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Dépistage salivaire positif aux opiacés
Posée par FCHARP, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Juju - 6902 vues

J'ai été interpellé sur la route ce matin à 10h45 à rioz (rd5)) entre besançon et vesoul par deux motards de la bmo de vesoul. alors que je démarrais d'un arrêt stop à hauteur du supermarché casinon , ,deux motards...

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Prescription amende
Posée par CSL, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 2206 vues

Le tribunal de police m’a condamné le 3 mars 2021 à une amende (alors même que je n’avais pas reçu de citation) pour un franchissement de ligne continue. ce jugement m’a été signifié le 8 décembre 2022 et j’ai fait opposition. est...

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Fin de suspension de permis
Posée par ditch, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DREYFUSS - 6062 vues

J' ai eu une suspension de 4 mois (3 avril - 3 aout), j' ai passé la commission médicale le 22 juillet : avis favorable à la conduite pour un an. j' ai fait ma demande de permis sur ants dans les temps, et j' ai...

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Suspension de permis
Posée par Laïla, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2371 vues

Je me suis fait contrôler pour conduite sous stupéfiant en permis probatoire. est ce que j’ai une chance que mon permis ne soit pas annulé...

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Radar fixe
Posée par Guillaume Lamant, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Guillaume Lamant - 6371 vues

En cas de pv d'excès de vitesse par un radar fixe avec mon véhicule, ai je l'obligation de communiquer le nom de la personne qui conduisait, personne qui n'est pas le propriétaire du véhicule, surtout que lors de la...

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Conduite en ayant fais usage de stupéfiants
Posée par Selim, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Selim - 2237 vues

Je me suis fais arrêter par la police le dimanche 4 décembre 2022 a 20h il m’on fais un premier test ensuite il mon ramener au comisseriat pour un autre test il me l’ont fais il vont envoyer sa au labo et là en attendant j’ai un avis de...

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Re passage du code
Posée par El finky, il y a 5 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par El finky - 1164 vues

J'ai fait mon test psyko et ma prise de sang en cdt et mon taux est de 1,9 alors que je ne boit plus mais je travaille dans le milieu du nettoyage je côtoie donc des produits d'entretien est ce que cela peut jouer sur le...

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Conduite sans permis, sans assurance et avec stupéfiant.
Posée par Dd, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MILI - 9532 vues

Mon mari c'est fait contrôler en août alors que nous partions en vacances avec nos enfants.. il conduisait avec un permis algérien, sans assurance avec 5gr de cannabis dans le coffre, et un pneu lisse. il doit passer devant le...

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Exces vitesse
Posée par Nat, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître AMANOU - 3866 vues

Et til possible de recevoir un pv par courrier par les gendarme ( jumelle) sans interceptions pour excès de vitesse ?...

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Suspension judiciaire et pas de suspension administrative auparavant
Posée par elihamster, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MONESTIER - 2275 vues

Je viens de passer au tribunal ( ordonnance pénale) et ai une suspension de six mois de mon permis. mais quelques jours plus tard je reçois de la préfecture mon permis car le préfet n'avait pas fait de suspension...

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Retention de permis
Posée par Dominique, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dominique - 3082 vues

On ne m'a pas proposé à l audition de gendarmerie la possibilité de me défendre sur un deuxième teste...

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Absence d'avis de rétention
Posée par K29uyJkdGyqHH*b, il y a 2 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 1065 vues

J'ai été contrôlée vendredi 9 mai à 2h15 du matin pour alcoolémie supérieure à 0.70 à l'éthylomètre - mon permis m'a été retenu - je suis restée jusqu'à 15h en salle de "dégrisement" avant d'être entendue par un opj qui m'a remis une...

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Perte de points après un accident de voiture
Posée par Manon01600, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Manon01600 - 6813 vues

Mardi soir en rentrant du travail j'ai eu un accident de voiture dans lequel je suis responsable. je me suis arrêté à un stop. je me suis engagée ne voyant pas de voiture à ma droite quand une voiture m'a percuté sur le...

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Controle positif thc
Posée par Papillon41, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DREYFUSS - 3763 vues

J’ai étais controlé positif au thc, donc suspension de permis pendant 72h en attendant les résultats du labo. je sais qu’il sera positif.. je me demandais si c’etais possible qu’ils me fassent seulement un retrait de 6 points sans...

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Suspension permis
Posée par Juww, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Minier - 3642 vues

Je me suis fait contrôler dimanche 18, j'ai eut le droit a lethylotest qui était négatif et mon donc fait un test salivaire, il était deux à regarder le test avec insistance qui était positif il mon donc fait le test avec le...

