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Question résolue par Maître Vlora HOXHA
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Vlora

Quel risque ?
Sujet initié par Crapio, il y a 1 jour - 112 vues

Bonjour,
Je me suis fait arrêté par les gendarmes il y a quelque semaines, ils ont procédé au dépistage salivaire, qui c'est révélé positif..
je tien à préciser que je suis en permis probatoire depuis 8mois et que c'est ma première infraction au volant.
Cependant dans mon adolescence j'ai fait pas mal de bêtises qui mon coûter plusieurs fois des convocations devant les juges, substitut du procureur, délégué du procureur ect ect. J'ai été condamné à 2 ans de sursis pour des faits de violences en réunion. Ma question est donc la suivante.
Concrètement je risque quoi pour conduite sous stupéfiants ? Peuvent t-il révoquer mon sursis et donc m'envoyer en prison ? Même si ce n'est pas de la récidive? ( mon sursis était pour une période de 2ans, il devait ce terminée le 10janvier 2026 et j'ai été contrôlé le 8 janvier 2026 ... )
Les gendarmes mon remis une convocation devant le tribunal judiciaire, celui ci indique Ordonnance pénale délictuelle.

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1 réponse
Bonsoir,

Sur le principe, un sursis est révocable lorsque vous commettez une nouvelle infraction.

Toutefois, si le Tribunal a opté pour le biais de l'ordonnance pénale (qui est une procédure simplifiée), il est fort probable que la révocation ne soit pas envisagée et que le tribunal prononce uniquement une amende et une sanction sur votre permis de conduire.

En tout état de cause, si la décision prononcée dans l'ordonnance pénale vous semble trop sévère et que vous souhaitez la contester, il vous est possible de faire opposition à l'ordonnance pénale. Cela entraînera votre convocation à une « vraie » audience à laquelle vous pourrez vous défendre.

Je vous remercie de bien vouloir indiquer la question comme étant répondue.

Cordialement.
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