceptent, dans ce contexte, un renouvellement à titre transitoire, notamment lorsque la perte d'emploi n'est pas imputable à une faute du salarié.

En pratique, plusieurs issues sont possibles :
– renouvellement du titre salarié ou travailleur temporaire si vous retrouvez rapidement un emploi et produisez un nouveau contrat ou une promesse d'embauche,
– bascule vers une admission exceptionnelle au séjour si la préfecture estime que votre parcours (alternance, CDI, insertion, âge) le justifie,
– refus si aucun projet professionnel crédible n'est présenté au moment de l'instruction.

Le fait que la demande passe par les démarches simplifiées et non par l'ANEF n'est pas anormal selon les départements et n'est pas un point négatif en soi.

Il est important de joindre à votre dossier tout élément démontrant votre recherche active d'emploi, votre inscription à France Travail, vos droits au chômage, ainsi que vos précédents contrats et bulletins de salaire.

Votre situation est préoccupante mais pas bloquée juridiquement. À 23 ans, avec un parcours en alternance et un CDI récent, vous avez des arguments sérieux.

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