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Procès verbal de convocation en vue d’une audition libre
Posée par Flow, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Flow - 3349 vues

J’ai reçu un procès verbales de convocation pour une infraction en excès de vitesse de moins de 50km/h, il y a 6 ans (2015). afin de me voir notifier la decision de justice. a l’époque j’ai fait un stage, payé...

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Contestation d'une contravention pour stop
Posée par Toulouse23, il y a 4 ans dans Permis de conduire
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Je viens de recevoir un avis de contravention pour "inobservation de l'arrêt absolu imposé par le paneau stop à une intersection de routes". je n'ai aucun souvenir de cette infraction, je suis retourné sur place et il y a...

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Refus de priorite par conducteur de vehicule abordant un carrefour a sens girato
Posée par olivier 25, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Hana - 4505 vues

Je suis routier et pendant le confinement, je me suis fait arrêter pour un refus de priorité à un carrefour à sens giratoire. il était en moto, dès que je l'ai vu je me suis arrêté, j'étais déjà un peu engagé. le premier...

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Convocation pour alcolémie un an et demi après
Posée par Francky, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Francky - 4515 vues

J'ai été interpellé le 28 janvier 2018 pour alcoolémie délictuelle. arrivé au commissariat j'ai appelé un amis officier de police exerçant dans le commissariat .j'ai soufflé une fois je pense (souviens pus), signé...

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Contestation feu rouge
Posée par flp, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par StéphaneNor - 6057 vues

J'ai été flashé par un feu rouge la nuit à montpellier à environs 2h30 du matin, selon moi uniquement mes roues arrières avaient passées le rouge alors j'ai décidé de contester l'amende en la consignant et en...

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Thelephone a l'arret
Posée par thierry, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 6157 vues

A l?arrêt moteur coupé sur une sortie de station d'essence pas encore sur la voie d?accélération une voiture de gendarmerie garé sur le coté droit et leur contrôleur de vitesse sur la gauche. me voyant un gendarme descendit de sont...

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Help !! refus d'obtempérer
Posée par Nono, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Je suis convoqué à la gendarmerie pour refus d'obtempérer, la plaque de mon véhicule étant relever. le soucis cest que j'ai vendu ma voiture il y a 5 mois mais je n'ai plus le certificat de cession de mon véhicule...

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Conduite sous stupéfiants
Posée par GLB, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par GLB - 2854 vues

Je me suis fais arrêter en mars en voiture pour conduite sous stupéfiants donc suspension pendant 6 mois et je me suis refait arrêter en juin en scooter pour stupéfiants aussi car j'étais un gros fumeur et impossible...

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Suspendu ou annulé?
Posée par dadou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Maury - 4185 vues

J'ai 0 points sur mon p de conduire (ni alcool ,ni vitesse!) comment savoir si mon permis est suspendu ou annulé ?...

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Comment savoir si une personne dispose d’un permis de conduire valide ?
Posée par Nemaine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Charon281@gmail.com - 20548 vues

J’ai pris un co-voiturage il y a quelques semaines et j’ai eu un gros doute sur la validité du permis de conduire du chauffeur. le chauffeur n’est pas dans l’obligation de me présenter son permis puisque je ne suis pas habilité à...

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J ai depasser mon delai de retrait de permis de 9 mois pour invalidité du permis
Posée par Cedric, il y a 8 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Cedric - 2694 vues

J ai perdu mon permis au mois d octobre 2023 j ai commencé à chercher un rendez-vous à la commission médicale de permis mi février plusieurs fois par jours et tous les jours sans résultats jusqu'au mis juin ou j ai enfin pu...

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Permis invalidé
Posée par 5z33h-w-N3+bxYS, il y a 7 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître BELIGHA - 1946 vues

Permis invalidé, non réception de la lettre recommandée. réclamation effectuée et demande de copies de la lettre et de l'avis . cordialement...

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Permis probatoire + alcool contraventionnelle
Posée par permisclo23, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par permisclo23 - 6596 vues

J'ai eu mon permis il y a 4 mois ( 28 septembre 2018 ) et je me suis fais arrêtée par 2 gendarmettes il y 3 jours en sortant d'un chemin non goudronné, (mais qui était goudronné juste au bout un arrivant au stop)...

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Suspension ref7
Posée par Answer, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Answer - 3352 vues

Alors voilà je me suis fait arrêter pour stupéfiant le 20mai j'ai donc eu une suspension de permis qui était censé être de 6mois au départ. le mois dernier (début septembre) je suis passé au jugement qui eux m'ont dit que...

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Suspensions permis pour alcoolémie : procédure adm annulé et ensuite?
Posée par benitoo92, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Benitoo92 - 6712 vues

Le dimanche 03/05 j'ai été contrôlé positif à l'alcool par une patrouille lors d'un banal contrôle, les agents m'ont ramenés au commissariat et verdict 0,52l/air. après audition, l'opj me dit que la...

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