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Renouvellement titre de séjour étudiant sans inscription ni alternance
Sujet initié par nonoil y a 3 semaines - 710 vues
Bonjour, Bonjour,
Je suis étudiant étranger et j'ai obtenu mon BTS cette année. J'avais été accepté en licence professionnelle en alternance, à condition de trouver une entreprise avant le 21 septembre.
Malgré mes recherches depuis avril, je n'ai trouvé aucune entreprise. J'ai demandé à passer en formation initiale, mais l'établissement m'a indiqué que toutes les places étaient désormais prises, en initial comme en alternance.
La préfecture me demande maintenant, en complément de mon dossier de renouvellement de titre de séjour, **mon inscription définitive ainsi que mon dossier OPCO**. Or, sans entreprise et sans possibilité d'intégrer la formation, je ne peux pas fournir ces documents.
Que dois-je faire ? Dois-je expliquer directement cette situation à la préfecture et fournir les preuves de mes recherches d'alternance ? Est-ce que cela risque d'entraîner un refus de renouvellement ou une OQTF ?
Est-il également possible pour un étudiant étranger de passer exceptionnellement une année sans inscription et de reprendre ses études l'année suivante
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Dans votre situation, il est préférable de répondre à la préfecture plutôt que de laisser la demande de pièces sans explication.
Vous pouvez joindre un courrier expliquant précisément que vous avez obtenu votre BTS, que vous avez été admis en licence professionnelle en alternance sous réserve de trouver une entreprise, que vous recherchez une alternance depuis avril et que, faute d'avoir trouvé un employeur avant la date limite, l'établissement ne peut plus vous inscrire, y compris en formation initiale faute de places.
Joignez toutes les pièces permettant de justifier votre situation : attestation d'admission conditionnelle, échanges avec l'établissement, justificatifs de candidatures et de recherches d'alternance, réponse de l'établissement concernant l'absence de places en formation initiale, etc.
Concernant le renouvellement, le titre de séjour « étudiant » est notamment lié au caractère réel et sérieux des études. L'absence d'inscription pour l'année universitaire concernée peut donc poser difficulté. Une année sans inscription n'est pas automatiquement interdite dans toutes les situations, mais elle doit être justifiée et l'administration appréciera concrètement votre parcours et votre projet d'études. Vous ne pouvez donc pas partir du principe qu'une année blanche sera automatiquement acceptée.
Le fait de ne pas avoir trouvé d'alternance ne signifie pas, à lui seul, que vous êtes automatiquement en situation irrégulière ou qu'une OQTF sera nécessairement prise. En revanche, si vous ne pouvez finalement justifier d'aucune inscription et que votre titre arrive à expiration, le renouvellement peut être compromis.
Il est donc important de régulariser votre situation au plus vite auprès de l'établissement et de la préfecture. Si vous envisagez de reprendre vos études l'année prochaine, essayez également d'obtenir un document de l'établissement expliquant votre situation et, si possible, une admission ou préadmission pour la prochaine rentrée. Cela permettra de démontrer que l'interruption est ponctuelle et que vous avez bien l'intention de poursuivre votre parcours universitaire.
Enfin, concernant le dossier OPCO, si aucun contrat d'alternance n'a été conclu, expliquez-le clairement à la préfecture. Vous pouvez indiquer qu'il vous est matériellement impossible de produire un dossier OPCO puisque vous n'avez pas trouvé d'employeur, et joindre les justificatifs de vos recherches ainsi que le courrier de l'établissement confirmant que vous ne pouvez désormais plus intégrer la formation, y compris en initial.
Si vous êtes encore dans le délai pour répondre à la demande de pièces de la préfecture, je vous conseille donc de transmettre sans attendre un courrier explicatif accompagné de tous les justificatifs dont vous disposez, afin que votre situation soit clairement portée à la connaissance de l'administration.
Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question si tel est le cas.
il y a 3 semaines
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